La Fédération
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Composition
- Présentation
- CE, CFC et Secrétariat
- Les syndicats
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Les Organisations fédérales
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UFR (Union Fédérale des Retraités CGT)
- 10ème congrès de l’UCR-CGT : Documents, votes et direction élue
- 4 pages FNEE-CGT « Une conférence des Retraités. Pourquoi ? »
- Appel de la Conférence nationale des retraités - La Rochelle - 23 octobre 2013
- CE fédérale 20-21 mars 2012 : Point sur l’activité de l’UFR
- Commission fédérale retraité
- Compte-rendu du 10ème Congrès de l’U.C.R. – C.G.T.
- Conférence nationale des retraités 2022
- Conférence nationale des retraités 21-23 octobre 2013 à La Rochelle
- Conférence nationale des retraités 21-23 octobre 2013 à La Rochelle : Fiche d’hébergement
- La voix des retraités - Février 2021
- Ordre du jour de la prochaine conférence nationale des retraités 2022
- Programme de la Conférence nationale des retraités 21-23 octobre 2013
- UCR-CGT : les retraités encore dans le collimateur du Gouvernement !
- « La voix des retraités » n° de décembre 2016
- « La voix des retraités » n° de juin 2015
- « La voix des retraités » n° de juin 2016
- « La voix des retraités » : analyse de l’UFR sur le projet de loi d’adaptation de la société au vieillissement
- « La voix des retraités » n° d’avril 2015
- « La voix des retraités » n° d’octobre 2016
-
OFICT (Organisation Fédérale des Ingénieurs, Cadres et Techniciens)
- "Le télétravail : 10 propositions pour l’encadrer" (TRACT)
- 8ème congrès Congrès de l’OFICT CGT
- 8ème congrès de l’OFICT CGT : Appel du congrès et feuille de route
- Adresse aux Cadres/Techniciens
- Congrès de l’OFICT - CGT du 21 au 23 mai 2019 : Quel avenir pour le service Public ?
- Enquête nationale sur le télétravail (UGICT CGT)
- Un outil spécifique de déploiement de la CGT parmi les catégories A et B...
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Collectif DOM
- 10 mai : 163ème anniversaire de l’abolition de l’Esclavage
- 162ème Anniversaire de l’Abolition de l’Esclavage
- Campagne d’été 2017 des congés bonifiés
- Collectif Outre-Mer : Compte Rendu de la Réunion du 10 octobre 2008
- Collectif Outre-Mer : Compte rendu de la réunion du 11 décembre 2008 sur les droits des originaires de l’Outre-Mer au MEEDDAT
- Collectif Outre-Mer : Compte Rendu de la Réunion du 14 Novembre 2008
- Collectif Outre-Mer : Compte Rendu de la Réunion du 26 septembre 2008
- Collectif Outre-Mer : Compte rendu de la réunion du 31 octobre 2008
- Communiqué Fédéral : Originaires de l’Outre-mer : Une mobilisation réussie !
- Communiqué UGFF : un rassemblement le 16 mai 2009
- Compte-rendu de l’audience du 26 avril 2013 à la Fonction Publique sur Mayotte
- Demande d’audience sur les originaires d’Outre Mer du ministère
- Grève sur l’indexation des salaires à Mayotte
- Intégration des fonctionnaires de Mayotte : Communiqué CGT
- La CGT vous invite à un meeting de rentrée des originaires des DOM
- Le 13 décembre 2017 : Assemblée générale DOM
- Lettre ouverte du 30 juin 2010 à la ministre de l’Outre-mer
- Mobilisation du 10 octobre des Originaires d’Outre-mer : communiqué CGT
- Non ! les acquis sociaux des fonctionnaires ne sont pas des "privilèges" !
- Outre-Mer : Manifestation nationale le 3 décembre 2011
- Situation des agents à la DEAL de Mayotte : l’intersyndicale reçue le 5 septembre par la Cabinet de C. Duflot
- Situation des agents de la DEAL de MAYOTTE : Réunion du 16 juillet 2013 au ministère
- Tract pour l’AG des originaires de l’Outre-mer du 20 septembre 2010
- Tract sur les congés bonifiés : manifestation le 6 mai à Paris
-
UFR (Union Fédérale des Retraités CGT)
-
Congrès
- Conférence nationale des Unions fédérales - 31mars/2 avril 2014
- Motions adoptées et direction élue par le congrès de l’UFSE-CGT
- 18ème congrès FNEE CGT (oct. 2023)
- 17ème congrès extraordinaire de la FNEE CGT (nov. 2021)
-
16ème Congrès FNEE CGT (sept./oct. 2019)
- 16ème Congrès FNEE-CGT : Appel du congrès
- Bilan d’activité
- Convocation congrès fédéral
- Document d’orientations
- Fiche d’amendement
- Fiche d’hébergement
- Fiche de candidature CEF et CFC
- Fiche de mandatement
- Fiche du délégué
- L’appel du congrès et les résultats des votes
- Note aux organisations fédérales : Guide pratique
- Note DRH aux services et EP
- Programme du congrès
- Projet de statut FD
- Résolution outil fédéral
- 16ème congrès FNEE CGT (oct. 2016)
-
15ème Congrès FNEE CGT (juin 2013)
- Document complet du 15ème congrès fédéral
- Document d’orientation adopté par le 15ème congrès fédéral
- Jeudi 6 juin : 4ème jour du congrès
- Lundi 3 juin : Arrivée des congressistes au Cap d’Agde
- Mardi 4 juin : Ouverture du XVème Congrès de la FNEE - CGT
- Mercredi 5 juin : 3ème jour du congrès
- Un 15ème congrès fédéral revendicatif et offensif !
- Vendredi 7 juin : dernier jour du congrès
-
Documents préparatoires au 15ème Congrès
- Bilan d’activité 2010-2011-2012
- Déroulement du 15ème congrès Fédéral
- Fiche d’amendement au projet de document d’orientation
- Fiche de candidature CE ou CFC
- Modifications des Statuts de la Fédération
- Note de la DRH aux services accordant les autorisations spéciales d’absence
- Note de la FDSP-CGT aux PCG dans le cadre du 15ème congrès
- Note du 13 mars 2013 aux organisations et adhérents dans le cadre du prochain congrès fédéral
- Projet de document d’orientation du 15ème congrès fédéral
- Proposition de règlement intérieur du congrès
- Questionnaire d’hébergement + Infos pratiques
- Résolution sur l’outil syndical
-
14ème congrès FNEE CGT (octobre 2009)
- Courrier au ministère pour la tenue du congrès
- Courrier de la fédération CGT des services publics aux PCG concernant le 14ème congrès fédéral
- Déroulement du congrès
- Direction fédérale élue par le 14ème congrès
- Document d’orientation adopté par le 14ème congrès fédéral
- Fiche de candidature
- Fiche d’amendement
- Fiche d’hébergement
- Informations pratiques pour le congrès
- Intervention de clôture du 14ème congrès fédéral
- Intervention d’ouverture du 14ème congrès fédéral
- Intervention sur le rapport d’activité
- Motion adoptée par le 14ème congrès sur l’action sociale
- Note de la DRH aux services concernant le 14ème congrès fédéral
- Projet de Document d’orientation
- Projet de règlement intérieur
- Projet de résolution sur l’outil syndical
- Rapport de présentation de la direction fédérale élue
- Rapport d’activité
- Règlement de la souscription
- Règlement intérieur du congrès adopté
- Résolution sur l’outil syndical adoptée par le 14 ème congrès
- Résultats des différents votes du 14ème congrès
- Souscription pour le 14ème congrès
- 13ème congrès FNEE CGT (octobre 2006)
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Élections professionnelles
- Elections professionnelles 2023
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Elections professionnelles 2022
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Résultats
- Communiqué CGT et données complémentaires DGAFP du 20 déc. 2022
- CSA Ministériel : 58 % des participation - la CGT en 2ème position
- Élections Fonction publique : malgré une participation en baisse, les résultats connus confirment la première place de la CGT
- FP État - Comités sociaux : une participation en baisse de 5,9 points
- Nette progression de la CGT dans les Directions Départementales Interministérielles (DDi)
- Textes généraux
-
MTE/MCT/MM textes
- Aviation civile : arrêtés de création et de composition des CAP (IEEAC, ICNA, IESSA, IEAC)
- Aviation civile : création des CSA (arrêté publié le 15 mai 2022)
- Création d’une CAP pour les agents exerçant des fonctions d’encadrement supérieur et de direction (AE, AUE, IGIADD et IPEF)
- CSA des MTECT-MTE : composition et mode de scrutin (Arrêté publié le 6 sept. 2022)
- Élections professionnelles : Instruction aux services (21 juillet 2022)
- Futures CAP et CCP des MTE-MCT-MM - Arrêtés création et/ou composition (mise à jour)
- Météo France : Composition des futurs CSA spéciaux (BO du 8 juillet 2022)
- Météo France : futures CAP et CCP (BO du 1er juin 2022)
- MTE : composition et nature du scrutin des futurs CSA
- MTE : composition et nature du scrutin pour les futures CAP, CCP et CAO (cartographie)
- MTE-MCT : arrêté cadre CSA et FS publié le 3 juillet 2022
- MTECT-MTE : Droits syndicaux en période électorale (sept. 2022)
- Renouvellement des instances : création d’une CAP par corps pour les catégories A, B et C
- Renouvellement des instances : création d’une CAP pour les CR-DR DD
- VNF : futurs CSA (décret publié le 11 août 2022)
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Ministère de l’Intérieur (DDT-M, DDI...)
- DDI - Futurs CSA : arrêtés publiés le 8 juin 2022
- DDT-M : futurs CSA (effectifs de référence, répartition F/H)
- DDT-M : futurs CSA (Scrutin et sièges) / région
- DDT-M : le vote exclusif à l’urne officialisé pour les CSA des DDI
- DDT-M, DDI : Instruction du MI pour les CSA
- Délit d’entrave au droit de vote de certains agents publics des DDI : puni par la loi ?
- La CGT obtient une 1ère annulation des élections (8.12.2022 : CSA-DDETS de l’Ain)
- Orga. des élections pro. à l’Intérieur : présentation du rapport
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Professions de foi 2022
- CSA central de VNF : profession de foi 2022
- CSA d’Administration centrale : profession de foi 2022
- CSA ministériel unique : profession de foi 2022
- CAP Centrale PETPE VNF : profession de foi 2022
- CAP CR-DR du développement durable : profession de foi 2022
- CAP des agents exerçant des fonctions d’encadrement supérieur et de direction : profession de foi 2022
- CAP des ATE et TE (Environnement) : profession de foi 2022
- CAP des corps relevant de la cat. A : profession de foi 2022
- CAP des corps relevant de la cat. B : profession de foi 2022
- CAP des corps relevant de la cat. C : profession de foi 2022
- CCOPA : professions de foi
- CCP Ministérielle Quasi-statut et CCP de l’OFB : profession de foi 2022
- CCP nationale Agents contractuels : profession de foi 2022
- CCPP des agents Berkani : profession de foi 2022
- CSA de l’IGN : profession de foi 2022
- CSA de Météo-France : profession de foi 2022
- CSA et CA de l’OFB : professions de foi 2022
- CSA SCR (DGAC) : profession de foi 2022
- CSA, CA et CST du Cerema : professions de foi 2022
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Campagne com’
- Affiches pour les élections pro. 2022
- Comment voter sans prise de tête...
- Élections dans la Fonction publique : l’expression démocratique ne doit pas être volée !
- Elections Fonction publique : chaque voix compte
- Élections pro. DDI : le juge administratif refuse la caractérisation d’urgence au fondement de la requête
- Élections professionnelles dans les DDI : le chaos avant le naufrage !
- Elections professionnelles dans les DDI : le respect du droit de vote pour toutes et tous !
- Élections professionnelles Fonction publique : conférence de presse CGT, FSU, Solidaires du 7 décembre 2022
- Emploi, conditions de travail : revendications CGT
- Intérieur : seule la CGT demande un vote à l’urne et....
- La CGT appelle au vote pour le service public
- Les newsletters de la campagne
- Qualité d’électeur : repères
- Rémunération : les revendications CGT
- Syndicat de lutte oui, partenaire : non
- VOTER : Un droit fondamental et constitutionnel !
- Tracts CGT Fonction Publique État
- Elections Test de juin 2022
-
Résultats
-
Elections professionnelles du 6 décembre 2018
- 4 pages « La CGT se mobilise pour les agents de catégories B et A »
- 4 pages « Catégorie C : la CGT propose des mesures importantes »
- 4 pages « Originaires d’Outre-Mer : les revendications de la CGT »
- Elections 2018 : circulaire 5/01/18 représentation des femmes et des hommes au sein des organismes consultatifs
- Elections 2018 Arrêtés CAP CCP
- Elections 2018 Arrêtés création CT, CCP, CAP, CCOPA
- Elections 2018 arrêtés CT
- Elections 2018 CTM MTES –MCT/RCT : La CGT 1ère organisation !
- Elections pro. 2018 : Affiches de campagne CGT
- Elections pro. 2018 : Les professions de foi
- Élections professionnelles 2018 : réunion du 18 octobre 2017 à la DGAFP
- Guide militant UFSE élections 2018
- Info élections UFSE n°1
- Info élections UFSE n°2
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Les 10 N° CGT Infos - Campagne 2018
- Info CGT N° 7 - Egalité professionnelle F/H - Discriminations
- Info CGT N° 1 - Rapport spécial du GIEC
- Info CGT N° 4 - Education et sécurité routières
- Info CGT N° 5 - Statut et déprécarisation
- Info CGT N° 6 - Salaire, primes, carrières
- Info CGT N° 8 - AP 2022
- Info CGT N°10 -CHSCT et conditions de travail
- Info CGT N°2 - Retraites
- Info CGT N°3 - "Action/Protection Sociale/Sécu"
- Info CGT N°9 - "AM 2022", le volet "MER" de AP 2022
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Anciens articles (Elections précédentes)
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Résultats des élections des CTP des 9 premières DREAL du 29 septembre 2009
- Adresse CGT-FSU-Solidaires aux syndiqués des DREAL
- Affiche pour les élections CTP DREAL
- Circulaire pour les élections des CTP DREAL
- Elections des CTP des 9 premières DREAL le 29 septembre 2009
- Les actes de candidatures pour les 9 DREAL
- Les bulletins de vote pour les 9 DREAL
- Profession de foi CGT
- Profession de foi CGT-FSU-Solidaires
- Projet d’arrêté concernant la consultation DREAL
- Résultats et commentaire des élections du 29 septembre des CTP des 9 DREAL
- Tract CGT pour les élections DREAL du 29 septembre
- Tract CGT, FSU, Solidaires pour les élections DREAL du 29 septembre
- Elections professionnelles 2019 : CAP des Chargés et Directeurs de recherche
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Elections du 4 décembre 2014
- Elections 4 décembre 2014 : 4 meetings confédéraux
- Elections 4 décembre 2014 : la CGT maintient sa première place dans la Fonction publique
- Elections 4 décembre 2014 : Résultats à VNF
- Elections 4 décembre 2014 : Résultats au CEREMA
- Elections 4 décembre 2014 : Résultats CAP TSDD et SACDD
- Elections 4 décembre 2014 : Résultats des DDI
- Elections 4 décembre 2014 : Vidéo CGT (parodie)
- Elections 4 décembre : Recommandations CGT pour la tenue des bureaux de votes et les dépouillements des différents scrutins
- Elections du 4 décembre 2014 : élus CGT ONEMA
- Élections du 4 décembre 2014 : La CGT-FSU présente à la CAP des IPEF
- Elections du 4 décembre 2014 : Répartition des sièges dans le Conseil commun et les Conseils supérieurs des Fonctions publiques
- Élections du 4 décembre 2014 : résultats des CAP/CCP nationales
- Elections du 4 décembre 2014
CGT-FSU, premières organisations syndicales aux Ministères de l’écologie et du logement - La CGT confirmée comme première organisation syndicale dans la Fonction publique territoriale
- Résultats élection du 4 décembre 2014 : CGT-FSU, premières organisations syndicales aux Ministères de l’écologie et du logement
-
Textes règlementaires et ministériels
- Arrêté du 3 juin 2014 fixant la date des prochaines élections professionnelles dans la fonction publique de l’Etat
- Arrêté du 4 août 2014 fixant les modalités de vote par correspondance aux CAP, CCP et CT au MEDDE/MLET
- DDI : instruction du SGG élections 4 décembre 2014
- Election 4 décembre 2014 : Circulaire 15/07/14 du Premier ministre pour les CT des DDI
- Élections 4 décembre 2014 : calendrier des opérations électorales
- Elections 2014 : Formulaires types déclarations de candidatures
- Elections 2014 : instruction relative à l’organisation des opérations électorales
- Élections 2014 : modalités de dépôt des maquettes de bulletins de vote
- Élections 2014 : note spécifique CT DTAM
- Elections 2014 : notes spécifiques aux Comités techniques
- Elections 2014 : notes spécifiques CAP et CCP
- Elections 4 décembre 2014 : lettre DRH aux Conseils généraux
- Elections 4 décembre 2014 : note spécifique CAP des IPEF
- Élections du 4 décembre 2014 : Note DRH aux EP - processus électoral
- Élections du 4 décembre 2014 : Note DRH aux SD - processus électoral
-
Textes et matériels syndicaux (MEDDE/MLETR + DDI)
- 4 pages UGFF « Premières élections générales dans la Fonction Publique »
- Bulletin de vote CGT/FSU pour le CTM
- Elections 4 décembre 2014 : Matériel confédéral de campagne
- Elections 4 décembre 2014 : Professions de foi par corps pour les CAP et CCP
- Elections 4 décembre dans la fonction publique : Courrier de Thierry LEPAON aux UD - Régions
- Elections du 4 décembre 2014 : 4 pages CGT « Avec la CGT pour la reconquête des missions et des moyens »
- Elections du 4 décembre 2014 : 4 pages CGT « Avec la CGT revendiquons une action sociale digne de ce nom ! »
- Elections du 4 décembre 2014 : 4 pages CGT « Avec la CGT pour une Europe porteuse de progrès social »
- Elections du 4 décembre 2014 : 4 tracts UGFF-CGT
- Elections du 4 décembre 2014 : Adresse CGT aux personnels
- Elections du 4 décembre 2014 : Adresse CGT-FSU aux personnels
- Elections du 4 décembre 2014 : maquettes des bulletins de vote CAP
- Elections du 4 décembre 2014 : Près de 3 millions d’ingénieurs, cadres et techniciens appelés à élire leurs représentants
- Elections du 4 décembre 2014 : Profession de foi CGT pour les DDI
- Elections du 4 décembre 2014 : Profession de foi CGT pour les DDI « Conditions de travail »
- Elections du 4 décembre 2014 : Profession de foi et affiche CGT et FSU au CTM
- Elections du 4 décembre : Faire le choix de la CGT, c’est faire le choix du service public !
