Vous trouverez ci-après la liste des articles publiés sur notre site au mois d’août 2023 ainsi que le rappel des principales infos mises en ligne au mois de juillet avec les liens d’accès.

Les articles sont classés par rubriques telles qu’apparaissent dans le Menu du site et regroupés par sous-rubriques ou par thème :
● LA FÉDÉRATION (Élections professionnelles 2023 - Formation syndicale)
● SERVICES : AC, SD, EP, ÉCOLES (DDT-M/DDI - Écoles)
● CARRIÈRES / RÉMUNÉRATION (Pôle ministériel et Fonction Publique)
● VIE AU TRAVAIL ET INSTANCES / CSAM, CCAS, CAP, CCP...
● TRANSFORMATION ÉCOLOGIQUE & SOCIALE
● PUBLICATIONS (Actualité CGT - Confédération)

LA FÉDÉRATION

Élections professionnelles 2023
Résultats des élections professionnelles COMEVAL 2023
Communiqué suite aux résultats des élections. La liste CGT-FSU progresse en voix et en sièges chez les DR et les CR par rapport aux dernières élections du 13 juin 2019. COMmission d’EVALuation des chercheurs du développement durable : 5 sièges chez les Directeur-trice-s de Recherche et 5 sièges chez les Chargé-e-s de Recherche, soit 20 élu-e-s pour la liste CGT/FSU.

Formation syndicale
Formation Action sociale du 23 au 27 oct. 2023
"Flash-info du 17 juillet 2023 - Inscription formation syndicale ACTION SOCIALE du 23 au 27 octobre 2023". Les inscriptions seront clôturées le vendredi 22 septembre 2023. Ce stage organisé par la Fédération se déroulera au Centre de Formation CGT Benoît Frachon, situé sur la commune de Gif-sur-Yvette (91). Cette formation s’adresse prioritairement aux président-e-s, secrétaires et membres titulaires et suppléants des CLAS. Les militant-e-s CGT peuvent également s’inscrire et effectuer le stage s’il reste de la place.

SERVICES : AC, SD, EP, ÉCOLES

Dernier COPERF de l’ENTE - Valenciennes
Déclaration liminaire de la CGT prononcée au dernier Conseil de perfectionnement de l’ENTE de Valenciennes qui s’est déroulé le 4 juillet 2023.
CSA de réseau des DDI : Réglement intérieur (juillet 2023)
Réglement intérieur fixant les conditions de fonctionnement du CSA de réseau des DDI et de sa formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail - Représentants CGT au CSA et au sein de la FSSST (arrêté de composition du 24.03.2023)

CARRIÈRES / RÉMUNÉRATION

PÔLE MINISTÉRIEL MTECT-MTE-MER
Grilles salaires FNEE-CGT :
- grilles modifiées le 1er juillet 2023 : Catégorie C ; Catégorie B ; Catégorie A adm. (AAE et CED) ; Catégorie A tech (Ingénieurs TPE)
- CR / DR DD (Directeurs et Chargés de Recherche du développement durable))
- OPA : Salaires de base depuis le 1er Juillet 2022.

OPA : mesures catégorielles 2023
Compte-rendu CGT de la réunion du 3 juillet 2023.
Agents non titulaires cat. A (RIN) : Indemnités pour 2023
Note de gestion du 4 juillet 2023 (IFTS et IFR à compter de 2023).
Note de gestion RIFSEEP du 28 juillet 2023
Note de gestion et ses 10 annexes : mise en œuvre du RIFSEEP* (IFSE et CIA) pour les agents des MTECT-MTE-MER affectés en AC ou SD (administration centrale ou service déconcentré) : application à compter du 1er janvier 2023.
La publication de cette note fait suite notamment à la réunion de concertation du 23 mai 2023 présentant les mesures indemnitaires catégorielles au titre de 2023 (voir notre article : compte-rendu de la réunion avec la synthèse des mesures exécutées en 2022 et des mesures projetées pour 2023 - Document CGT sur l’évolution des socles des ITPE, AAE et IAE et la Grille de fonctions ITPE 2022, future grille commune à ces trois corps).