- Elections générales du 4 décembre 2014 : Toute la CGT en campagne
- Expression commune des trois Secrétaires Généraux : de la FD CGT Santé ; FDSP CGT ; UGFF-CGT
- Info DDI Juillet spéciale Elections du 4 décembre 2014
- Info DDI spéciale Élections professionnelles du 4 décembre 2014
- Le 4 décembre 2014 : premières élections générales dans la fonction publique !
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20 octobre 2011 : Elections générales
- 4 pages CGT : Secteur maritime en danger
- Arrêtés MEDDTL : Répartition des sièges dans les CT
- Communiqué : La CGT plus forte dans la fonction publique de l’Etat
- Communiqué fédéral : Résultats élections du 20 octobre 2011
- DDI : Le 20 octobre, un vote efficace, le vote CGT !
- Déclaration CGT-FSU : Le service public est notre richesse !
- Election du 20 octobre 2011 au CTM : Résultats définitifs
- Election du 20 octobre au CTM : Communiqué CGT-FSU
- Elections 20 octobre 2011 : Affiche CGT-FSU
- Elections 20 octobre 2011 : Affiche CGT-MEDDTL
- Elections 20 octobre 2011 : Bulletin de vote CGT-FSU pour le CTM
- Elections 20 octobre 2011 : Circulaire ministérielle du 8/7/11 relative à l’organisation des élections au MEDDTL
- Elections 20 octobre 2011 : Note spécifique aux CT des SD et EP
- Elections 20 octobre 2011 : Note spécifique CAP Administratifs, Techniques et Maritimes
- Elections 20 octobre 2011 : Note spécifique CAP ATE-TE
- Elections 20 octobre 2011 : Note spécifique CAP Contrôleurs TPE
- Elections 20 octobre 2011 : Note spécifique CAP Personnels Exploitations
- Elections 20 octobre 2011 : Note spécifique CCP OPA
- Elections 20 octobre 2011 : Note spécifique CT AC et CTS
- Elections 20 octobre 2011 : Note spécifique CTM 20 juillet 2011
- Elections 20 octobre 2011 : Note spécifique DTAM 975
- Elections 20 octobre 2011 : Note spécifique PNT
- Elections 20 octobre 2011 : Profession de foi CGT-FSU pour le CTM
- Elections 20 octobre 2011 : Professions de foi par corps
- Elections 20 octobre 2011 au CTM : Adresse CGT-FSU
- Elections 2011 : Affiche + Logo CGT (confédéral)
- Elections 2011 : Candidature commune CGT-FSU au CTM
- Elections 2011 : Note du SG du ministère
- Elections 2011 : Note du SG du ministère aux établissements publics
- Elections 2011 : Tract UGFF "Dialogue social dans la Fonction publique"
- Elections du 20 octobre dans la Fonction publique : La CGT 1ère organisation syndicale !
- Elections octobre 2011 : Les OPA MADSLD voteront au CTPM
- Modèle de bulletin de vote pour les scrutins sur sigle
- Note CGT sur le processus électoral du 20 octobre 2011
- OFICT-CGT : Le 20 octobre je vote CGT
- Représentativité dans la Fonction publique : La CGT renforce sa 1ère place
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Textes Fonction publique + notes techniques UGFF
- Décret relatif au CT dans les administrations et EP
- Elections 2011 : Dossiers UGFF-CGT aux UD
- Note technique UGFF sur les règles générales
- Note UGFF aux organisations du 17 février 2011
- Règles générales fixant les modalités et le déroulement des élections du 20/10/2011 au sein de la Fonction Publique
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Elections du 6 mai 2010 pour le renouvellement de certains CTP
- Bulletin de vote type CGT
- Bulletin de vote type CGT, FSU, Solidaires
- Circulaire ministérielle + note d’accompagnement de la DRH
- CTP du LCPC : Résultats des élections du 17 juin 2010
- Différentes affiches en vue des Elections du 6 Mai 2010
- Lettre type pour l’acte de candidature
- Profession de foi CGT générale pour les services spécifiques
- Profession de foi CP2I
- Profession de foi DREAL CGT
- Profession de foi DREAL CGT, FSU, Solidaires
- Profession de foi LCPC
- Résultats des élections du 6 mai pour certains CTP
- tract unitaire CGT-FSU-Soidaires :Elections DREAL 6 mai
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Résultats des élections du 3 février 2009 pour le renouvellement de certains CTP
- Arrêté repoussant la date du scrutin au 3 février 2009
- Circulaire du 27 novembre 2008 relative aux élections
- Profession de foi CTPC de l’ONEMA
- Profession de foi ONCFS
- Profession de foi Parcs nationaux et Conservatoire du littoral
- Profession de foi pour CTP DIREN
- Profession de foi pour le CTPC et CTPS de l’Administration centrale
- Report des élections du 29 janvier 2009 au 3 février 2009
- Résultats et commentaires CGT des élections du 3 février 2009
-
Résultats des élections des CTP des 9 premières DREAL du 29 septembre 2009
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Formation Syndicale
- Bulletin d’inscription pour le stage fédéral "responsabilités syndicales"
- Calendrier des formations syndicales fédérales pour l’année 2017
- Communication du Collectif « FORMATION SYNDICALE FEDERALE » du 18 juin 2015
- Flash-info « Formation syndicale - CHSCT » de août 2014
- Flash-info « Formation syndicale » - Mai 2012
- Flash-info « Formation syndicale » - Novembre 2013
- Flash-info « Formation syndicale » - Septembre 2013
- Flash-info « Formation syndicale » de février 2016
- Flash-info « Formation syndicale » de janvier 2015
- Flash-info « Formation syndicale » de janvier 2016
- Flash-info « Formation syndicale » de juillet 2015
- Flash-info « Formation syndicale » de mars 2015
- Flash-info « Formation syndicale » de novembre 2015
- Flash-info « Formation syndicale » - mars 2012
- Flash-info « Formation syndicale » de mars 2014
- Formation "CSA-FSSSCT" du 15 au 19 avril 2024
- Formation "CSA-FSSSCT" du 15 au 19 avril 2024
- Formation "CSA-FSSSCT" du 27 au 31 mars 2023
- Formation "Développer une stratégie auprès des Ictam’s pour gagner les élections professionnelles de 2022" du 26 au 30 septembre 2022
- Formation "Responsabilité syndicale" du 11 au 15 mars 2024
- Formation Action Sociale du 16 au 20 novembre 2020
- Formation ACTION SOCIALE du 20 au 24 juin 2022
- Formation ACTION SOCIALE du 24 au 28 avril 2023
- Formation AS : du 23 au 27 oct. 2023
- Formation AS du 27 au 31 mai 2024
- Formation CHSCT et Formation ICTAM 2021
- Formation CHSCT-CSA du 15 au 19 novembre 2021
- Formation CHSCT-CSA du 21 au 25 novembre 2022
- Formation CHSCT-CSA du 25 au 29 avril 2022
- Formation fédérale CHSCT du 14 au 18 septembre 2020
- Formation Responsabilités syndicales du 7 au 11 décembre 2020
- Formation syndicale : Personnels en responsabilité Technique, administrative ou managériale : enjeux revendicatifs et de syndicalisation
- Formation syndicale Action sociale du 21 au 25 juin 2021
- Formation syndicale Responsabilité syndicale du 15 au 19 février 2021
- Formation « Responsabilité syndicale » du 14 au 18 février 2022
- Formation « Responsabilité syndicale » du 20 au 24 février 2023
- Guide des formations de la FNEE-CGT (2023)
- Guide des formations de la FNEE-CGT (2024)
- Inscription formation syndicale "Action sociale" du 16 au 20 mars 2020
- Inscription formation syndicale "CHSCT" du 20 au 24 avril 2020
- Spécial Stage « Action sociale » de février et juin 2017
- Spécial Stage « CHSCT » d’avril 2017
- Spécial Stage « CHSCT » de novembre 2016
- Spécial Stage « CHSCT » de septembre 2017
- Spécial Stage « Responsabilité syndicale » Novembre 2017
- Spécial Stage « Action Sociale » de septembre 2016
- Stage fédéral formation Action Sociale du 18 au 22 novembre 2019
- Stage fédéral Formation syndicale "CHSCT" du 16 au 20 septembre 2019
- Stage fédéral formation syndicale Action sociale : 17 au 21 juin 2019
- Stage fédéral formation syndicale CHSCT : 15 au 19 avril 2019
- Stage fédéral « action sociale » du 30 janvier au 03 février 2012
- Stage fédéral « action sociale » du 7 au 11 décembre 2009
- Stages fédéraux : « Action sociale » et « Hygiène-Sécurité- Vie au travail »
-
Vie syndicale
- Motion d’actualité - Congrès du SNPTAS-CGT, le 8 octobre 2021
- Soutien aux agents en grève (15 juin 2022 - CE FNEE CGT)
- Présentation générale
-
Syndicalisation
- Adresse aux militant(e)s CGT de l’Equipement et de l’Environnement
- 4 pages « Avec la CGT prenez vos affaires en main »
- Adresse aux syndiqué(e)s de l’Equipement et de l’Environnement
- Adresse aux salarié(e)s
- Adresse commune du 2 avril 2007 des Fédérations de l’Equipement et des Services Publics aux syndiqués
- AFFICHE DE SYNDICALISATION
- AFFICHE DE SYNDICALISATION
- AFFICHE DE SYNDICALISATION
- Affiche de syndicalisation
- Comment être la CGT de tout le salariat ?
- J’adhère à la CGT
- Tract de syndicalisation
- Tracts CGT de syndicalisation
- Vidéo : Je me syndique à la CGT !
-
Droits Syndicaux – Dialogue social
- Dialogue social au MEEDDAT : Note du 23 mars 2009 du Ministre d’Etat
- 1/30ème indivisible : la CGT poursuivra sa bataille pour la suppression de cette mesure
- Questionnaire des droits syndicaux 2008
- Circulaire du 8 aout 2008 sur le maintien dans l’emploi en cas de grèves
- Droits et moyens syndicaux (2023)
- Garanties accordées aux agents publics exerçant une activité syndicale
- Instruction du 16 juin 2015 relative aux nouvelles modalités du dialogue social au MEDDE/MLTER.
- Journée d’étude fédérale du 5 janvier 2012 « Nouvelles règles de représentativité »
- Le Guide du manifestant arrêté fait par le Syndicat de la Magistrature
- Note DRH : Prorogation des DAS 2013
- Note DRH : Prorogation des DAS 2013
- Note DRH : Prorogation des DAS 2014
- Note DRH aux EPA : accès aux TIC pour les syndicats
- Note du SG du ministère du 5 décembre 2012 sur les droits syndicaux
- Note relative à l’utilisation des coupons de décharge d’activité de service de l’année 2008
- Note relative à la prorogation de l’utilisation des coupons de décharges d’activité de service 2008
- Prorogation de l’utilisation des coupons de décharges d’activité de service 2012
- Questionnaire des droits syndicaux 2009
-
Loi relative à la rénovation du dialogue social dans la Fonction publique (Accords de Bercy)
- Circulaire 22/06/11 relative à la négociation dans la fonction publique
- Déclaration des organisations CGT de la Fonction publique, suite à leur signature du relevé de décisions sur le dialogue social dans la FP
- Loi du 5 juillet 2010 relative à la rénovation du dialogue social dans la Fonction publique
- Note UGFF : Négociation et accords dans la fonction publique
- Projet de loi sur le dialogue social dans la FP
- Rapport parlementaire sur la loi relative à la rénovation du dialogue social dans la Fonction publique
- Représentativité : La Cour de Cassation confirme la réforme
- Version du projet de loi "dialogue social dans la Fonction publique" validée par le Conseil d’Etat
-
Textes réglementaires sur les droits syndicaux
- Textes réglementaires sur les droits syndicaux
- Arrêté 28/10/15 accès TIC pour les OS du MEDDE
- Arrêté 7/10/15 droit syndical dans la fonction publique
- Circulaire 22/9/15 droit syndical au MEDDE/MLETR
- Circulaire du 3/7/14 relative à l’exercice du droit syndical dans la fonction publique de l’État
- Décret 28/09/17 garanties accordées aux agents publics exerçant une activité syndicale
- Décret du 16 février 2012 modifiant le décret du 28 mai 1982 relatif à l’exercice du droit syndical dans la fonction publique
- Décret du 31 mai 2013 relatif à l’exercice du droit syndical dans la Fonction publique
- Décret sur les moyens syndicaux du 17 février 2012 : Courrier au ministre
- Note DRH sur les droits et moyens syndicaux
- Charte de la vie syndicale
- Charte de l’élu(e) et mandaté(e) CGT
- Calendriers des réunions statutaires (CE + Secrétariat)
- Evolution outil syndical
Services : AC, SD, EP, Écoles
-
Administration centrale
- Adm. Centrale : CSA AC
- Adm. Centrale : FS SSCT AC
- Adm. Centrale : réunions organisations syndicales et Directions générales
-
CMVRH (Centre ministériel de valorisation des ressources humaines)
- AC : Compte rendu CGT du CT-CMVRH
- Arrêté du 30 mars 2012 portant création du CMVRH
- Arrêté du 8 août 2012 : Création du CMVRH
- CMVRH : Comité technique du 05/11/2020
- CMVRH : Rapport d’activité 2012
- CMVRH : Rapport d’activité 2013
- Comité Technique du CMVRH du 10 octobre 2012
- Comité technique du CMVRH du 27 mars 2014 : Compte-rendu CGT
- Compte rendu du conseil de perfectionnement du CMVRH du 5 juillet 2013
- Conseil de perfectionnement du CMVRH du 03/03/2020 : Compte rendu CGT
- CT CMVRH du 15 février 2019 : Déclaration liminaire CGT
- CT du CMVRH du 6 novembre 2018 : Déclaration CGT
- CTS CMVRH du 11 juin 2019 : Déclaration CGT
- Date des élections dans les CVRH, le CEDIP et CMVRH
- Elections du 28 juin CMVRH, CVRH, CEDIP : Profession de foi CGT
- Résultats et analyse des élections des Comités techniques du CMVRH, CVRH, CEDIP
- Réunion du 20 mars 2017 sur le CMVRH : compte-rendu CGT
-
AC (anciennes instances) : art. 2014->14 déc. 2022
- AC - SG : Comité technique du 11 mai 2020
- AC : Boycott du CTAC du 2 décembre 2019
- AC : CAP locale mobilité des AAAE
- AC : CHSCT du 28 février 2019
- AC : CHSCT du 24 mars 2020
- AC : CHSCT du 8 juin 2021
- AC : CHSCT du 9 octobre 2020
- AC : CHSCT et prépositionnement
- AC : Comité technique du 05 mai 2020
- AC : Compte rendu CGT du CHSCT du 21 mai 2019
- AC : Compte rendu du Comité Technique du 27 mars 2020
- AC : Compte rendu du CTS SG du 25 mars 2019
- AC : CT du 12 avril 2019 : Déclaration liminaire CGT
- AC : CT du 26 mai 2020
- AC : CTS DGITM du 3 décembre 2018
- AC : le 15 juin, nous sommes dans l’action ! (2021)
- Administration centrale : CAP locale des adjoints administratifs du 06 octobre 2021
- Administration Centrale : CHSCT du 10 mai 2022
- Administration Centrale : CHSCT du 11 octobre 2021
- Administration Centrale : CHSCT du 13 décembre 2021
- Administration centrale : CHSCT du 17 mai 2021
- Administration Centrale : CHSCT du 24 novembre 2022
- Administration Centrale : CHSCT du 27 septembre 2022
- Administration Centrale : CHSCT du 28 juin 2021
- Administration Centrale : CHSCT du 5 juillet 2022
- Administration Centrale : CHSCT du 7 février 2022
- Administration Centrale : CHSCT extraordinaire du 09 septembre 2021
- Administration Centrale : CHSCT extraordinaire du 6 janvier 2022
- Administration Centrale : CHSCT extraordinaire du 8 décembre 2021
- Administration Centrale : CHSCT extraordinaire du 8 mars 2022
- Administration Centrale : Comité Technique du 04 mai 2021
- Administration Centrale : Comité Technique du 17 octobre 2022
- Administration Centrale : Comité Technique du 2 décembre 2021
- Administration Centrale : Comité Technique du 4 juillet 2022
- Administration Centrale : Comité Technique du 6 octobre 2022
- Administration Centrale : Comité Technique du 9 décembre 2022
- Administration Centrale : CT SG du 16 novembre 2021
- Administration Centrale : CT SG du 3 février 2022
- Administration Centrale : CTS du Secrétariat Général (06 avril 2021)
- Administration Centrale : les élus au CT réitèrent leur demande d’entrevue avec la ministre
- Boycott du CT d’administration centrale du 8 décembre 2017 : déclaration unitaire
- CAP locale "adjoints administratifs" d’administration centrale du 23 juin 2017
- CHSCT AC 29 novembre 2018
- CHSCT AC du 18 octobre
- CHSCT d’AC du 8 juin 2018
- CHSCT d’AC exceptionnel du 9 mars 2020 consacré au Coronavirus : compte rendu CGT
- CHSCT d’Administration centrale du 23 mai 2017 : compte-rendu CGT
- Comité technique d’Administration centrale du 24 mars 2017 : compte-rendu CGT
- Comité technique du secrétariat général du 11 juillet 2018 : Compte rendu CGT
- Comité Technique Spécial du CGDD du 24 janvier 2019
- Compte rendu du CHSCT-AC du 11 octobre 2019
- Compte-rendu CGT des comités techniques SG et AC des 10 et 11 février 2015
- Compte-rendu CGT du CHSCT d’AC du 6 février 2018
- Compte-rendu CGT du Comité technique d’AC du 22 juin 2015
- Compte-rendu CGT du Comité technique d’administration centrale 16 avril 2015
- Compte-rendu CGT du comité technique d’administration centrale des 7 et 27 mars 2018
- Compte-rendu CGT du CTSG du 12 janvier 2016 et du CTAC du 15 janvier 2016
- Compte-rendu du boycott du comité technique du Secrétariat général d’administration centrale les 23 mai et 6 juin 2018
- Compte-rendu du CHSCT d’administration centrale du 20 octobre 2017
- Compte-rendu du CHSCT d’administration centrale du 21 novembre 2017
- Compte-rendu du CHSCT d’administration centrale du 24 juin 2016
- Compte-rendu du CHSCT d’AC du 26 juin 2018
- Compte-rendu du CHSCT d’administration centrale des 9 et 21 mars 2017
- Compte-rendu du CHSCT d’administration centrale du 29 septembre 2016
- Compte-rendu du comité technique du secrétariat général du 15 novembre 2017
- Compte-rendu du comité technique du secrétariat général du 19 juillet 2018
- Compte-rendu du Comité technique du Secrétariat Général du 7 juillet 2016
- Compte-rendu du CT d’Administration centrale du 10 mars 2016
- Compte-rendu du CT d’administration centrale du 29 novembre 2017
- Compte-rendu du CTS du secrétariat général du 6 novembre 2014
- CT du SG du 22 février 2017 : compte-rendu CGT
- CT d’Administration centrale du 5 avril 2017 : compte-rendu CGT
- CT et CHSCT d’AC : vos représentants CGT (dernières décisions)
- CTS du CGEDD du 13 février 2019 : compte rendu CGT
- Motion adoptée au CT AC du 12 décembre sur les réorganisations en administration centrale
- Point sur la fermeture de l’Arche Sud depuis le 30 avril 2018 et perspectives (CHSCT du 4 mai 2018)
- Réorganisation "sauvage" sans aucune concertation à la DICOM : la CGT et FO écrivent à la Secrétaire générale et organisent des réunions avec les agents - Le CHSCT AC est saisi
-
Anciens articles AC (2012->2019)
- 22 mars 2018 : Défendons toutes et tous la Fonction Publique !
- AC : Bilan de la santé, de la sécurité et des conditions de travail 2018
- Action 27 juin 2019
- Administration centrale : Déménagement Tour Séquoia et Rencontre avec le SG sur la DICOM
- Administration centrale : point sur l’emménagement en Arche Sud
- Administration centrale : Point sur les initiatives de la CGT
- Arrêté du 2 août 2018 modifiant l’arrêté du 9 juillet 2008 concernant la nouvelle organisation de la DICOM
- Arrêté 24/7/17 nouvelle organisation du CPII
- Chronique de l’AC ! (Journal CGT de l’Administration centrale)
- Chronique de l’AC de juin 2014
- Chronique de l’administration centrale janvier/février 2014
- Chronique de l’AC ! (Journal CGT de l’Administration centrale)
- Chronique de l’AC ! (Journal CGT de l’Administration centrale)
- Chronique de l’AC - Décembre 2016
- Chronique de l’AC d’octobre 2015
- Chronique de l’AC de janvier 2016
- Chronique de l’AC de juillet 2014
- Commission plénière logement de l’administration centrale et des services rattachés du 28 juin 2017 : déclaration CGT
- Compte-rendu CGT du comité de suivi de l’emménagement dans l’Arche de La Défense du 6 juillet 2017
- Courrier CGT d’AC concernant la constitution d’une équipe Com auprès de la ministre
- Débat-spectacle sur l’égalité femmes-hommes en administration centrale
- Dossier logement des agents d’administration centrale
- Elections 4 décembre 2014 : Résultats pour l’administration centrale
- Journée de grève du 26 janvier 2016 : Tract CGT - FO en AC
- Note 7/4/17 prépositionnement dans le cadre des réorganisations en AC
- Note de la SG du 10 juillet 2017 sur les travaux de renouvellement des voies d’une partie du réseau francilien de l’été 2017
- Primes en Administration Centrale en 2016
- Réorganisation du CGDD : lettre ouverte unitaire à la ministre
- Réorganisations en AC
- Réunion sur la qualité de l’air en administration centrale du 27 juin 2017 : compte-rendu CGT
- Tract CGT de l’Administration centrale : Et maintenant ?
- Trait d’Union
- Voeux 2016 de la Ministre du MEDDE : Tract CGT
-
DDT-M / DDI (Directions Départementales interministérielles)
- Circulaire DGAFP du 19 décembre 2014 relative à l’amélioration des ressources humaines en DDI
- CHSCT-C des DDI du 8 janvier 2021
- 10 . Décret portant création des directions départementales interministérielles (DDI)
- Arrêté du 1er janvier 2010 portant nomination des directeurs des DDI
- Arrêté du 20 décembre 2010 relatif à la composition du CTP des DDI institué auprès du Premier ministre
- Arrêté du 23 juin 2015 sur la création du CHSCT des DDI
- Bilan social 2015 des DDI (juin 2016)
- Charte de gestion des DDI + Lettre d’accompagnement du Premier ministre du 5 janvier 2010
- Charte nationale des secrétariats généraux communs et secrétariats généraux communs départementaux du 15 mars 2022
- CHSCT Central des DDI du 10 mai 2016
- CHSCT central des DDI du 4 juillet 2017
- CHSCT des DDI du 20 mai 2020
- CHSCT des DDI du 6 mai 2020
- CHSCT-C des DDI du 5 novembre 2020
- CHSCTC des DDI du 16 avril : Plutôt que de protéger les agents le gouvernement casse leurs droits pour mieux les soumettre !
- CHSCTC des DDI du 27 avril 2020 : compte-rendu UFSE-CGT
- CHSCTC des DDI du 27 avril 2020 : déclaration UFSE-CGT
- Circulaire 15/1/16 prestations pour séjours d’enfants (DDI)
- Circulaire du 1er ministre (06-12-12) relative au report de congés annuels et de jours RTT sur 2013 dans les DDI
- Circulaire du 1er ministre du 27 février 2009 sur la gestion des ressources humaines dans le cadre de l’organisation de l’administration départementale de l’Etat et son annexe
- Circulaire du 1er ministre du 27/07/09 sur l’organisation de l’administration départementale de l’Etat en Ile-de-France
- Circulaire du 20 mars 2012 concernant les mobilités entre DDI
- Circulaire du 3 décembre 2010 relative à la mise en place des CHS auprès des CTP des DDI
- Circulaire du 4 juin 2009 sur les modalités de préfiguration des DDI
- Circulaire du Premier ministre du 19 mars 2008 sur l’organisation des services territoriaux de l’Etat
- Circulaire du Premier ministre du 31 décembre 2008 sur l’organisation de l’administration départementale de l’Etat
- Circulaire du Premier ministre du 7 juillet 2008 sur l’organisation de l’administration départementale de l’Etat
- Circulaire SGG du 28/7/17 relative à la protection des agents des DDI exerçant des missions en relation avec le public
- Comité technique central des DDI du 30 septembre 2014
- Comité technique central des DDI du 9 juillet 2020
- Comité technique des DDI du 13 décembre 2016
- Comité technique des DDI du 19 mai 2016
- Comité technique des DDI du 7 février 2017 - Et maintenant ?
- Communiqué fédéral concernant la Circulaire du Premier ministre du 31 décembre 2008 relative à l’organisation territoriale de l’Etat
- Communiqué fédéral suite au Conseil des ministres du 17 décembre 2008
- Communiqué fédéral sur la circulaire Fillon du 7 juillet 2008
- Communiqué UGFF du 16 novembre sur les DDI
- Compte-rendu CTPC des DDI du 3 février 2011
- Compte-rendu de la rencontre CGT avec la Sous-direction chargée du pilotage des services déconcentrés et de la gestion des personnels des DDI du 22 août 2012
- Compte-rendu du Comité Technique des DDI du 17 janvier 2013
- Compte-rendu du Comité Technique des DDI du 20 décembre 2012
- Compte-rendu du CT Central des DDI du 19 février 2015
- Compte-rendu du CT Central des DDI du 27 février 2014
- Compte-rendu du CT Central des DDI du 9 juillet 2015
- Compte-rendu du CT des DDI du 18 octobre 2012
- Compte-rendu du CT des DDI du 29 mars 2012
- Courrier unitaire au ministre Woerth sur le dialogue social dans les DDI
- Création d’un « baromètre social » dans les DDI
- CSA de réseau des DDI (6 décembre 2023)
- CSA de réseau des DDI : Réglement intérieur
- CT central des DDI du 13 novembre 2014
- CT Central des DDI du 16 février 2012
- CT Central des DDI du 23 mars 2017 : déclarations CGT
- CT des DDI : arrêté du 30 décembre 2021
- CT des DDI : Courrier unitaire au SGG
- CTC des DDI du 14 décembre 2017 : compte-rendu CGT
- CTC des DDI du 29 mars 2016 : courrier CGT au SGG
- CTC des DDI du 5 octobre 2017 : les syndicats ont claqué la porte !
- CTP Central des DDI du 17 mars 2011
- CTPC DDI 28 juin 2011 : Communiqué unitaire
- DDI : actualisation des consignes sanitaires au 30 juin 2021
- DDI : Arrêté du 27 février 2013 - prime de restructuration de service
- DDI : Arrêté d’organisation de d’évaluation des agents
- DDI : Arrêté sur la déconcentration des décisions pour les agents
- DDI : Arrêtés 27 mai 2011 sur temps de travail + Astreintes
- DDI : Bilan social 2011
- DDI : Bilan social 2013
- DDI : Bilan social 2016
- DDI : CHSCT Central du 07 juillet 2021
- DDI : CHSCT Central du 10 novembre 2022
- DDI : CHSCT Central du 22 septembre 2021
- DDI : CHSCT Central du 7 décembre 2021
- DDI : CHSCT du 11 mai 2021
- DDI : Circulaire 21 juin 2013 sur les astreintes
- DDI : circulaire du 15/12/17 prestations pour séjours d’enfants
- DDI : Circulaire SGG 3/7/17 don de jours pour enfant malade
- DDI : Circulaire sur l’organisation du temps de travail
- DDI : Circulaire sur l’organisation du temps de travail
- DDI : Comité Technique Central du 02 février 2022
- DDI : CT Central du 24 juin 2021
- DDI : Documents annuels de priorités pour 2013
- DDI : évaluation du dialogue social et de la prévention des RPS
- DDI : gestion de la crise sanitaire - poursuite des mesures relatives à la vaccination
- DDI : Guide de l’évaluation (Déc 2011)
- DDI : Harmonisation de prestations sociales
- DDI : Infos rapides
- DDI : Infos rapides n°2
- DDI : Infos rapides n°3
- DDI : Instruction MI du 28 mai 2021
- DDI : l’instruction du 29 décembre s’applique jusqu’au 2 février inclus
- DDI : la CGT ne participera pas au groupe de travail du 29 novembre 2016
- DDI : Lettre au SGG sur le temps de travail
- DDI : Lettre ouverte au SGG + Infos CGT
- DDI : Lettre ouverte CGT au SG du Gouvernement
- DDI : message du SGG relatif aux absences dues aux intempérie
- DDI : modalités d’organisation de l’évaluation des agents de l’Etat en 2013
- DDI : Note de synthèse du Gouvernement - Juin 2011
- DDI : Note SGG sur santé et sécurité au travail
- DDI : Nouvelle expérimentation sans concertation !
- DDI : rapport social unique 2020 (RSU, ex-bilan social)
- DDI : Réunion du 22 novembre avec le SGG
- DDI : réunion du 8 octobre 2013 avec le SGG
- DDI : réunion informelle du CHSCT Central du 24 février 2021
- DDI : réunion interministérielle du 30 décembre 2021
- DDI : Réunion SGG/Syndicats du 11 septembre 2012
- DDI-REATE-RGPP : on continue comme avant ou on agit pour défendre le service public et nos revendications ?
- DDI : Création d’une sous-direction "pilotage des services déconcentrés"
- DDI : Lettre ouverte au SGG du 31 mars 2014
- DDT 32 : CHSCT du 20 janvier 2022
- DDT 70 : "La feuille d’infos CGT" - 1er semestre 2021
- DDT 70 : "La feuille d’infos CGT" - 2ème semestre 2021
- DDT du Cher : déclaration CGT au CT du 12 octobre 2021
- DDT-M : Document annuel de priorités pour 2014
- Déclaration des 8 syndicats de la Fonction publique sur les DDI
- Désignation par le Secrétaire général du gouvernement des préfigurateurs des DDI
- DISIC : Circulaire SGG sur la mise en place des SIDSIC
- Échec des SGCd : une administration arc-boutée
- Élections du 14 décembre 2021 : la CGT 1ère organisation sur l’ensemble des DDETS, DDETS-PP et DR-I-EETS
- Episodes neigeux : Courrier au Secrétaire Général du Gouvernement
- Évaluation du dialogue social et RPS en DDI : contribution CGT
- Evénements DDT38/DDTM14 suite aux manifestations d’agriculteurs
- Expérimentation de fusion des SG de DDI dans la Sarthe
- FDSEA et JA de la Manche : Halte à la violence !
- Guide RH relatif aux modalités de gestion des agents en SIDSIC
- Halte au monologue social dans le champ des DDI !
- Info DDI - Comité technique central du 17 Avril 2014
- Info DDI - janvier 2014
- Info DDI - Juillet 2014
- Info DDI - juin 2014
- Info DDI - Mars 2014
- Info DDI - novembre 2013
- Info DDI - Septembre 2014
- Info DDI n°2 - Novembre 2013
- Info DDI spéciale Elections du 4 décembre 2014
- Info rapide DDI - Avril 2013
- Info rapide DDI - Juin 2013
- Info rapide DDI - Mars 2013
- Info rapide DDI spécial SIDSIC
- Info rapides DDI juillet 2013
- Infos diverses : Réforme de l’Etat et DDI
- Instruction MI du 02 avril 2021 : organisation de l’activité des services au regard de l’évolution de la situation sanitaire
- Instruction MI du 07 décembre 2021
- Instruction MI du 19 mars 2021 : organisation de l’activité des service au regard de l’évolution de la situation sanitaire
- Instruction MI du 29 décembre 2021
- Les membres CGT au CTPC des DDI
- Les organisations syndicales s’insurgent contre les méthodes de travail imposées et obtiennent le report de la réunion !
- Les préfets peuvent désormais directement recruter des contractuels au sein des DDI
- Lettre du ministère à la Fédération concernant la circulaire du 27/07/09 sur l’organisation départementale en Ile de France
- L’administration informe les organisations syndicales du versement d’une indemnité différentielle dans les DDI…
- MI : Note du 02 février 2022 (consignes sanitaires)
- MI : Note du 14 mars 2022
- MI : Note du 18 février 2022 ("Organisation du travail - Covid 19 - actualisation de mi-février 2022")
- MI : note du 30 juin 2022
- Mise en place ratée des SGCd (Tract CGT publié le 7 septembre 2022)
- Mission d’évaluation sur l’encadrement intermédiaire en DDI : contribution CGT
- Note 17/12/15 mise en oeuvre IDT en DDI
- Note de gestion du 09 avril 2015 relative à la mise en oeuvre de l’indemnité différentielle temporaire (lDT) dans les DDI au titre de l’année 2014
- Note de gestion du 9 janvier 2015 relative à la répartition des réductions d’ancienneté des personnels MEDDE affectés en DDI
- Note du 27 janvier 2015 relative à la mise en place des CHSCT dans les DDI
- Note fédérale explicative et démarche revendicative concernant la RGPP et la circulaire FILLON du 7 juillet 2008 sur l’organisation de l’administration départementale de l’Etat
- Premier CSA de réseau des DDI le 1er juin 2023
- Prévention des risques psychosociaux : groupe de travail CT des DDI
- Projet de Charte de gestion des directions départementales interministérielles
- Projet de charte de gestion des directions départementales interministérielles
- Projet de décret relatif aux directions départementales interministérielles
- Rapport de la Secrétaire générale du ministère de l’intérieur suite aux propositions des préfets de régions concernant la Réforme de l’administration départementale
- Rapports de synthèse d’audit des DDI de 2012 et 2013
- Rencontre avec la Mission interministérielle d’évaluation des réseaux de soutien de l’ATE le 6/01/2022 : Déclaration CGT (DDTM, DDETS, DDPP, Préfecture 22)
- Report de jours de congés annuels et CET (agents affectés en DDT-M, DDI)
- Secrétariats généraux communs aux DDI/Préfectures : pour la CGT, c’est toujours non !
- Services territoraux de l’Etat : Stop à la casse !
- SGCd : On a essayé de nous vendre du rêve mais personne n’est dupe !