FONCTION PUBLIQUE
Maintien de la rémunération en cas de mobilité (ATE)
Instruction DGAFP du 21 juin 2023 (mobilité au sein des services déconcentrés de l’État) :
À compter du 1er septembre 2023, l’administration d’accueil sera désormais en charge du versement de la garantie mobilité* et s’engagera à maintenir le montant brut annuel de l’IFSE effectivement perçu par l’agent dans son emploi d’origine durant les 12 mois précédent sa mobilité ou son détachement.
Administrateurs de l’État : LDG Promotions (21 juillet 2023)
Annexe aux lignes directrices de gestion interministérielles (LDGI) pour l’encadrement supérieur de l’État ayant pour objet l’application des LDGI aux avancements de grades dans le corps des Administrateurs de l’État. L’annexe vient préciser les processus de promotion et illustrer les critères qualitatifs définis dans les LDGI pour les avancements de grade.
Fonction Publique : principaux éléments constituant la rémunération
Livret DGAFP publié le 21 juillet 2023 : traitement brut, éléments accessoires et constitutifs du régime indemnitaire.

Prime de pouvoir d’achat : décret publié (01.08.2023)
Décret du 31 juillet 2023 FPE, FPH et militaires. Prime pour certains agents publics, forfaitaire, non reconductible, soumise à plusieurs conditions, avec un barème de modulation, à percevoir "à l’automne", imposable - Montants de la prime, modulés en fonction de la rémunération brute (plafond de rémunération pour l’éligibilité au dispositif : 39 000 € bruts)
Foire aux questions Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
FAQ DGAFP mise à jour le 04 août 2023 précisant, à l’attention des employeurs, les modalités de mise en œuvre de la prime en proposant des réponses aux questions les plus fréquemment posées.
Cumul emploi-retraite et retraite progressive
Décret du 10 août 2023 relatif au cumul emploi retraite et à la retraite progressive notamment pour les fonctionnaires civils de la FP État (application aux pensions prenant effet à compter du 1er septembre 2023). Avec la publication de ce décret, le dispositif de retraite progressive est désormais ouvert aux fonctionnaires, comme c’était déjà le cas pour les enseignants du secteur privé et les contractuels.

Reconduction du cache-misère de la politique salariale l’État : GIPA 2023
Décret et Arrêté du 11 août 2023 - Simulateur de calcul FNEE-CGT
Pour la 16ème année consécutive, la gouvernement a recours à la "GIPA" (Garantie individuelle de pouvoir d’achat) : une indemnité pour quelques-uns, plutôt qu’une augmentation du point d’indice pour tous et comptabilisée pour la retraite....
Formation et accompagnement personnalisé des agents publics (JORF 17 août 2023)
Arrêté du 1er août 2023 relatif à la formation et à l’accompagnement personnalisé des agents publics. L’arrêté précise les dispositions du Décret n° 2022-1043 du 22 juillet 2022 relatif à la formation et à l’accompagnement personnalisé des agents publics en vue de favoriser leur évolution professionnelle.

VIE AU TRAVAIL ET INSTANCES (CSAM, CCAS, CAP, CCP...)

Santé et sécurité au travail
Protection juridique et fonctionnelle des agents publics en cas de crise
Instruction du 3 juillet 2023 ayant pour objet le rappel des mesures de protection et d’appui à l’exercice des missions des agents publics face à la crise actuelle, signée par la Directrice générale de l’administration et de la fonction publique, pour le ministre et par délégation. Adressée aux ministres, ministres délégués et secrétaires d’État et SG et DRH, elle précise la protection juridique et fonctionnelle et la prise en charge par l’employeur public d’un soutien psychologique ainsi que les mesures d’aménagement des horaires et de l’organisation du travail.
Travail et fortes chaleurs : de nouveaux droits à gagner
Tract CGT du 22 août 2023 "Faire face aux fortes chaleurs en imposant le rapport de force" et Note CGT du 22 juillet 2023.