- SGG - DDI : mise en place groupe de travail + négo temps de travail
- SIDSIC : Compte-rendu de la réunion du 14/10/11 au SGG
- SIDSIC : Guide RH
- Télétravail en DDI : le projet d’accord doit être revu ! (4 juillet 2023)
- Télétravail en DDI : modalités à compter du 1er septembre 2021
- Télétravail en DDI : période transitoire pendant le mois de septembre
- « Des dysfonctionnements inacceptables au sein des SGCD ! »
- « Missions d’examen de l’organisation et du fonctionnement des DDI » Mars 2017
-
DREAL (Directions régionales de l’environnement, de l’aménagement et du logement)
- Courrier des fédérations CGT Equipement-Environnement et Finances aux syndiqués des futures DREAL
- DREAL Auvergne-Rhône-Alpes : CSA du 15 février 2024
- DREAL Grand-Est : Formation spécialisée du 3 juillet 2023
- Adresse des Fédérations CGT Equipement, Finances, UGFF aux syndiqués CGT des DREAL, DDT ou DDTM
- Circulaire du 23/07/09 sur le processus d’affectation des agents au sein des DREAL, des PSI et des CPCM
- Circulaire du Premier ministre du 15 mai 2008
- Circulaire sur le processus d’affectation des agents au sein des DREAL accompagnée de son annexe : le formulaire-type de pré positionnement
- Compte rendu de la réunion interministérielle du 6 novembre 2008 sur les DREAL
- Courrier des Fédérations CGT de l’Equipement-Environnement et des Finances au ministre Borloo concernant les DREAL
- Courrier des fédérations CGT Equipement-Environnement et Finances adressé à l’UGFF et SYAC-CGT
- CT DREAL ALCAL du 22 septembre 2016 : déclaration unitaire
- Déclaration CGT au CSA de la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
- Décret n°2009-235 relatif à l’organisation et aux missions des DREAL, daté du 27 février 2009
- Diaporama du ministère : Présentation de la mise en place des DREAL
- Dossier de presse du ministère sur la création des DREAL
- DREAL AuRA : Comité Technique du 09 décembre 2021
- DREAL AuRA : Comité Technique du 3 février 2022
- DREAL AuRA : Comité Technique du 24 mars 2022
- DREAL AuRA : CT 13 octobre 2022 (Déclaration CGT)
- DREAL AuRA : CT du 22 avril 2021(compte-rendu CGT)
- DREAL AuRA : CT du 23 mars 2021, compte-rendu CGT
- DREAL AuRA : déclaration CGT au CHSCT du 29 juin 2021
- DREAL AuRA : déclaration CGT au CT du 28 septembre 2021
- DREAL AuRA : pas de transfert à la DRFIP dans ces conditions ! (7/11/2023)
- DREAL Auvergne : Boycott du CTP 24/02/11
- DREAL Grand Est : courrier unitaire concernant le budget de fonctionnement
- DREAL Grand-Est : Attaquer les « risques psycho-sociaux » à la source !
- DREAL Grand-Est : CHS-CT exceptionnel du 26 mars 2020
- DREAL Grand-Est : CHSCT exceptionnel du 20 janvier 2022
- DREAL Grand-Est : Comité technique du 1er Avril 2021
- DREAL Grand-Est : Comité Technique du 23 juin 2022
- DREAL Grand-Est : CSA du 10 octobre 2023
- DREAL Grand-Est : CSA du 15 février 2024
- DREAL Grand-Est : CT du 24 mars 2022
- DREAL GRAND-EST : CT du 9 décembre 2021 et du 4 janvier 2022
- DREAL Grand-Est : le dernier CHSCT ! (20 octobre 2022)
- DREAL Grand-Est : Première réunion de la Formation Spécialisée
- DREAL Grand-Est : un CHSCT de résistance !
- DREAL Haut de France : Comité technique du 26 novembre 2020
- DREAL NA du 13 octobre 2016 : compte-rendu CGT
- DREAL Nouvelle-Aquitaine : CT du 25 mars 2021
- DRIEE : Contre le passage en force de la fusion DRIEE-DRIEA !
- Les lettres de mission des Préfets de région aux préfigurateurs des DREAL
- Loi 3DS : un nouveau coup porté à l’égalité d’accès au service public et à l’aménagement du territoire
- Note concernant l’organisation des élections des CLAS en DREAL
- Projet de circulaire relatif à la réorganisation des laboratoires d’hydrobiologie en DREAL : Courrier au Cabinet
- Projet de circulaire sur le processus d’affectation des agents au sein des DREAL
- Projet de décret relatif à l’organisation et aux missions des DREAL
- Questionnaire sur la fusion des DREAL distribué en DRIRE DIREN et DRE Nord Pas-de-Calais
- Réindustrialisation : Renforcer l’Inspection de l’Environnement dans le Grand-Est
- Réunion du 14 novembre 2012 sur le projet de circulaire relatif à la réorganisation des laboratoires d’hydrobiologie en DREAL
- Tournée du SG du pôle ministériel - région Hauts-de France : intervention des représentants du personnel
- Tournée du SG du pôle ministériel - Région PACA : des réponses saisissantes
- Tournée du SG du pôle ministériel : DREAL ARA
- Visite de la ministre Monchalin à la DREAL des Hauts de France le 30 mai
- Visite du SG du ministère en Picardie
-
DIR (Directions interdépartementales des Routes)
- CSA de la DIR Centre-Est : Déclaration CGT
- DIR EST : Comité Technique du 26 octobre 2022
- DIR EST : Comité Technique du 5 juillet 2022
- Pour la CGT un autre projet est possible à la DIR-EST ! (19 oct. 2023)
- DIR Centre-Est : boycott du CHSCT du 13 juin 2022
- DIR Centre-Est : CHSCT du 15 mars 2022
- DIR Centre-Est : Comité Technique du 5 avril 2022
- DIR Centre-Est : Commission Locale de Formation (17 mai 2022)
- DIR Centre-Est : NON à l’impunité !! STOP à l’enfumage !! ( pétition du 30 juin 2022)
- DIR EST : CHSCT du 19 octobre 2021
- DIR EST : Comité Technique du 16 avril 2021
- DIR EST : Comité Technique du 20 janvier 2022
- DIR EST : Comité Technique du 29 juin 2021
- DIR EST : Les transferts de fonctionnaires d’État aux collectivité locales s’accélèrent
- DIR EST : réunion égalité F/H le 15 juin 2022
- DIR Ouest : CHSCT du 23 juin 2022
- DIR Ouest : CHSCT du 08 avril 2021
- DIR Ouest : CHSCT du 24 février 2022
- DIR Ouest : CHSCT du 28 avril 2022
- DIR Ouest : CHSCT du 7 juillet 2021
- DIR Ouest : Comité Technique du 16 juin 2022
- DIR Ouest : CSA du 11 mai 2023
- Dir Ouest : CSA du 9 novembre 2023
- DIR Ouest : CT du 13 octobre 2022 (déclaration CGT)
- DIR Ouest : CT du 24 mars 2022
- DIR Ouest : CTP du 18 mars 2021 (Déclaration et compte-rendu CGT)
- DIR Ouest : Déclaration CGT au CHSCT du 16 février 2021
- DIR-Est : Déclaration CGT à la Formation Spécialisée du CSA
- DIR-EST : la CGT et FO durcissent le ton
- DIR-EST : lettre ouverte au directeur (15 juillet 2021)
- DIRMC : Comité technique du 16 mars 2021
- DIRMC : Formation spécialisée du 7 décembre 2023
- DIRO : CSA du 1er février 2024
- Poursuite de la décentralisation : Loi 3Ds - Publication des RN concernées
-
Établissements publics (Cerema, IGN, OFB, VNF, Météo-France...)
-
CEREMA
- Comité technique du CEREMA du 17 novembre 2015
- Comité technique du CEREMA du 18 février 2016
- Action sociale au CEREMA : lettre ouverte à la DG
- Appel du congrès CGT CEREMA
- Audience du 12 octobre 2017 au Cabinet des ministres : l’avenir du CEREMA est mis en cause
- Avenir du CEREMA : la CGT, FO et l’UNSA interpellent la ministre du MTE (06 septembre 2021)
- Biennale des territoires : la CGT mobilisée !
- CA du 13 juillet 2017 : On change le casting, mais pour quel scénario ?
- CA du CEREMA du 06 novembre 2019 : Déclaration liminaire CGT
- CA du CEREMA du 21 décembre 2017 : compte-rendu CGT
- CA du CEREMA du 21 juin 2017 : compte-rendu CGT
- CA du CEREMA du 27 novembre 2019 : Déclaration liminaire
- CA du CEREMA du 30 novembre 2016 : compte-rendu CGT
- CA du CEREMA du 4 octobre 2017 : en séance le Président du CA démissionne !
- CCP non titulaires du 13 mars 2018 : Compte rendu CGT
- CEREM’Avenir : Réaction de la CGT aux orientations de la direction
- CEREMA : audience avec la ministre le le 18 novembre 2021
- CEREMA : audience du 19 décembre 2017 avec les Cabinets des ministres
- CEREMA : CA du 30 novembre 2018 : Compte rendu CGT
- CEREMA : Comité technique du 02 avril 2020
- CEREMA : Comité technique du 11 septembre 2014
- CEREMA : Comité technique du 28 août 2014
- CEREMA : comité technique du 29 septembre 2015
- CEREMA : Comité Technique du 29 septembre 2020
- CEREMA : Comité technique et Conseil d’administration du 29 avril 2015
- CEREMA : Commission indemnitaire des A et A+
- CEREMA : Communiqué de presse METL/MEDDE
- CEREMA : Compte rendu CGT du CT du 20 mai 2014
- CEREMA : Compte-rendu du Comité technique du 10 juillet 2014
- CEREMA : Conseil d’administration
- CEREMA : Conseil d’administration
- Cerema : Conseil d’Administration du 23 octobre 2023
- CEREMA : conseil d’administration du 28 juin 2016
- CEREMA : Conseil d’Administration du 17 avril 2019
- CEREMA : Courrier CGT et FO au DG
- CEREMA : CTE du 08 octobre 2021
- CEREMA : CTE du 30 juin 2021
- CEREMA : Écho du Conseil d’administration du 11 juillet 2014
- CEREMA : Élection du 19 juin 2014 de la Commission Consultative OPA
- CEREMA : la CGT opposée à la fermeture du site de Nice !
- CEREMA : Le télétravail, c’est oui mais pas à n’importe quel prix !
- CEREMA : Lettre intersyndicale aux Ministres
- CEREMA : Lettre ouverte à la Ministre du MCTRCT
- CEREMA : mobilisation réussie au Congrès des Maires de France
- CEREMA : PLAN SOCIAL au centre d’expertise du ministère de la transition écologique
- Cerema : Point RIFSSEP au CSA du 7 nov. 2023
- CEREMA : préavis de grève unitaire pour le 1er décembre 2017
- CEREMA : rapport CGEDD/IGA publié le 23 juillet 2021
- CEREMA : Rencontre du Directeur Général le 28 août à la demande de la CGT
- CEREMA : Retour sur la commission indemnitaire de catégorie A
- CEREMA : réunion du 4 novembre 2015 « bilan du protocole »
- CEREMA : télétravail, un passage en force !
- CEREMA : une action choc au Conseil d’administration !
- CEREMA : visite du SG et du DRI du ministère à Bron
- Comité Technique du CEREMA du 14 avril 2014 : Compte-rendu CGT
- Comité technique du CEREMA du 17 décembre 2015
- Comité technique du CEREMA du 19 avril 2016
- Comité technique du CEREMA du 19 mai 2015
- Comité technique du CEREMA du 20 mars 2014
- Comité technique du CEREMA du 27 novembre 2018 : Compte rendu CGT
- Comité technique du CEREMA du 9 juillet 2015
- Comité Technique d’Établissement du 1er février 2018 : Une transition sur fonds d’austérité
- Compte rendu du CHSCT d’Établissement du 26 juin 2015
- Compte-rendu du Comité technique Cerema du 4 novembre 2014
- Compte-rendu du Comité technique du CEREMA du 19 février 2015
- Compte-rendu du Conseil d’administration du CEREMA du 25 avril 2014
- Compte-rendu du Conseil d’administration du CEREMA du 30 mars 2015
- Compte-rendu du Conseil d’Administration du CEREMA du 29 juin 2015
- Compte-rendu du CT du CEREMA du 20 avril 2015
- Conseil d’administration du CEREMA du 1er décembre 2014 : le protocole est bafoué
- Conseil d’administration du CEREMA du 9 février 2015
- Conseil d’Administration du CEREMA du 24 février 2016
- Conseil d’Administration du CEREMA du 26 novembre 2015
- Courrier aux ministres : réunion du comité de suivi
- Courrier aux ministres sur le budget du CEREMA
- CT CEREMA du 12 juillet 2016 : compte-rendu CGT
- CT CEREMA du 17 juin 2016 : déclaration CGT
- CT du 8 juin 2021 : Compte rendu
- CT du CEREMA du 11 juillet 2017 : compte-rendu CGT
- CT du CEREMA du 18 mai 2017 : compte-rendu CGT
- CT du CEREMA du 19 octobre 2017. Diminution des effectifs, fermeture de l’île-de-France : organisons-nous !
- CT du CEREMA du 22 novembre 2016 : compte-rendu CGT
- CT du CEREMA du 22 novembre 2016 : déclaration CGT
- CT du CEREMA du 23 mars 2017 : compte-rendu CGT
- CT du Cerema du 25 juin 2019 : Compte rendu CGT
- CT du CEREMA du 29 septembre 2016 : compte-rendu CGT
- CT du CEREMA du 4 avril 2019 : Déclaration liminaire CGT
- CT du CEREMA du 8 février 2019 : Déclaration liminaire et compte rendu CGT
- CT du CEREMA du 8 octobre 2019 : Compte rendu CGT
- CTE CEREMA du 3 octobre 2018 : Compte rendu CGT
- Déterminée par l’austérité et marquée par la réduction des activités infrastructures, la stratégie du CEREMA fait peu de cas du progrès social
- Election du 19 juin 2014 à la CCOPA au CEREMA : la CGT premier syndicat !
- L’action de la CGT au CEREMA : Un bilan dont nous sommes fier !
- La CGT et FO au tribunal contre Cerem’avenir
- Les agents de la Dter Ouest s’invitent au CTSS !
- Mobilisation intersyndicale contre le démantèlement du CEREMA
- Plan social chez Hulot : 180 emplois sacrifiés en Île-de-France au CEREMA
- Pour une bonne année 2018, il faudra compter avant tout sur nos mobilisations...
- Principaux enseignements du premier budget du CEREMA
- Restructurations au CEREMA : courrier à la SG des ministères
- Réunion informelle du 20 mars 2014 entre direction du Cerema et représentants du personnel au Conseil d’Administration
- Réunion informelle « du comité technique » avec la direction du CEREMA du 26 février 2014
- Revendication CGT sur le temps de travail au CEREMA
- SIGMA : Un nouvel outil comptable dans un contexte de réduction des moyens
- Spécial Indemnitaire au Cerema : Il faut gagner l’harmonisation par le haut
- Stratégie du CEREMA : Des ambitions difficilement compatibles avec l’austérité
- Télétravail : tract CGT-CEREMA
- Un dossier bien engagé pour les ETSTs, une reconnaissance de la technicité
-
IGN (Institut national de l’information géographique et forestière)
- Initiative CGT au CA de l’IGN du 20 septembre 2018
- 30 juin, mobilisation pour la déprécarisation des CDD de l’IGN
- Communiqué CGT sur le devenir du service des activités aériennes de l’IGN
- Communiqué des élus CGT au CA de l’IGN du 15/12/15
- Compte rendu du Conseil d’administration de l’IGN du 26 février 2016
- Conseil d’administration de l’IGN du 27 octobre 2017 : mort de l’IGN ?!
- Déclaration CGT : fusion de l’IGN et de l’IFN
- Et la ministre fût venue …
- Halte à la répression syndicale à l’IGN ! (signez la pétition)
- IGN : audience au Cabinet du ministre du 14 décembre 2017
- IGN : Comité technique du 8 mars 2022
- IGN : Déclaration CGT du CA du 28 juin 2019
- IGN : demande d’audience à la ministre
- IGN : suite au préavis de grève déposé par la CGT, le DG concède le paiement de la prime de précarité aux CDD
- IGN : tract et communiqué CGT contre la fin programmée de la Carte IGN Papier
- IGN : un Comité technique empêché !
- IGN : Une pseudo négociation sur le temps de travail
- Lettre ouverte des personnels de l’ENSG à leur Direction Générale
- PAC 2021 : L’État et l’IGN expérimentent la précarisation des jeunes à grande échelle
- Politique salariale des contractuels du numérique, quand le capitalisme s’invite dans la fonction publique
- Rassemblement des agents de l’IGN devant le MTE à la Défense, pour dire non à la réforme du temps de travail
- Résultats de l’élection au Conseil d’administration de l’IGN
- Résultats des élections du 12 juin 2012 au Comité technique de l’IGN
- Résultats des élections du 5/4/16 du Conseil d’administration de l’IGN
- SAA en danger : tout l’IGN est menacé !
-
OFB (Office français pour la biodiversité)
- Lettre ouverte sur les problèmes psycho-sociaux dans les pôles de l’AFB
- Mutualisation AFB/ONCFS : 1er Comité de suivi 27 septembre 2016
- Séminaire de travail sur l’AFB du 29/02/16 : déclaration unitaire
- "quasi statut" Environnement : quasi rien ne bouge
- 1er CA de l’AFB du 19 janvier 2017 : communiqué CGT
- AFB : appel de Strasbourg - 22 mai 2015
- AFB : avis de la CGT transmis au préfigurateur sur son projet de rapport
- AFB : bilan de la mobilisation du 9 mai au pôle « mer » de l’AFB à Brest
- AFB : Biodiversité marine, les personnels de l’AAMP se mobilise
- AFB : comité de suivi du 5 décembre 2016
- AFB : Compte rendu CGT du comité technique du 19 février
- AFB : courrier FNEE-CGT du 13 juillet 2016 aux ministres
- AFB : Dossier de presse et communiqué intersyndical
- AFB : installation du comité de suivi le 7 mai avec les organisations syndicales
- AFB : l’équipe de préfiguration a remis son rapport à la ministre de l’écologie
- AFB : lancement de la préfiguration
- AFB : lettre de mission au préfigurateur
- AFB : plate-forme intersyndicale de revendications des personnels
- AFB : rencontre du 1er juin 2015 avec le préfigurateur
- AFB....ça s’accélère, les personnels s’en mêlent
- Agence de la biodiversité : Déclaration commune ONG-Syndicats-Elus
- Agence Française de la Biodiversité : Rapport de Préfiguration
- Agence Française de la Biodiversité : Rapport de Préfiguration - Phase II
- Agence Française de la Biodiversité- Analyse et positions CGT sur le rapport de préfiguration et l’orientation donnée par la ministre
- Agence française pour la biodiversité : Avis, critiques et propositions de la CGT
- Agence Française pour la Biodiversité : derrière le vernis, l’imposture !
- Agence Française pour la Biodiversité avis négatifs des Comités techniques ONEMA (6 janvier) et AAMP (7 janvier) : motifs des élus CGT
- Agence nationale de la biodiversité : Lettre de mission
- Analyse intersyndicale sur le projet quasi statut AFB
- Annonce aux agents concernant le régime indemnitaire du quasi-statut
- Arrêté du 4/1/17 siège de l’AFB
- Assises de la Biodiversité à Dijon le 10 juin 2015 : tracts et audience intersyndicale avec le DGALN et préfigurateur
- Avec cette réunion au sommet, l’OFB touche le...
- Avis conforme du Conseil d’Administration de l’AFB : les Parcs naturels marins bafoués !
- CA de l’AFB du 21 février 2017 : compte-rendu CGT
- CAPP des Techniciens de l’Environnement du 13 avril 2018 : Compte rendu CGT
- CCP de l’AFB du 8 janvier 2020 : Compte rendu intersyndical
- CCP des agents contractuels de l’AFB : compte-rendu commun CGT et FO
- CCP des contractuels du 24 juillet 2020
- CGT-AAMP « AFB pré - positionnement »
- Colloque de Strasbourg sur le projet AFB du 21 mai 2015
- Comité de suivi AFB du 8 juillet 2015 : le calendrier « recule » mais les problèmes demeurent....
- Comité de suivi de l’AFB du 8 juillet
- Comité de suivi de la préfiguration de l’OFB du 15 novembre 2019 : Compte rendu CGT
- Comité de suivi de l’AFB du 1er juin 2016
- Comité technique de l’AFB du 3 mars 2017 : compte-rendu CGT
- Compte-rendu des réunions du Comité technique de l’AFB du 16 février et du 7 mars 2018
- Compte-rendu du CA de l’AFB 26 juin 2018
- Compte-rendu du Comité Technique de l’AFB, le 19 décembre 2018
- Conseil écologique de Haute Savoie 2020 : Panorama de presse des expressions CGT
- Contractuels de l’OFB : une gestion hors des clous !
- Contractuels Environnement : lettre unitaire du 5 avril 2016 aux ministres
- Courrier aux ministres sur la biodiversité et l’opportunité d’une « Agence de la nature »
- Courrier des ministres sur les conditions sociales de l’AFB
- Création de l’Office français pour la biodiversité : le réseau des parcs naturels marins et la protection de la mer en morceaux
- Crise agricole/OFB : Com’ CGT Environnement du 30 jv 2024
- CT AFB 16 mars 2017 : second avis défavorable suite au CT du 3 mars
- CT du 23 juillet 2020
- CT et CHSCT conjoints du 7 juillet, avec reconvocation du CT le 19 juillet
- CT et CHSCT exceptionnels du 1er septembre 2020
- CT spécial fusion AFB/ONCFS
- Déclaration de la CGT-AAMP sur l’Agence de la biodiversité
- Déclaration unitaire : Ce qui nous semble fondamental à l’aube de la création de l’AFB
- Des interventions de terrain nécessaires durant le confinement, mais avec des garanties pour les agents et une priorisation rigoureuse
- En avant-première, les mesures de déconfinement à l’OFB
- Financement et moyens pour l’eau et la biodiversité
- Fusion AFB - ONCFS : OS reçues par le cabinet du MTES le 17 septembre 2018
- Fusion AFB-ONCFS : 1er Comité de suivi
- Le bateau coule et l’OFB regarde ailleurs !
- Le colloque national des aires mal protégées : de hautes ambitions et plein de poudre aux yeux
- Lettre d’info CGT-Envrionnement : spécial « Cap sur 2018 »
- L’OFB et la mer : les agents toujours entre deux eaux
- Mobilité post-prépositionnement : réponse du directeur d’installation de l’AFB
- Mutualisation de l’AFB avec l’ONCFS… et avec les Régions, si affinités
- Note de cadrage 30/3/17 RI du quasi-statut
- OFB : CHSCT du 21 juin 2022
- OFB : Comité technique du 23 novembre 2021
- OFB : Comité technique du 24 novembre 2020
- OFB : Comité Technique du 26 janvier 2021
- OFB : Comité technique du 6 novembre 2020
- OFB : CT - CHSCT du 2 novembre 2020
- OFB : CT du 12 octobre 2020
- OFB : CT du 25 septembre 2020
- OFB : En grève contre la mascarade élyséenne !
- OFB : les revendications CGT portées au Cabinet le 7 juin 2023
- OFB : ordonnance RTT
- OFB : orientations stratégiques du futur COP (avis et contributions CGT)
- OFB : Période de confinement sanitaire : sur les refus de reports de congés ou incitations à en prendre
- OFB : un gel des suppressions de postes, ça ne suffit pas !
- OFB-Brest : entrevue avec le conseiller « eau & biodiversité » de la Ministre de la Transition Écologique le 29 avril 2021
- ONEMA : appel intersyndical au boycott du séminaire interne préfiguration de l’AFB
- Participation de l’État français au Congrès Mondial de la Nature : la Vie marine sacrifiée ?
- Pôle de Brest : inaction du Directeur général de l’OFB
- Présentation des travaux de la phase II
- Projet d’Agence nationale de la biodiversité : analyse, conditions et propositions de la FNEE-CGT
- Projet de Loi Biodiversité : communiqué de presse intersyndical
- Projet de loi Biodiversité : suivez les travaux parlementaires
- Projet de loi biodiversité adopté en première lecture à l’AN
- Projet de loi relative à la biodiversité : avis CNTE décembre 2013
- Projet d’Agence Nationale de la Biodiversité : Courrier à la ministre de l’écologie
- Proposition de rédaction pour les articles de loi relatifs à l’AFB
- Publication du décret de création de l’AFB
- Quasi-statut Environnement : courrier du SG du MEDDE
- Rencontre avec la Ministre de l’Ecologie le 25 juin sur l’Agence Française pour la Biodiversité
- Réponse de la ministre au courrier unitaire sur les emplois à l’AFB
- Retour sur le "séminaire de travail sur l’AFB" du 29 février 2016
- Réunions du 6 novembre 2013 Cabinet/Syndicats concernant l’AFB, contractuels ONCFS et ONEMA
- Séminaire de lancement de l’Office français de la biodiversité : le fait du prince
- Stoppons le démantèlement de l’Office national des forêts !
- « Au Fou de Bassan » n°6
-
VNF (Voies navigables de france)
- "Week-end Pascal le long du Canal des 2 mers" - Action CGT VNF DT Sud-Ouest
- CGT VNF DTSO : action contre la privatisation du domaine public
- Conseil d’administration de VNF du 1er juillet 2020
- La CGT des Voies Navigables
- La CGT vote "CONTRE" le COP 2020-2029 VNF/État (CTU Plénier du 18 mars 2021)
- Réunion du Conseil d’Administration de VNF du 15 octobre 2019
- VNF - PETPE : prolongation du versement de l’ICT
- VNF : CSA Central du 15 février 2024
- VNF : CSA Central du 25 mars 2024
- VNF : arrêté publié le 19 juin 2022 concernant le siège, toutes les directions et toutes les DT
- VNF : CHSCT Central du 14 avril 2022
- VNF : CSA Central des 25 et 26 octobre 2023
- VNF : CSA Central du 7 décembre 2023
- VNF : CSSCT Centrale du 11 mars 2024
- VNF : déclaration CGT (CTU plénier du 9 mars 2021)
- VNF : déclaration CGT au CA du 12 octobre 2022
- VNF coule sa voie d’eau et demande à ses agents « d’éCOPer » ! (tract du SNOPA CGT)
- VNF DT Nord-Est : CHSCT du 28 mai 2020
- VNF, nous ne siègerons pas au CA du 9 octobre !
- VNF-DT Nord-Est : préavis de grève CGT (envoyé le 15 février 2021)
- ADEME, Météo-France...
-
CEREMA
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Aviation Civile
- DGAC : arrêté de restructuration publié le 26 juillet 2022
- L’USAC CGT appelle à défendre le droit de grève le 20 novembre
- La DGAC, un service public eco-responsable (Tract USAC CGT)
- Le Journal n°49 de l’USACcgt (mars 2022)
- Le Journal n°50 de l’USACcgt (avril 2022)
- Référendum ADP - objectif : 4,7 millions de signatures !
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Secteur maritime
- 12 mars : Appel à la mobilisation (Ports en grève)
- Audience bilatérale avec la Ministre de la Mer, Annick Girardin
- Comment les Officiers de port parviennent à leurs fins avec la CGT (Juin 2023)
- La CGT engagée pour une vraie politique publique de préservation des Mers
- La CGT « vent debout » pour les personnels des « Aff Mar » (réunion du 25 janvier 2022 avec le DAM)
- Officiers de port du Havre : un préavis de grève gagnant
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Écoles
- Cadeau de Noël du ministère : la fermeture de l’ENTE actée !
- Dernier COPERF de l’ENTE - Valenciennes, 4 juillet 2023
- ENTE : courrier de la FNEE-CGT à la ministre Pompili (20 décembre 2021)
- ENTE : déclaration unitaire au CT du 10 novembre 2022
- ENTE : La ministre enfonce le clou
- ENTE : Oui à l’avenir ! Non à la fermeture de notre école !
- Fermeture de l’ENTE : 4 pages CGT et Courrier intersyndical à la ministre (1er juin 2021)
- Fermeture de l’ENTE : publication de l’arrêté de restructuration le 06 avril 2022
- Il faut préserver l’ENTE, on lâche rien !
Carrières / Rémunération
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Salaires (grilles, paye...)
- Catégorie B : grille de salaire modifiée au 1er mai 2023 (décret du 26.04.2023)
- Catégorie C : grille de salaire modifiée au 1er mai 2023 (décret du 26.04.2023)
- Cat. A adm. : Grille des salaires au 1er janvier 2024
- Cat. B : Grille des salaires au 1er janvier 2024
- Cat. C : Grille des salaires au 1er janvier 2024
- Catégorie A adm. : salaires au 1er juillet 2023
- Catégorie A adm. : grille de salaire au 1er janvier 2022
- Catégorie A adm. : grille de salaire en vigueur depuis 1er Juillet 2022
- Catégorie A tech. : grille de salaire au 1er Janvier 2022
- Catégorie A tech. : grille de salaire en vigueur depuis le 1er Juillet 2022
- Catégorie A tech. : Grille des salaires au 1er janvier 2024
- Catégorie A tech. : salaires au 1er juillet 2023
- Catégorie B : grille de salaire au 1er janvier 2021
- Catégorie B : grille de salaire au 1er juillet 2022 (décret du 07.07.2022)
- Catégorie B : grille de salaire au 1er mai 2022
- Catégorie B : grille de salaire en vigueur depuis le 1er septembre 2022 (décrets du 31.08.2022)
- Catégorie B : salaires au 1er juillet 2023
- Catégorie C : faites vérifier vos reclassements !
- Catégorie C : grille de salaire au 1er juillet 2022 (décret du 07.07.2022)
- Catégorie C : grille de salaire modifiée au 1er avril 2021 (décret du 08.04.2021)
- Catégorie C : grille de salaire modifiée au 1er janvier 2022 (décrets publiés le 28/12/2021)
- Catégorie C : grille de salaire modifiée au 1er janvier 2023 (décret du 22.12.2022)
- Catégorie C : grille de salaire modifiée au 1er mai 2022 (décret du 22.04.2022)
- Catégorie C : salaires au 1er juillet 2023
- Courrier CGT au DRH (10 février 2023)
- CR / DR DD : Grille des salaires au 1er janvier 2024
- CR/DR DD : grille de salaire en vigueur depuis le 1er Juillet 2022
- CR/DR DD : salaires au 1er juillet 2023
- Géomètre IGN : Grille des salaires au 1er janvier 2024
- Grilles de salaires CGT (mise à jour jv 2024)
- Les élu-e-s CGT en CAP écrivent à la Ministre de la Fonction publique pour les agents de catégorie C (09 août 2021)
- OPA : Salaires de base au 1er mars 2024
- OPA : Salaires de base depuis le 1er Juillet 2022
- OPA : salaires horaires de base modifiés
-
Actions, Infos CGT et Textes Fonction Publique
- Fonction publique : « Conférence sur les perspectives salariales »
- Les salaires se tassent et le Smic ne permet plus de vivre décemment
- 10 ans, ça suffit ! L’urgence est à la revalorisation du point !
- 19 mars 2024 : appel CGT Fonction Publique
- 1er mai travaillé : jour désormais payé double pour les agents publics
- 2024 : Non à année blanche pour les agents publics !
- 27 janvier 2022 : préavis de grève CGT pour l’ensemble de la Fonction publique de l’État
- 29 septembre 2022 : préavis de grève, communiqués, affiche
- 3 jours avant la Grève Intersyndicale du 17 Mars et à l’approche des élections...
- 8 et 19 mars 2024, mobilisés pour l’égalité, le pouvoir d’achat et les conditions de travail
- Agenda social : les priorités des agents ne sont pas celles du ministre
- Augmenter les salaires et les pensions, c’est urgent, c’est possible, c’est gagnable ! (journée d’action le 27 octobre 2022)
- Augmenter les salaires reste une urgence !
- C’est la fête : 10 échelons de catégorie C au SMIC au 1er janvier 2023 !
- C’est la fête : 12 échelons de catégorie C et B au SMIC au 1er mai 2022 !
- Catégorie B : modification de l’organisation des carrières à compter du 01/09/2022
- Catégorie C : modifications de l’organisation des carrières (décrets publié le 28/12/2021)
- Combien a-t-on perdu depuis 12 ans (cat. A, B et C) ?
- Combien a-t-on perdu depuis 13 ans (cat. C, B, A et A+ ) ?
- Communiqué CGT Fonction Publique (7 nov. 2023)
- Conférence salariale du 28 juin 2022 : clairement insuffisant !
- Contre l’austérité, pour les salaires et l’égalité professionnelle F-H
- Dégel du point d’indice - Mesures générales pour les salaires et les pensions : maintenant !
- Des exigences qui doivent être entendues et satisfaites !
- Ensemble, pour gagner des augmentations de salaires ! (29 septembre 2022)
- Fonction Publique - Urgence : carrières à revaloriser
- Fonction publique : au 1er octobre 2021, des centaines de milliers d’agent·e·s rémunéré·e·s en dessous du SMIC
- Fonction publique : des augmentations salariales vraiment pas à la hauteur, le ministre doit revoir sa copie !
- Fonction Publique : l’urgence est à la mobilisation !
- Fonction Publique : principaux éléments constituant la rémunération
- Grilles cat. C : régularisation des salaires inférieurs au SMIC par décret
- Indice minimum relevé suite à la hausse du SMIC (1er octobre 2021)
- JO 2024 : des engagements pour les personnels impactés
- JOP 2024 : l’évènement ne donne pas tous les droits aux employeurs
- Le 10 novembre, dans l’action pour nos salaires, nos retraites, le service public
- Le 17 mars : Toutes et tous en grève et en manifestation ! (rappel)
- Lire ma fiche de paie
- Macron reconnait l’importance des salarié-e-s de la Fonction publique ... mais pas au point de les augmenter !
- Mesures salariales dans la Fonction publique : communiqué CGT du 27 juin 2022
- Mobilisé·es contre l’austérité, pour les salaires et l’égalité femmes-hommes
- MTECT-MTE-Mer : préavis de grève CGT/FSU et tract FNEE-CGT
- Pour l’augmentation générale des salaires et pensions dans la Fonction publique : pétition
- Préavis de grève CGT, FO et FSU pour le 27/01/2022
- Primes, accompagnement des agents mobilisés pour les JOP : peut mieux faire !
- RDV salarial du 06 juillet 2021 - Pas d’augmentation générale - Catégories C : des revalorisations !
- Reclassement dans la grille B : le décret rectificatif enfin publié le 8 juin ! (mise à jour)
- Régularisation des salaires inférieurs au SMIC par décret publié le 23 déc. 2021
- Régularisation des salaires inférieurs au SMIC par décret publié le 27 avril 2023
- Rendez-vous salarial du 12 juin dans la Fonction publique : les principales exigences de la CGT
- Revalorisation du point d’indice : décret publié le 08 juillet 2022
- Revalorisation indiciaire : décret du 28 juin 2023
- Salaires : le 27 janvier, l’heure est désormais à la mobilisation de toutes et tous !
- Salaires : on ne peut plus continuer ainsi !
- Salaires et carrières : les revendications de la CGT
- Salaires, Retraites, Libertés syndicales : toutes et tous dans les mobilisations le 18 octobre !
- Tous mobilisés pour plus de justice sociale !
-
Promotions, Mobilités, Concours
- LDG Promotions
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Promotions 2024
- Comités de domaine : des fonctions toujours ignorées !