Action sociale
Chèques-vacances pour les retraités : supprimés !!!
Circulaire du 02 août 2023, excluant du champ des bénéficiaires des chèques-vacances les agents publics de l’État retraités à compter du 1er octobre prochain et le Communiqué CGT du 03 août. La CGT a demandé au ministre de la Fonction publique l’abrogation de la circulaire.
Aide à l’installation des personnels de l’État (JORF du 24 août 2023)
La circulaire du 11 août 2023 modifie, pour les agents affectés dans les départements d’outre-mer, les conditions de ressources pour bénéficier de l’AIP, en appliquant un abattement de 20 % à la valeur du RFR à retenir. Le texte modifie également les pièces justificatives exigées lors du dépôt de la demande d’aide, ainsi que l’une des conditions d’entrée dans la Fonction Publique d’État.
Prêt « études » à taux zéro (Action sociale ministérielle)
La Note DRH du 23 aout 2023 relative au prêt proposé aux agents du pôle ministériel dont les enfants poursuivent des études, remplace le prêt « décohabitation ». Le champ des bénéficiaires potentiels du prêt « études » à taux zéro est élargi à compter du 1er septembre 2023.
Tous vos droits en matière d’action sociale
Dépliant CGT, mis à jour le 29 août 2023 : Action sociale ministérielle et interministérielle (Trois volets, format A4 paysage recto-verso à plier)

Protection sociale
PSC dans la FPE : reprise de la négociation Prévoyance (18.07.2023)
Compte-rendu CGT de la réunion du 18 juillet réclamée par l’ensemble des syndicats, pour avoir un volet Prévoyance dans les accords ministériels - Déclarations intersyndicale et Déclaration CGT.
– > Réunion le 5 septembre : lien vers l’article (déclaration et compte-rendu CGT ; projet d’accord proposé par la DGAFP, 2ème version)

Congés - Frais, indemnités
Congés bonifiés : circulaire FP publiée le 04 août 2023
Circulaire du ministère de la Transformation et de la fonction publiques harmonisant les conditions d’attribution des congés bonifiés aux agents des trois fonctions publiques

Prise en charge à 75 % du titre de transport pour se rendre au travail (attention plafond)
Un décret publié le 23 août 2023 augmente le taux de remboursement du titre de transport collectif pour les agents publics. La prise en charge passe de 50 à 75 % de la valeur annuelle mensualisée du titre de transport à compter du 1er septembre 2023.
ATTENTION : la participation de l’administration employeur ne peut toujours pas dépasser 96,36 € par mois (plafond au 01.01.2023)

Dialogue social (Agenda social, audiences)
Une nouvelle version du projet d’Agenda social ministériel 2023-2025 a été transmis le 28 juillet 2023 aux organisations syndicales pour observations à transmettre d’ici le 20 septembre. Il devrait faire l’objet d’un point à l’ordre du jour du CSA Ministériel du 17 octobre 2023.

CSA et FS du pôle ministériel
Vos représentants CGT
Arrêté du 1er septembre 2023 portant modification de l’arrêté du 18 janvier 2023 relatif à la nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration ministériel et au sein de sa formation spécialisée
Règlement Intérieur du CSA Ministériel et de sa FS
Règlement intérieur du comité social d’administration ministériel et de sa formation spécialisée auprès du ministre charge de la transition écologique et de la cohésion des territoires, du ministre chargé de la transition énergétique et du ministre chargé de la mer - Courrier de transmission du 13 juillet 2023, envoyé aux services et établissements publics du pôle ministériel en tant que règlement intérieur de référence pour leurs instances locales.

CMFP : Commission Ministérielle pour la Formation Professionnelle
Vos représentants CGT
Décision du 5 juillet 2023 portant désignation des représentants du personnel, membres de la commission ministérielle pour la formation professionnelle

TRANSFORMATION ÉCOLOGIQUE & SOCIALE

Pôle ministériel (orga., PLF...)
Remaniement : changements pour le pôle ministériel (Décret publié le 20.07.23)
Décret du 20 juillet 2023 relatif à la composition du Gouvernement et Communiqué de presse de l’Élysée. Trois nouvelles nominations et deux sortants (un changement d’attributions et un ministre délégué remercié) pour le périmètre des MTECT/MTE. La Première ministre demeure chargée de la Planification écologique et énergétique. Les ministres du MTECT et du MTE conservent leurs portefeuilles, ainsi que le secrétaire d’État chargé de la mer, toujours placé auprès de la Première ministre.
MTECT : attributions du "STAFF" (ministres délégués, secrétaires d’État)
Logement - Biodiversité - Ville - Collectivités territoriales et Ruralité : 4 décrets publiés le 11 août 2023 précisent les attributions des secrétaires d’État et ministres délégués en charge de ces missions.