- Contractuels des Agences de l’eau : Taux de promotion et de sélection 2023 et 2024
- Contractuels des établissements publics de l’Environnement : Avancements de niveau (taux 2023 et 2024)
- IAE : résultats promotion au choix et avancements (2023-2024)
- Promotions 2024 : Notes et fiches techniques par corps (mise à jour le 5 juin 2023)
- Promotions : derniers taux publiés (2024, 2025)
- Résultats de promotions (mise à jour - 21/03/2024)
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Promotions 2023
- Campagne de promotions 2023
- Comités de domaine : enfin des infos, mais toujours pas d’élargissement
- ETST et DESS : plan de requalification en catégorie B (10/02/2023)
- Ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement : résultats promotions (2022, 2023)
- Promotions 2023 : Notes et fiches techniques par corps (mise à jour le 13 juillet 2022)
- Résultats promotion 2023 (mise à jour le 07/12/2023)
-
Mobilités
- Campagne de mobilité au fil de l’eau ABC - juillet 2021
- CEREMA : résultats des mobilités (cycle 2022-9)
- Cycle de mobilité de printemps (2022-9)
- Cycle de mobilité de printemps (2023-9)
- Emplois soumis à une durée minimale ou maximale d’occupation
- Fil de l’eau : postes à enjeux (juin > juillet 2022)
- Fil de l’eau : postes à enjeux (mai > juin 2022)
- Fil de l’eau : postes à enjeux (octobre > décembre 2023)
- Fil de l’eau : postes à enjeux et derniers résultats mutations
- Fil de l’eau ABC des 7 et 21 novembre 2023
- Fil de l’eau ABC : campagnes 2022 (note de gestion et calendrier)
- LDG relatives à la Mobilité (version juin 2023)
- Maintien de la rémunération en cas de mobilité (ATE)
- Mobilité au « fil de l’eau » ABC : Note de gestion 2023
- Mobilité au « fil de l’eau » pour les postes de catégories A,B,C (sauf postes à enjeux) – Note de gestion du 29 juin 2021
- Mobilité Cycle 2022-9 : résultats finaux au 19 août 2022 + Fil de l’eau postes à enjeux, au 29 juillet
- Mobilité des personnels OPA et PETPE : Courrier CGT
- Mobilités : résultats complémentaires du mois d’août : Cycle 2021-9 et "Fil de l’eau" ABC
- Mobilités : Résultats Fil de l’eau ABC et Fil Postes à enjeux (1er août 2022)
- Mobilités : Résultats Fil de l’eau ABC et Fil Postes à enjeux (21 nov. 2023)
- Mobilités MTES cycle 2020-9
- Mobilités sur postes MTES/MCTRCT - cycle 2020-09
- Note SG expérimentation d’une mobilité au fil de l’eau pour certains postes de niveau A+ en AC
-
Formation/Concours/Exa. pro.
- Attaché principal d’administration de l’État : félicitations aux lauréats de l’examen professionnel 2022 !
- Attachés d’administration de l’État : félicitations aux lauréats de l’examen professionnel 2021
- Formation et accompagnement personnalisé des agents publics (17 août 2023)
- Formations statutaires et post concours des lauréats des examens professionnels ITPE et attachés et du concours interne exceptionnel des attachés
- Ingénieurs(e)s des travaux publics de l’État : félicitations aux lauréats de l’examen professionnel 2021 !
- JORF du 8 avril 2022 : examens professionnels TSDD et ITPE
- MTE : recrutements actuellement ouverts aux inscriptions (au 28/02/2022)
- Nombre de postes offerts aux concours externe et interne de TSPDD
- Ouverture de l’exa. pro. au grade d’APAE au titre de 2023
- Recrutement ITPE : ouverture du concours interne pour 2022
- Résultats des concours et examens professionnels (mise à jour le 08.12.2021)
- Résultats exa-pro, concours.... publiés (nov., déc. 2022)
- Technicien supérieur du développement durable : félicitations aux lauréats de l’examen professionnel 2021 !
- Technicien supérieur principal du développement durable : félicitations aux lauréats concours professionnel 2021 !
- Technicien supérieur principal du développement durable : félicitations aux lauréats de l’examen professionnel 2021 !
-
Promotions 2021-2022
- Adjoints administratifs : promotions par région/harmonisateur
- Contractuels : CCP "RIN et PSS CETE-SETRA" du 9 mars 2021
- Infos DRH : Nombre de promotions au titre de 2022, par clé de répartition, relatif à certains corps de catégorie A, B et C
- Infos promotions : nouveaux résultats 2021 et calendrier 2022 rectifié
- IPEF : taux de promotion (avancements 2022)
- Promotions 2021 : Fiches techniques et annexes par corps
- Promotions 2021 : résultats (mise à jour du 30 juillet 2021)
- Promotions 2021 et 2022 : les taux et le nombre de promotions par corps et grades
- Promotions 2022 - Fiches techniques par corps (mise à jour le 30 juin 2021)
- Promotions 2022 : la CGT demande le desserrement du calendrier de la campagne
- Promotions 2022 : note technique du 02 juin 2021
- Promotions : taux 2022-2024 (DESS, AAAE, ATAE, ETST, SGM, PETPE)
- Promotions : taux 2022-2024 (SACDD, TSDD, Off. Port adjt MTE et Géomètres IGN)
- Promotions : taux 2022-2024 (TE et ATE)
- Résultats : liste d’aptitude à IPEF (2022)
- Résultats d’avancement et de promotion 2022 (mise à jour du 29 juillet 2022)
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Entretien professionnel
- Entretiens professionnels 2023 (+ IPEF : note publiée le 29 jv 2024)
- Entretiens professionnels : campagne 2022 (+ IPEF et agents DDT-M)
- Entretiens professionnels : note DRH du 22 janvier 2021
- Entretiens professionnels : note DRH du 4 janvier 2022
- Entretiens professionnels : report de la date de fin de campagne
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Indemnitaire/Primes
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Mesures catégorielles (réunions, décisions...)
- Bilan des mesures catégorielles 2020 (MTE)
- Catégoriel 2023 : mesures prévisionnelles (23 juin 2023)
- CR / DR : chantier indemnitaire (réunion du 12 juillet 2022)
- Détail des mesures indemnitaire 2021 retenues : courrier DRH aux organisations syndicales
- Les mesures catégorielles proposées pour 2021
- Mesures catégorielles 2021 : la CGT écrit à la ministre du MTE
- OPA : mesures catégorielles 2021 (réunion du 7 mai)
- OPA : mesures catégorielles 2023 (réunion du 3 juillet)
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RIFSEEP
- Administrateurs de l’État : mise en oeuvre du RIFSEEP (Circulaire publiée le 13 février 2023)
- Calcul de l’IFSE suite au reclassement des TSDD à ITPE : la CGT obtient gain de cause
- Convergence indemnitaire des catégories A et B administratives (2022)
- Le RIFSEEP - Émission CGT du 23 juin 2022
- Note de gestion RIFSEEP du 26 juillet 2022 : l’administration ne lâche que quelques miettes
- Note de gestion RIFSEEP du 28 juillet 2023
- Primes 2021 pour les 16 000 agents au RIFSEEP (et Bilan CIA 2020)
- RIFSEEP 2022 : réunion de concertation du 9 juin 2022
- RIFSEEP : les textes de références
- RIFSEEP : Note de gestion du 03 août 2021
-
RIFSEEP 2022 pour les corps techniques
- Anticipation du versement du solde ISS et IS de 2020 : un cadeau empoisonné ?
- Corps techniques : comment déclarer les IS/ISS 2020
- Corps techniques et NBI : du nouveau !
- IS-ISS 2020 : courrier CGT aux ministres (19 octobre 2022)
- Le décret 2022-1391 officialise l’intégralité du paiement cette année du solde des ISS et IS 2020 : entre peste et choléras !
- Remboursement de l’ISS 2020 : courrier CGT aux ministres
- RIFSEEP 2022 pour les corps techniques : 1ère réunion
- RIFSEEP 2022 pour les corps techniques : 3ème réunion (4 avril 2022)
- RIFSEEP 2022 pour les corps techniques : réunion du 14 avril 2022
- RIFSEEP 2022 pour les corps techniques : suites données aux réunions de concertation
- RIFSEEP des corps techniques - Gestion 2022 : Réunion du 9 mars 2022
- Solde IS et ISS : reconnaissance en revenus exceptionnels
- Solde ISS et IS : attestation pour la déclaration d’impôts
-
Bascule au RIFSEEP des corps techniques (2021-2022)
- 2022 : Passage au RIFSEEP pour les corps techniques à l’ISS
- Bascule au RIFSEEP de la filière technique : la ministre persiste et signe (Décret publié au JORF du 18 déc. 2021)
- Bascule au RIFSEEP des 6 corps techniques : modalités retenues
- Bascule des corps techniques au RIFSEEP : démarches unitaires de la CGT, FO et FSU (Com’ presse et Lettre ouverte à la ministre)
- Corps techniques : Arrêtés d’adhésion au RIFSEEP signés le 5 novembre 2021
- Courrier CGT, FO et FSU à la ministre Pompili (1er décembre 2021)
- IPEF : le MTE solde sa dette ISS en 2022 (JORF du 18 oct. 2022)
- Notification ISS 2020 et RIFSEEP 2021 : la réponse du SG au courrier de la CGT
- Notifications ISS et RIFSEEP : la CGT relance le ministère
- Passage au rifseep des corps techniques : c’est bien plus qu’une arnaque !
- Passage au rifseep des corps techniques : une arnaque ?
- Pourquoi exiger sa notification d’ISS 2020 ? (rappels + nouvelle info)
-
RIFSEEP (2020-2019...)
- ALERTE ! gel de l’indemnitaire pour les agents des MTES/MCT au RIFSEEP
- Arrêté portant application du RIFSEEP aux OPa
- Arrêtés portant application du RIFSEEP aux OP et OPa
- CIA 2019 : note de gestion publiée le 6 juillet 2019, après une réunion "dite de concertation"
- Déprime des primes : circuit opaque du RIFSEEP
- RIFSEEP 2018 et mise en place du CIA
- RIFSEEP : Note de gestion du 06 août 2020 pour les agents des MTE/MCTRCT/MM
- RIFSEEP – Complément indemnitaire annuel (CIA) 2020 : peut mieux faire contre les inégalités !
-
Indemnités / Primes
- Agents publics et OPA en DREAL et DIR : indemnité compensatrice temporaire des routes (Loi 3DS)
- Aide exceptionnelle inflation - précisions pour les agents MTE-MCTRCT-Mer
- Foire aux questions Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
- GIPA 2020 et 2021 (Simulateur de calcul CGT 2020) : reconduction du cache-misère de la politique salariale l’État !
- GIPA 2021 (Simulateur de calcul CGT) : reconduction du cache-misère de la politique salariale l’État !
- GIPA 2022 (Simulateur de calcul FNEE-CGT) : reconduction du cache-misère de la politique salariale l’État !
- Nouvelle classification et classement des CEI modifié (06 nov. 2023)
- OPA - Note de gestion : primes et CA 2023
- OPA - Prime d’expérience : réévaluations 2023-2024
- PETPE : prime pour services rendus (2023)
- PETPE affectés au MTECT : Note de gestion du 06/11/2023
- Prime de pouvoir d’achat : décret publié (01.08.2023)
- Prime inflation, un cache-misère
- Prime technique de l’entretien, des travaux et de l’exploitation (2023)
- Reconduction du cache-misère de la politique salariale l’État : GIPA 2023
- « Indemnité inflation » : pour qui ?
-
Agents non titulaires (indemnités)
- Agents non titulaires cat. A (RIN) : Indemnités pour 2023
- Contractuels dits « Berkani » : enfin un complément de rémunération !
- Note de gestion du 13 juin 2019 relative aux compléments de rémunération à compter de l’année 2019 pour les agents contractuels dits "Berkani"
- Note de gestion du 14 juin 2019 relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités de certains personnels contractuels au titre de l’année 2019
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ISS et PSR
- 2022 : Passage au RIFSEEP pour les corps techniques à l’ISS
- Corps techniques : mesures indemnitaires 2021
- ISS 2018 : note de gestion du 19 juillet 2019, encore non concertée avec les représentants du personnel !
- ISS : coefficients de modulations révisés par arrêté, publié au JO du 5 mars 2020
- ISS : décrets du 17 juillet et du 30 août 2018 + arrêté du 30 août 2018
- ISS pour les agents de l’ENTPE : le coefficient de service enfin revalorisé ! (arrêté publié le 21 mai 2021)
- Régime indemnitaire des agents techniques des catégories C et B
-
PPCR (Parcours Professionnels, Carrières, Rémunérations)
- Categorie C : réunion du 21 mai 2013 - Parcours professionnels, carrières, rémunérations
- Communiqué CGT Fonction Publique suite aux annonces de la ministre sur les carrières et rémunérations
- Compte-rendu CGT de la réunion DGAFP/syndicats du 30 janvier 2014 sur les parcours professionnels, carrières et rémunérations
- Compte-rendu de la réunion PPCR (parcours professionnels, carrières et rémunération) du 13 janvier 2015
- Compte-rendu de la réunion sur l’avenir de la Fonction publique du 7 octobre 2014
- Le gouvernement piétine la démocratie sociale
- Négociations PPCR : Note aux syndicats sur la réunion du 16 juin 2015 à la Fonction publique
- Parcours professionnels, carrières et rémunérations : Adresse aux syndicats de la Fonction publique
- PPCR - Document DGAFP de juillet 2016
- PPCR : consultation sur le protocole
- PPCR : décret 10/02/17 modifiant l’échelonnement indiciaire des catégories A
- PPCR : décret 21/12/17 modifiant l’échelonnement indiciaire de divers corps
- PPCR : décret 21/12/17 report de la date d’entrée en vigueur de certaines dispositions statutaires
- PPCR : décrets 17/02/17 modifications indiciaire et statutaire Ingénieurs Etat
- PPCR : la CGT ne signera pas le protocole
- PPCR : Lettre unitaire au Premier ministre des syndicats de la fonction publique
- PPCR : même les avancées potentielles sont remises en cause
- PPCR : Note aux syndicats sur la réunion du 9 juillet 2015
- PPCR : note de la DRH du 2/02/17
- PPCR : perte ou gain ?
- PPCR : Revaloriser les emplois à prédominance féminine dans la Fonction publique
- PPCR : Valls passe en force un protocole minoritaire
- PPCR et déroulement de carrière : courrier CGT à la SG du MEEM
- PPCR personnels d’exploitation : communiqué du SNPTRI-CGT
- Premiers décrets d’application de l’accord PPCR au JO 13/5/16
- Réponse du 1er ministre au courrier unitaire des syndicats de la Fonction publique
- Réunion PPCR du 10 mars 2015
- Suites PPCR : Réunion du 17 décembre 2015 à la DGAFP
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Mesures catégorielles (réunions, décisions...)
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Frais, indemnités
- Frais de transport : « forfait mobilités durables » étendu (décret modificatif et arrêté du 13 décembre 2022)
- Indemnités de mission : de maigres revalorisations
- JO 2024 : Organisation du travail et des congés (mise à jour)
- Prise en charge à 75 % du titre de transport pour se rendre au travail (attention plafond)
- Revalorisation des taux des indemnités kilométriques (arrêté publié le 15 mars)
- CALENDRIER annuel des payes et des pensions
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Spécial OPA
- Appel du 36ème congrès du SNOPA CGT (avril 2023)
- Modèle de Statuts de la Section Syndical CGT des Ouvriers des Parcs et Ateliers
- Statuts du Syndicat National OPA CGT
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Infos carrière OPA (2021-2022-2023)
- Arrêté amiante OPA
- Arrêté de classification des OPA
- Arrêté du 14 novembre 2019 relatif au complément annuel
- Arrêté du 14 novembre 2019 relatif au complément annuel
- Arrêté du 16 mars 2020 instituant les commissions de réforme des Ouvriers
- Arrêté du 16 mars 2020 instituant les commissions de réforme des Ouvriers
- Arrêté du 20 septembre 2019 relatif aux classifications des OPA
- Arrêté du 20 septembre 2019 relatif aux classifications des OPA
- Arrêté du 20 septembre 2019 relatif aux salaires horaires applicables aux OPA
- Arrêté du 20 septembre 2019 relatif aux salaires horaires applicables aux OPA
- Au ministère de l’Écologie, l’État supprime des professions et des services essentiels au service public
- Au ministère de l’Écologie, l’État supprime des professions et des services essentiels au service public
- Cahier n° 12 et 13 des OPA
- Chantier statutaire OPA : Réunion du 19 mai 2021
- Circulaire LALLEMENT du 11 février 2010
- Décret no 2015-399 du 8 avril 2015 attribuant une indemnité compensatrice temporaire à certains agents du ministère de l’écologie, (OPA et fonctionnaires transférés à VNF)
- Décret N° 2019-1171 du 14 novembre 2019 modifiant le décret N° 65-382 du 21 mai 1965
- Décret N° 2019-1171 du 14 novembre 2019 modifiant le décret N° 65-382 du 21 mai 1965
- Fiche mobilité et recrutement mode d’emploi
- Grille des salaires OPA au 1er janvier 2019
- La circulaire du 10 mai 2005 relative aux expositions aux CMR
- la commission de réforme
- Le guide pratique des OPA 2018
- Le ministère de la mer parle des OPA sans les nommer !!!
- Les points clés de la note DRH promotion 2020
- Loi 2009-1291 du 26 octobre 2009 dite de transfert des parcs
- L’analyse de la note DRH promotions 2021
- Modification du décret statutaire des OPA
- Note de gestion 2020 sur le complément annuel attribué aux OPA
- Note de gestion prime de metier OPA 2014
- Note de gestion prime de metier OPA 2015
- Note de gestion relative aux nouvelles classifications des OPA
- OPA - Note de gestion : primes et CA 2023
- OPA - Prime d’expérience : réévaluation 2022
- OPA : mesures catégorielles 2021 (réunion du 7 mai)
- OPA : mesures catégorielles 2022 (réunion du 19 mai 2022)
- OPA : Arrêté du 24 octobre 2022 (JORF du 05 nov. 2022)
- OPA : Chantier statutaire (réunion du 11 février 2022)
- OPA : Complément annuel (CA 2023)
- OPA : Complément annuel 2022 (Note de gestion du 8 août 2022)
- OPA : mesures catégorielles 2023 (réunion du 3 juillet)
- OPA : note de gestion du 30 décembre 2022
- OPA : Prime de rendement 2022 (Note de gestion du 8 août 2022)
- OPA : quelles conditions d’intégration dans la FPT ?
- OPA : Salaires de base au 1er Juillet 2022
- OPA : trois notes de gestion du 03 août 2021
- OPA, conditions d’intégration dans la FPT : le décret est publié (19 octobre 2022)
- OPA-Prime de métier 2023 : une bien faible revalorisation !
- Parution du décret de MAD au Journal Officiel du 9 novembre 2011
- Prime de rendement OPA : une revalorisation du taux de base limitée à 10 %
- Primes et complément annuel 2020
- Remboursements des cotisations versées sur le complément de la prime de rendement
- Réunion bilatérale DRH SNOPA-CGT 29 janvier 2021
- Réunion DRH-bureau des pensions le 3 février 2021
- Réunion du 22 mars 2021 DRH-OS Chantier statutaire OPA
- Revalorisation du C3A
- Salaires - Classifications - Promotions 2019
- Bulletin Retraités OPA
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Articles (2019-2020)
- A Brest les OPA des Phares et Balises dans l’action
- Audience avec la Ministre POMPILI le 8 septembre 2020
- Audience DGITM à Roquelaure le 19 juin 2019
- Avenir des Ouvriers de l’État du MTES
- Collectivité européenne d’Alsace : La Fonction publique enferme les OPA
- Communiqué Audience DAM - SNOPA CGT
- Dossier OPA : Appel à la solidarité !
- Les amendements CGT OPA retenus sur les LDG au CTM du 1er septembre
- Lettre ouverte adressée aux ministres
- Ouvriers d’État, des missions indispensables à la sécurité de tous
- Projet de société - Missions techniques - Avenir des OPA
- Rencontre avec la secrétaire générale du MTES
- Réunion Bilatérale DRH SNOPA-CGT 18 juin 2019
- Réunion de lancement chantier statutaire OPA 11 décembre 2020
- Réunion intersyndicale DAM/OS du 14 février 2019
- Réunion plénière Organisations Syndicales- DRH MTES Mardi 9 avril 2019
- Secrétariats généraux communs aux DDI/Préfectures : Les OPA à la marge !!
-
Retraite
- Communiqué UGFF : Reculs de limites d’âge pour la retraite : Les fonctionnaires frappés également de plein fouet
- Retraite-Pénibilité : Un meeting qui fera date !
- "4 pages" consacré au Régime Additionnel de la Fonction Publique (RAFP)
- "Photos de manif" (05-06 avril 2023)
- 12 et 17 décembre : Pour le retrait du projet de loi de retraite par points
- 14 organisations proclament : La retraite, une affaire de jeunes
- 27 mai : L’UGICT organise une initiative sur le dossier retraite
- 4 pages CGT « La retraite en danger, tous concernés ! »
- 4 pages CGT « Retraite : la justice, c’est de retirer le projet ! »
- 4 pages de la CGT-Retraités
- 4 pages unitaire « Toutes et tous perdant-e-s avec la retraite à points. Pour nos régimes de retraite solidaires. Toutes et tous dans l’action ! »
- 5 décembre : première journée d’une mobilisation historique !
- 6 mois de lutte et toujours mobilisés
- 60% des Français soutiennent toujours la mobilisation contre les retraites
- 9 janvier 2020 : mobilisation historique qui se poursuivra le 10 et le 11 ! (communiqué + vidéo)
- 9 mars 2011 : Initiatives sur les retraites complémentaires
- 9ème congrès UCR-CGT : Document d’orientation
- À l’offensive les 11 et 16 février 2023
- Accès à l’emploi titulaire et amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels dans la FP, à la lutte contre les discriminations
- Action 3 juin des retraités : courrier unitaire au 1er ministre
- AG de la MGET : Intervention FNEE-CGT
- Âge et retraite : espérance de vie en bonne santé
- AGIRC- ARRCO : travailler plus longtemps pour moins de pension ?
- AGIRC-ARRCO : analyses de l’accord
- Amplifions les manifestations le 31 janvier !
- Appel à la grève féministe du 08 mars 2023 (Appel, Vidéo, tracts)
- Appel de la CGT à la mobilisation générale pour le retrait de la réforme des retraites
- Appel du 11ème congrès de l’UCR-CGT
- Appel inter-UCR à la mobilisation le 30 septembre des retraités
- Appel unitaire Fonction publique - Pénibilité, service actif, CPA : toutes et tous mobilisé.e.s le 5 février
- Après la CMP, quelles procédures législatives ?
- Après le 16 février, on durcit le mouvement !
- Augmentation des pensions : Nous sommes très, très loin du compte !
- Augmenter les salaires pour financer la retraite à 60 ans
- Avril 2023 : Préavis de grève de l’Intersyndicale du MTECT (rappel)
- Basses manœuvres à l’Assemblée nationale : NON au hold-up démocratique !
- Caisse de solidarité envers les grévistes
- Campagne pour le pouvoir d’achat des retraités
- Ce Gouvernement n’aime vraiment pas les retraités ! (28 juillet 2022)
- Censurer l’action du gouvernement par la grève jusqu’au retrait !
- Circulaire 8/11/17 cumul activité rémunérée et pension de vieillesse
- Circulaire du 25 février 2010 sur la prolongation de la limite d’âge pour le service actif dans la Fonction Publique
- Com. presse CGT et CGT FP (mvt retraite et règle du 30e indivisible censurée par le CEDS)
- Communiqué CGT du 22 mars 2023
- Communiqué CGT Fonction publique « 5 et 6 février : mobilisé.e.s, majoritaires, déterminé.e.s ! »
- Communiqué commun des organisations syndicales de retraités
- Communiqué commun des Retraités CGT, CFDT, CFE-CGC, CFTC, UNSA, FGR-FP
- Communiqué de la CGT-FP : Bonifications pour enfants : défendre les droits pour la retraite des femmes fonctionnaires
- Communiqué de l’UCR-CGT sur la hausse des impôts locaux
- Communiqué de presse CGT du 23 mars 2023
- Communiqué et Note CGT Fonction publique du 14 mars
- Communiqué intersyndical : report de la conférence de financement du 24 mars et mobilisation 31 mars
- Communiqué intersyndical du 17 décembre 2019 : Pas de trêve jusqu’au retrait !
- Communiqué intersyndical du 29 janvier : mobilisé-es et toujours aussi déterminé-es
- Communiqué intersyndical Fonction publique de l’Etat - Sale coup pour les retraités
- Communiqué ISTYA : Non à la nouvelle taxation des mutuelles
- Communiqué UCR-CGT « Vers une baisse générale des pensions ? »
- Communiqué unitaire de l’interprofessionnelle : 36 jours sans trêve, on continue !
- Communiqué unitaire Fonction publique : le retrait, point !
- Communiqués unitaires - Le 9 janvier : pour nos retraites solidaires, nous ne lâcherons rien !
- Compte-rendu de la réunion du 4 décembre 2009 du collectif des syndicats d’administration centrale sur les services ministériels des pensions
- Compte-rendu de l’entrevue avec la Ministre de la Fonction publique sur les retraites des fonctionnaires du lundi 15 juillet 2013
- Conférence de financement : la CGT ne servira pas d’alibi dans une conférence où tout est joué d’avance
- Conquérir les moyens pour bien vivre nos retraites !
- Contre-réforme des retraites : puissante mobilisation qui oblige au retrait
- Contribution de la CGT au Conseil constitutionnel contre la réforme des retraites pour dénoncer le déni de démocratie
- Courrier au SG du ministère sur l’action sociale et suivi médical en faveur des retraités
- Courrier de l’UGFF au DGAFP sur le dialogue social interministériel indispensable dans le cadre de la réforme de la « chaîne des pensions »
- Courrier des organisations de retraités au Président de la République
- Courrier intersyndical adressé aux députés le 14 février 2023
- Courrier unitaire adressé le 11 mai au ministre de la Fonction Publique : réforme des retraites, salaires, carrières, pouvoir d’achat
- CSG, taxe d’habitation : vous avez dit compensation ?
- Cumul emploi-retraite et retraite progressive (11 août 2023)
- Déclaration CGT : Recul de l’âge de la retraite au 1er juillet
- Déclaration de l’intersyndicale et Intervention CGT à la sortie de Matignon le 05 avril 2023
- Déclaration de l’UCR CGT sur la Contribution Additionnelle de Solidarité pour l’Autonomie
- Décret du 16 décembre 2014 relatif à la retraite progressive
- Décret du 2 juillet 2012 relatif à l’âge d’ouverture du droit à pension de vieillesse
- Décret du 27 avril 2012 relatif aux règles de coordination applicables en matière d’assurance vieillesse entre le régime général et les régimes spéciaux
- Décret relatif à l’âge d’ouverture du droit à pension de retraite
- Décret Retraite des agents de Mayotte
- Décret « Retraite » : Retour partiel aux 60 ans, un cap à confirmer
- Décryptage : Comment les entreprises se débarrassent de leurs séniors
- Déficit des retraites : comment le gouvernement gonfle honteusement les chiffres
- Demande d’audience à la ministre Mme Lebranchu suite à la manifestation du 3 juin des retraités
- Dès le 7 mars, organisons l’arrêt de la Fonction publique !
- Écart rémunération F/H par ministère
- En lutte jusqu’au retrait du contre-projet de réforme de retraite à 64 ans
- Ensemble pour obtenir le retrait et pour la justice sociale !
- Ensemble, le 7 mars, mettons la France à l’arrêt !
- Face au mépris, la mobilisation jusqu’au retrait !
- Faisons du 15 mars une nouvelle puissante journée de grève et de manifestation !
- Faute de convaincre, le gouvernement choisit la contrainte et le passage en force !
- Femmes-Hommes : Pour l’égalité, il faut une autre réforme des retraites
- Financement des retraites : ce que cache le Gouvernement
- Fonction publique : l’intersyndicale boycotte les réunions prévues à l’agenda social
- Il est temps que le gouvernement nous entende !
- Initiative UGICT-CGT - Retraites 2013 : l’heure des choix
- Instruction du 15 septembre 2017 relative à la revalorisation des pensions de vieillesse au 1/10/17
- Interpeller mes députés via PasdeMajorite.fr ➡️
- Jurisprudences du Conseil d’État sur les droits des veuves
- L’intersyndicale demande à rencontrer le Président (08 mars 2023)
- L’intersyndicale déterminée donne rendez-vous le 6 avril
- La CGT appelle à amplifier la mobilisation et à reconduire la grève. Jusqu’à la victoire... toujours !
- La CGT appelle à un 1er Mai exceptionnel
- La CGT propose une autre réforme du système des retraites
- La mobilisation des retraités le 24 novembre maintenue
- La mobilisation sociale s’accentue, c’est l’heure du retrait !
- La réforme des retraites : ca va changer quoi ?
- La retraite : valeur et propositions de la CGT
- La retraite à 60 ans : possible, juste et finançable
- La retraite à 64 ans, c’est toujours non !
- La retraite par points de Macron : plus c’est simple, plus c’est injuste
- La voix des retraités - septembre 2017
- Le 10 décembre : continuons pour gagner !
- Le 13 et 20 février : pour nos retraites solidaires, nous ne lâcherons rien !
- Le 15 juin, faisons entendre notre colère pour exiger l’augmentation des pensions
- Le 16 janvier, continuons la lutte pour le retrait du projet de réforme des retraites
- Le 16 octobre des milliers de retraités ont manifesté pour leur pouvoir d’achat
- Le 19 janvier 2023 : engageons la lutte
- Le 19 janvier on fait fort !!! (CGT Retraités)
- Le 20 mars, les retraités interpellent l’Assemblée nationale
- Le 22, 23 et 24 janvier : pour nos retraites solidaires, nous ne lâcherons rien !
- Le 24 octobre : à l’offensive pour la revalorisation de nos pensions
- Le 26 mars, retraité.es et actifs, mobilisons-nous ensemble pour imposer d’autres choix !
- Le 29, 30 et 31 janvier : pour nos retraites solidaires, nous ne lâcherons rien !
- Le 30 septembre, l’UGFF-CGT appelle à la mobilisation contre le blocage des pensions de retraite
- Le 31 mars : pour nos retraites solidaires, nous ne lâcherons rien !
- Le 5 décembre : les agents de la Fonction publique, du privé et retraités dans la grève et les manifestations
- Le 5 décembre, rejoins nous ! (vidéo)
- Le 6 avril, enterrons la retraite Macron à 64 ans !
- Le 6 juin : Les retraité-e-s répondront présent-e-s !
- Le 6 juin pour le retrait de la réforme des retraites
- Le 9 et 11 janvier : pour nos retraites solidaires, nous ne lâcherons rien !
- Le conseil d’État dénonce l’opacité de la réforme des retraites
- Le COR confirme l’ampleur de la dégradation des retraites
- Le Premier ministre ne dit pas la vérité : en voici quelques preuves
- Le vote de la CMP ne change rien à notre détermination
- Les femmes et la réforme Macron des retraites dans la Fonction publique
- Les femmes grandes perdantes de la réforme des retraites (vidéo)
- Les mères de famille grandes perdantes de la réforme Delevoye
- Les mobilisations, les grèves doivent s’amplifier !
- Les retraités : ni égoïstes, ni nantis (CGT Retraités)
- Les retraités maltraités
- Liste des correspondants "retraite" du MEEM-MLHD au 24 octobre 2016
- L’intersyndicale Fonction Publique adresse ses vœux à Olivier DUSSOPT, secrétaire d’État à la Fonction publique (vidéo)
- L’intersyndicale toujours déterminée à combattre ce projet de loi
- Mai 2023 : Préavis de grève de l’Intersyndicale du MTECT
- Message envoyé aux personnels du pôle ministériel le 10 mars 2023
- Message envoyé aux personnels du pôle ministériel le 12 avril 2023
- Message envoyé aux personnels du pôle ministériel le 17 mars 2023
- Message envoyé aux personnels du pôle ministériel le 24 mars 2023
- Mobilisation du 5 décembre 2019 : Appel intersyndical et préavis de grève
- Mobilisations du 3 mars : une détermination sans faille
- Mobilisé.es pour que la loi ne soit jamais appliquée
- Mobilisons-nous massivement les 20 & 28 avril et le 1er mai !
- MTECT-MTE-Mer : l’intersyndicale appelle les personnels à se mobiliser le 07 mars
- Négociations AGIRC- ARRCO : Coup de force du Medef !
- Note CGT-Fonction publique sur le projet de décret sur le retour partiel au départ en retraite à 60 ans
- Note concernant la prise en compte des naissances multiples pour le calcul de la pension de retraite
- Nous exigeons le retrait du projet de réforme des retraites qui pénalise particulièrement les femmes
- Pas de hasard pour ma retraite !
- Pas de revalorisation des pensions au 1er avril. Les retraités vont donner de la voix dans l’unité
- Pénibilité : Réunions à la fonction publique des 14 et 25 novembre
- Pénibilité : compte-rendu de la réunion du 18 décembre 2013 à la Fonction publique
- Pénibilité : déclaration CGT au groupe de travail FP du 11 février 2014
- Pénibilité, emploi des séniors et transition entre les régimes : encore une réunion pour rien à Matignon…
- Pénibilité, la bataille continue pour une véritable reconnaissance
- Pénibilité, la CGT demande des actes
- PLFSS 2023 : un gouvernement sourd aux besoins des citoyens
- Point sur le 9ème congrès de l’UCR-CGT
- Pour gagner le retrait : Partout, déterminé·es pour un 1er mai massif, unitaire et populaire !
- Pour garantir l’avenir des retraites, il faut rompre avec les orientations économiques actuelles
- Pour le pouvoir, le bras d’honneur est à la mode
- Pour une réforme de progrès de notre système de retraite
- Pouvoir d’achat des retraités : Rien ne va plus ! L’insupportable est atteint
- Préavis de grève CGT du 04 au 19 janvier 2020
- Préavis de grève CGT du 16/12 au 05 janvier 2020 : Audience préalable
- Préavis de grève pour les journées du 1er au 28 février 2023
- Préavis de grève unitaire (Ministères Écologie Énergie Territoires et SG Mer)
- Préavis de grève unitaire (Pôle ministériel)
- Projet de loi sur les retraites : analyses CGT
- Projet de système de retraite unique par points, c’est Non !
- Rapport Commission Moreau pour l’avenir des retraites : L’arnaque du calcul de la pension des fonctionnaires sur une référence de plusieurs années
- RDV le 6 juin à l’appel de l’intersyndicale (maj 15 mai 2023)
- Recevez et écoutez les retraités Monsieur le Président de la République !
- Recours pour bonifications pour enfant
- Recul de l’âge légal de la retraite à 63 ans, vote au Sénat : une tentative inacceptable ! (nov. 2020)
- Réforme des retraites : 1er décrets d’application
- Réforme des retraites : analyse et perspectives suite aux décisions du Conseil constitutionnel
- Réforme des retraites : Attention danger pénibilité !