Écologie - Énergie - Climat
Planification écologique : un programme pitoyable, présenté par Mme Borne le 12.07.2023
Compte-rendu du CNTE du 12 juillet 2023, présidé par le ministre en charge de l’écologie et Communiqué CGT du 13 juillet "Transition écologique, pour les entreprises en 2023 : 7 milliards d’investissements publics au lieu des 25 milliards préconisés".
Feux de forêts : des scénarios alarmants
Article publié le 18 juillet 2023 sur le site de la CGT qui pointe les sous-effectifs à l’ONF, Météo-France, SDIS... acteurs impliqués dans la lutte contre les feux de forêt. Voir les propositions de la CGT pour apporter des réponses concrètes, à la hauteur des problématiques qui ne manqueront pas de se développer dans les années à venir (...)

Planification écologique : un budget sous-dimensionné (PLF 2024)
Rapport destiné au Parlement présentant les plafonds de dépenses pour le projet de loi de finances pour 2024 publié le 17 juillet 2023 par le ministère délégué chargé des Comptes publics. Pour la CGT, l’investissement dans les services publics, le frêt ferroviaire/fluvial, l’isolation des bâtiments reste totalement insuffisant, la mesure phare du plan étant des « contrats de transition écologique » déjà en cours avec des grandes entreprises, pour développer des technologies « innovantes » censées « décarboner les 50 sites les plus émetteurs » de France.Et ce, en dépit du rapport « Pisani »* qui pointe la nécessité pour l’État, d’investir au moins 25 milliards par an, et en dépit des conclusions présentées par le Haut Conseil pour le Climat (HCC) pour l’année 2023.
Projet de loi "Industrie verte" : ce projet n’a de vert que le nom !
Communiqué CGT du 22 juillet 2023. Présenté notamment par le ministre du MTECT le 16 mai 2023 en conseil des ministres, le projet de loi adopté le 22 juillet par l’Assemblée nationale en 1ère lecture, doit passer en CMP fin octobre : des dispositions insuffisantes et du greenwashing complet pour la CGT.
Avis du Conseil d’État (11 mai 2023) - Étude d’impact - CP du Conseil des ministres du 16 mai 2023 - Texte adopté en 1ère lecture par l’Assemblée nationale provisoire (avec liens vers les amendements)

Tableau de bord de la Planification écologique (Juillet 2023)
Tableau de bord visant à décarboner la France d’ici 2030 publié le 19 juillet 2023 par le Secrétariat général à la planification écologique (SGPE) : trajectoires à suivre par secteur, pour chacun des leviers d’action identifiés, objectifs chiffrés de réduction d’émissions de CO2 /an. Le plan d’action sera présenté en septembre. Trois textes d’importance devraient être présentés lors du prochain Conseil de planification écologique, pour mise en consultation : le projet de stratégie nationale bas-carbone (SNBC 3), la programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE) et la stratégie nationale biodiversité (SNB).

Logement
Loi "anti-squat Kasbarian-Bergé"
Note CGT du 25 août « une attaque contre les personnes sans domicile et mal logées mais aussi un risque réel d’attaque contre les piquets de grève ! »

Sécurité/Protection sociale
Net Social, simplification ET arnaque
Communiqué du 08 août 2023,. La CGT dénonce un nouveau tour de passe-passe du gouvernement pour la casse de notre protection sociale et tirer, non seulement les plus pauvres, mais également la classe moyenne toujours plus vers le bas ! Pour les agents de la fonction publique, le "net social" sera affiché sur les bulletins de pension au cours du 4ème trimestre 2023. (Le gouvernement en profite pour changer le calcul des revenus qui servait à définir le montant des aides sociales).
Le gouvernement veut doubler le reste à charge lié aux soins
Communiqués CGT Santé Action sociale du 24 août 2023 "PLFSS 2024 : une arnaque de plus !" et Communiqué CGT (confédération) du 23 août "Franchise Médicale et Participation Forfaitaire : quand le gouvernement se sert dans la poche des travailleur·ses !". La Macronie continue de bafouer le principe fondateur de la Sécurité sociale "Chacun cotise selon ses moyens et reçoit selon ses besoins" en voulant doubler le reste à charge lié aux soins.

Société (Travail, Emploi, ...)
Doits syndicaux : La France pointée du doigt par la CSI
Note CGT du 5 juillet 2023 et Rapport annuel sur l’état des droits syndicaux dans le monde de la Confédération syndicale internationale (CSI) publié le 30 juin 2023 - Vidéos CSI "Atteintes à la démocratie" et "L’exclusion, synonyme d’exploitation".
INDECOSA-CGT dénonce le manque de parole du gouvernement
Communiqué INDECOSA-CGT du 24 juillet 2023 relatif à la hausse des tarifs de l’électricité et du gaz. L’association d’INformation et de DÉfense des COnsommateurs SAlariés de la CGT dénonce le reniement, par le gouvernement, de la parole donnée aux français en matière de hausse des tarifs de l’électricité et du gaz.

France travail : le gouvernement s’attaque une fois de plus aux précaires
Dossier CGT "France Travail" et projet de loi « Plein emploi » : Derniers communiqués, tract, note CGT et articles publiés par la confédération - Revendications CGT

Répression syndicale : communiqués CGT (août 2023)
Communiqué de la CGT du 23 août et Communiqué CGT Fonction Publique du 24 août 2023, relatifs aux attaques subies actuellement par ses représentants.
Pétition en soutien à Sébastien Menesplier
Disons toutes et tous NON A LA RÉPRESSION SYNDICALE ! Il en va de nos droits salariés et citoyens les plus élémentaires. Lien direct vers la pétition lancée le 29 août 2023 : https://www.change.org.

Répression syndicale : communiqués CGT et soutiens
Communiqué de la FNEE-CGT concernant la répression syndicale qui s’intensifie avec notamment l’attaque d’un des premiers dirigeants de la CGT, Sébastien Menesplier (La répression syndicale ne touche pas que les militants nationaux. La CGT ne se laissera pas faire, et engagera des actions partout où cela se présentera. À cette fin, nous enjoignons les personnels à signaler à leurs syndicats et à la fédération tous les cas de discrimination et de répression syndicales rencontrés localement.) ;
Communiqué de presse CGT Mines Énergie ; Communiqué CGT retraités ; Lettre de solidarité de la CES (Confédération européenne des syndicats) ; Soutien de la présidente du Groupe des travailleurs du CESE.

PUBLICATIONS

Actualité CGT (Conf.)
Plus rien ne sera comme avant (le "Contact-CGT" de l’été)
Journal CGT "Contact" de cet été : ce 4 pages revient sur les enjeux revendicatifs après six mois de mobilisations contre la réforme des retraites. Edito de Sophie Binet, secrétaire générale de la CGT : "(...) Dans la négociation prévue à l’automne, la CGT se battra pour améliorer le niveau des pensions complémentaires Agirc-Arrco, qui représentent 20 % à 50 % de la pension des salarié·es du privé.
Grâce à notre mobilisation, le Gouvernement n’a plus ni majorité sociale ni majorité politique. Et il ne pourra pas museler le Parlement pendant quatre ans. De nouvelles propositions d’abrogation ou de référendum seront déposées. Ce qu’un Gouvernement a fait, un Gouvernement peut le défaire. Ce qu’un Président a fait, un Président peut le défaire. Maintenant ou dans quatre ans.(...)"

Les propositions CGT remises à la première Ministre (12 juillet 2023)
Lors de la réunion à Matignon le 12 juillet, la CGT a remis ses propositions de mesures immédiates pour protéger et améliorer la vie des salarié·es. Documents joints :
- les 100 mesures immédiates de la CGT ;
- l’intervention de Sophie Binet lors de la réunion multilatérale à Matignon ;
- la déclaration de la CGT à la suite du rendez-vous avec Elisabeth Borne ;
- le communiqué de presse CGT du 11 juillet 2023 "Matignon : après la débâcle des 100 jours, il faut changer de cap !" ;
- le courrier CGT du 10 juillet 2023 envoyé à la Première Ministre sur la situation de l’entreprise MG‐Valdunes ;

Capital, climat : ce qui se détruit, et ce qu’il y a à construire
Lettre Économique de la CGT (Juillet-Août 2023) : éléments d’analyse sur l’actualité économique.
Comme souligné dans l’édito de ce numéro, en matière économique comme en matière sociale, c’est le rapport de force qui détermine ce qui existe, ce qui perdure, et ce qui change. Édito : "(...) C’est peu dire que l’air du temps est lourd. Il faut compter à la fois avec l’approfondissement de la crise climatique, de la crise sociale, politique, et des contradictions de notre régime économique qui apparaît chaque jour plus insoutenable. Avec un tel cocktail, la tentation de l’apathie est grande. C’est tout l’inverse que propose la CGT. (...)"