- Réforme des retraites : interview de Philippe Martinez le 11 mars 2022 sur France Info
- Réforme des retraites : le gouvernement maintient son projet en l’état et confirme l’instauration d’un âge pivot
- Reforme des retraites : les propositions de la CGT
- Réforme des retraites : l’étude d’impact du gouvernement confirme que tout le monde y perd
- Réforme des retraites : Macron et le gouvernement nous attaquent toutes et tous
- Réforme des retraites : mobilisez plus que jamais ! (vidéo + communiqué)
- Réforme des retraites : non à la baisse des droits !
- Réforme des retraites : pour le retrait, on continue !
- Réforme des retraites : quelles conséquences ?
- Réforme des retraites et Covid-19, la CNRACL prend position
- Réforme des retraites MACRON : Affiche CGT
- Réforme des retraites « Un préalable : l’abandon de la réforme à points ! »
- Réforme Macron des retraites : la pénibilité
- Rejet de la motion de censure : en lutte jusqu’au retrait de la réforme des retraites
- Rendez-vous de la CGT avec la Première ministre le 17 mai 2023
- Report de charge du système des retraites vers les prestations chômage, de santé et minima sociaux
- Retraite : le dissimulateur gouvernemental !
- Retraite : vidéos CGT
- Retraite à 60 ans : "indispensable de discuter des modalités"
- Retraite du fonctionnaire : Réglementation en vigueur au 1er mai 2012
- Retraite progressive : fiche pratique CGT
- Retraite progressive : publications DGAFP et DGFIP
- Retraites - Une réforme contre les femmes
- Retraites : 6 pages CGT (Avril 2022)
- Retraites : 64 ans, ça ne passe pas (tract CGT - juillet 2021)
- Retraites : Adresse de la CE fédérale au Bureau Confédéral
- Retraites : après le hold-up social, voici venu le casse du siècle démocratique
- Retraités : argumentaire intersyndical aux futurs candidats aux élections législatives
- Retraites : ce n’est pas fini !
- Retraités : Déclaration commune + Lettre à la Secrétaire d’Etat
- Retraités : face au mépris, défendre nos droits !
- Retraites : l’escroquerie sociale du RN
- Retraités : le 30 septembre, toutes les raisons de se mobiliser
- Retraites : Le Rapport Moreau ne propose que des reculs inacceptables
- Retraites : les véritables chiffres sur le financement
- Retraites : mensonges confirmés, la bataille n’est pas finie !
- Retraites : non à cette réforme injuste et brutale ! (pétition - rappel)
- Retraites : poursuivre et amplifier la mobilisation
- Retraites des Chercheurs : Réunion du 19 mars 2014
- Retraites, santé, protection sociale : tout doit changer !
- Réunion à la DGAFP sur la mise en oeuvre de la réforme des retraites
- Réunion du 14/12/14 à la Fonction publique « les retraites dans la Fonction publique »
- Réunion sur l’abaissement dégressif du taux de cotisations retraite des fonctionnaires
- Revalorisation annoncée pour les retraité-e-s : très en-dessous !
- Revalorisation des retraites : Monsieur le Président, le compte n’y est pas !
- Revalorisation des retraites et pensions !
- Toujours nombreuses et nombreux, déterminé-e-s à gagner le retrait
- Toutes et tous dans la grève et dans l’action pour gagner le retrait !
- Tract UCR « Pourquoi les pensions doivent évoluer comme les salaires »
- Tract UCR-CGT « stoppons la remise en cause de nos droits collectifs »
- Tract UFSE-CGT « Non à la réforme Macron. Améliorons nos régimes de retraites. Refusons un système universel par points »
- Travailler plus pour gagner moins : pour nous c’est non !
- UGFF-CGT : le 30 septembre, pour le pouvoir d’achat des retraités.
- Un 1er Mai unitaire et populaire pour le retrait !
- Une réforme des retraites injuste et injustifiée. Pour la CGT, c’est toujours : 60 ans !
- Valeur du point de la retraite additionnelle : Communiqué unitaire
- ✊ Interpeler mes député-e-s (#reformedesretraites)
-
Textes catégoriels (Adm. État, ICTPE...)
- Administrateurs de l’État : LDG Promotions (21 juillet 2023)
- DESS. et ETST : Plan de requalification en TSDD (Décret)
- ICTPE : Liste des emplois mise à jour le 03 nov. 2023
- ICTPE : Liste des emplois mise à jour le 10/02/2022
- ICTPE : Liste des emplois mise à jour le 13 août 2022
- ICTPE : Liste des emplois mise à jour le 16 avril 2023
- LDG interministérielles (avril 2022)
Vie au travail et Instances (CSAM, CCAS, CAP, CCP...)
-
Instances représentatives (CSAM, CMFP, CCAS, CAP, CCP...)
- Décret 27/7/17 représentation des femmes et des hommes au sein des organismes consultatifs
- RI types des CSA et des CAP (après CSFPE du 09 fév. 2023)
-
CSA et FS Ministériels
- Boycott du 1er CSA Ministériel le 18 avril 2023 : déclaration FO, CGT, CFDT, Unsa et FSU
- Boycott du CSAM du 11 mai 2023 (Non à la casse du statut des PETPE)
- CSA Ministériel : 58 % des participation - la CGT en 2ème position
- CSA Ministériel du 9 mai 2023
- CSA-M des 30 novembre et 11 décembre 2023
- CSAM Budgétaire du 2 octobre 2023
- CSAM convoqué le 14 mars 2024 : déclaration intersyndicale
- CSAM du 17 octobre 2023
- CSAM du 1er juin 2023 : deux réformes destructrices
- CSAM du 27 février 2024
- CSAM du 29 juin 2023
- CSAM-s du 23 mai 2023 : tous/toutes concerné-e-s (PETPE, Ingénieurs de l’IGN, ETST, DESS... GA-paie, LDG mobilité)
- Formation spécialisée Ministérielle (22 décembre 2023)
- Formation spécialisée Ministérielle (24/01/2024)
- Formation spécialisée Ministérielle (5 octobre 2023)
- La CGT a boycotté le CSAM, le ministre doit garantir la protection des agents
- Première Formation spécialisée Ministérielle (27 juin 2023)
- Règlement Intérieur du CSA Ministériel et de sa FS
-
CAP/CCP
- CAP-CCP nationales (2018) : Élu-e-s par type de commission
- CAP-CCP nationales : Élu-e-s (élections 2022)
- Elu-e-s CAP du MAA (2018)
- CAP - catégorie A (ITPE, AAE, ITGC, AAE DGAC, AAE MF, CED, ASS, OP, PTEM)
- CAP CR et DR DD (chargés de recherche et directeurs de recherche du développement durable)
- CAP - catégorie B (SACDD, TSDD, OPa, ASAAC, TG IGN)
- CAP - catégorie C (AAAE, AAAC, ATAE, DESS, SGM, ETST, PETPE VNPM)
- CAP ATE (Agents Techniques de l’Environnement)
- CCP (Commissions consultatives paritaires)
-
CCAS, CRCAS et CLAS (Action Sociale)
- Autorisation d’absence pour participer à la manifestation "Culture en fête"
- Commission n°1 : Commission Animation
- Commission n°2 : Commission des prêts et du logement
- Commission n°3 : Commission bugétaire
- Commission n°4 : Commission des actions collectives
- Action pour l’avenir de l’aide ménagère à domicile (AMD)
- Action sociale : Audience au Cabinet du 30 août 2011
- Action sociale : Circulaire de revalorisation des taux des prestations interministérielles pour 2013
- Action sociale : L’intersyndicale réclame un financement complémentaire !
- Action sociale : note du SG aux services
- Action sociale : Rencontre nationale des présidents de CLAS à La Défense les 26, 27 (+ 28 pour les DOM) novembre 2012
- Action sociale en faveur des retraités : la FNEE-CGT reçue par les Cabinets du METL et MEDDE
- Action sociale MEDDE/MLETR : publication des nouveaux textes !
- Adresse aux Présidents et Secrétaires de CLAS - CGT
- AG de la FNASCE le 16 mars 2012 à Dourdan
- Aide à la Scolarité
- Aide au maintien à domicile
- Appel du Président du CCAS à la manifestation du 6 mars à PARIS
- Arrêté 30/3/16 relatif aux CCAS, CRCAS et CLAS
- Arrêté du 19 février 2013 relatif à l’aide au maintien à domicile
- Arrêté du 22 décembre 2008 et Arrêté du 15 janvier 2009 portant création du comité central et des comités locaux d’action sociale
- Arrêté du 22 décembre 2008 portant création du comité central et des comités locaux d’action sociale dans les services du MEEDDAT
- Arrêté du 7 janvier 2014 relatif au barème de l’aide au maintien à domicile pour les retraités
- Audience CCAS du 6 Février 2009 au Cabinet du Ministre
- Audience CCAS/DRH du 14 janvier 2016
- Audience du 8 juillet au Cabinet sur l’action sociale : compte-rendu
- Audience du CCAS au Cabinet du MEDDE le 14 octobre 2014
- Avenant à la circulaire relative au prêt d’installation, fixant les nouveaux montants des plafonds de ressources à compter du 1er janvier 2009
- C.C.A.S.Compte rendu de la commission n° 1 du 1er Septembre 2005
- Cabinets/CCAS du 11 juillet 2017 sur le budget d’action sociale
- CCAS : compte rendu audience au cabinet du 30 aout 2011
- CCAS : Compte-rendu commission n°2 du 22/09/11
- CCAS : compte-rendu de la Commission n°1 « Animation » du 10 juin 2021
- CCAS : Compte-rendu de la commission n°1 du 22 mars 2012
- CCAS : compte-rendu de la Commission n°2 « restauration-logement » du 09 juin 2021
- CCAS : compte-rendu de la Commission n°4 du 02 juin 2021
- CCAS : déclaration CGT à la réunion pleinière du 25 juin 2021
- CCAS : Les syndicats et associations n’ont pas siégé !
- CCAS : réunion d’installation du 15 mai 2023
- CCAS : réunion plénière du 15 septembre 2023
- CCAS : réunion plénière du 29 novembre 2023
- CCAS : surgel de 536 000 € annoncés par le DRH pour 2017 - INACCEPTABLE !
- CCAS commission n°1 du 11 semptembre 2012
- CCAS du 12 mars 2021
- CCAS du 13 juin 2014 : Déclaration CGT et FSU
- CCAS du 14 mars 2017 : compte-rendu CGT-FSU
- CCAS du 14 novembre 2022 : déclaration CGT
- CCAS du 15 décembre 2011 : Déclaration CGT
- CCAS du 18 juin 2020
- CCAS du 18 novembre 2014 : déclaration CGT/FSU
- CCAS du 1er décembre 2015 : compte-rendu CGT-FSU
- CCAS du 20 février 2014 : déclaration CGT-FSU
- CCAS du 21 Juin 2011 : Déclaration CGT
- CCAS du 23 septembre 2014 : déclaration CGT et FSU
- CCAS du 24 septembre 2013 : déclaration CGT-FSU
- CCAS du 25 novembre 2021 : compte-rendu CGT
- CCAS du 25 novembre 2021 : déclaration CGT
- CCAS du 27 septembre 2016 : déclaration CGT-FSU
- CCAS du 28 mars 2022 : déclaration CGT
- CCAS du 29 septembre 2021 : compte-rendu CGT
- CCAS du 3 juillet 2012 : Boycott unitaire
- CCAS du 4 octobre 2022 : déclaration CGT
- CCAS du 6 décembre 2016 : compte-rendu CGT-FSU
- CCAS du 6 juillet 2022 déclaration CGT
- CCAS, CRCAS CLAS : Arrêté du 7 octobre 2019 modifiant l’arrêté du 9 octobre 2014
- CGCV : La CGT y est active pour que nos jeunes puissent partir l’été comme l’hiver
- CIAS du 2 juillet 2015 : Du mépris pour les représentants du personnels
- CIAS du 20 octobre 2016 : boycott unitaire
- CIAS du 22 janvier 2013 : Compte-rendu CGT
- CIAS du 27 juin 2012 : Déclaration unitaire
- Circulaire 15/1/16 prestations interministérielles d’action sociale
- Circulaire du 18 mars 2009 concernant la restructuration des services sociaux au MEEDDAT
- Circulaire du 24/12/14 relative à la prestation d’action sociale interministérielle « CESU – garde d’enfant 0-6 ans »
- Circulaire du 24/12/14 relative à l’aide à l’installation des personnels de l’État (AIP)
- Circulaire du 24/12/14 relative aux taux 2015 des prestations interministérielles d’action sociale à réglementation commune
- Circulaire du 30 décembre 2013 « CESU – garde d’enfant 0/6 ans »
- Circulaire du 30 décembre 2013 : barème séjours enfants des agents des DDI
- Circulaire du 30 mars 2009 concernant l’Aide à l’installation des personnels de l’Etat (AIP)
- Circulaire du 30 mars 2009 concernant les Chèque-vacances
- CLAS : note du 11 janvier 2019 (mandat 2019-2022)
- Commission n° 2 « Prêts et logement » du Comité Central d’Action Sociale du 31 août 2005
- Communiqué : Braquage sur l’action sociale des agents de l’Etat
- Communiqué de presse : Ère glaciaire pour l’action sociale des agents de l’État
- Communiqué de presse intersyndical : Le gouvernement confirme la suppression de l’aide ménagère à domicile des fonctionnaires retraités !
- Compte rendu CGT de la commission 5 du CCAS Conditions de vie des agents du 04 mars 2020
- Compte rendu commission 5 du CCAS 24 mars 2009
- Compte rendu commission n° 4 du CCAS du 14 Mars 2006
- Compte rendu de la Commission C.C.A.S. n° 1 du 18 Juin 2007
- Compte rendu de la commission "Prêts et Logement" du 5 février 2007
- Compte rendu de la Commission "Prêts et Logements" du 24 novembre 2006
- Compte rendu de la commission 1 du 20 septembre 2007
- Compte rendu de la commission Animation du 14 novembre 2006
- Compte rendu de la commission budgétaire du 10 février 2009 du CCAS
- Compte rendu de la commission n° 1 du C.C.A.S. du 23 Mars 2006
- Compte rendu de la Commission n° 1 du C.C.A.S. du 6 Avril 2005
- Compte rendu de la commission n° 1 du CCAS du 16 janvier 2007
- Compte rendu de la commission n° 4 du CCAS du 13 avril 2005
- Compte rendu de la commission n° 5 du 8 février 2006
- Compte rendu de la Commission n°5 du CCAS du 2 Décembre 2005
- Compte rendu de la commission plénière du 12 décembre 2006
- Compte rendu de la réunion du 10 juillet 2007 sur le « toilettage de l’arrêté de 1985 »
- Compte rendu de la réunion du C.C.A.S du 10 mai 2006
- Compte rendu de la réunion du comité des experts du CAS du 6 avril 2010
- Compte rendu de la réunion plénière du CCAS du 1er Juillet 2008
- Compte rendu de l’audience CCAS – Cabinet du ministre du 6 avril 2010
- Compte rendu de l’audience du 6 février 2009 Cabinet / CCAS
- Compte rendu du CCAS du 14 décembre 2010
- Compte rendu du CCAS du 29 janvier 2008
- Compte rendu du CCAS du 29/06/2010
- Compte rendu du CCAS du 9 octobre 2007
- Compte Rendu et Déclaration à la réunion du CCAS - Commission N°4 - du 20 septembre 2006
- Compte-rendu CGT-FSU du CCAS du jeudi 10 mai 2016
- Compte-rendu CGT/FSU du CCAS du 24 mars 2015
- Compte-rendu de l’audience CCAS / Cabinet du 7 septembre 2012
- Compte-rendu de l’audience CCAS/SG du ministère du 15 janvier 2014
- Compte-rendu de la Commission n° 1 (animation) du C.C.A.S. du 17 avril 2008
- Compte-rendu de la réunion du 26 mars 2014 entre les Cabinets MELT-MEDDE et la FNEE-CGT sur l’action sociale en faveur des retraité(e)s
- Compte-rendu de la réunion du 3 avril 2014 DRH/Syndicats sur l’évolution de l’action sociale ministérielle
- Compte-rendu de l’entrevue du 12 février 2015 entre le CCAS et le Cabinet du MEDDE
- Compte-rendu des représentants CGT au Comité d’Aide Sociale
- Compte-rendu du CCAS du 12 avril 2012
- Compte-rendu du CCAS du 7 juin + Objectifs des commissions pour le mandat 2012-2014
- Compte-rendu du CCAS du jeudi 03 mars 2016
- Compte-rendu du CCAS séance plénière du 20 janvier 2009
- Congrès de la F.N.A.S.C.E.E. du 2 avril 2009 : Intervention d’André MANDARD, Président du C.C.A.S.
- Courrier au 1er ministre : Patrimoine social MEDDTL
- Courrier CGT au DRH (5 juin 2023)
- CRCAS de la Région Grand-Est du 24 février 2022
- Déclaration CGT à la réunion plénière du CCAS du 19 septembre 2006
- Déclaration CGT au CCAS 29 janvier 2008
- Déclaration CGT au CCAS du 15 décembre 2009
- Déclaration CGT au CCAS du 20 janvier 2009
- Déclaration CGT au CCAS du 29 septembre 2021
- Déclaration CGT et FSU au CCAS du 24 mars 2015
- Déclaration CGT et FSU au CCAS du 26 juin 2015
- Déclaration CGT et FSU au CCAS du 4 décembre 2012
- Déclaration CGT et FSU au CCAS du 9 octobre 2015
- Déclaration CGT-FSU au CCAS du 3 mars 2016
- Déclaration CGT-FSU au CCAS du 9 octobre 2015
- Déclaration d’André MANDARD, Président du C.C.A.S. au Congrès de la F.N.A.S.C.E.E. du 2 avril 2008
- Déclaration intersyndicale au CCAS 21 septembre 2010
- Déclarations au CCAS du 12 avril 2012
- Délégation du CCAS au Cabinet du ministre
- Demande d’audience aux ministres sur le budget d’action sociale
- Dernières nouvelles de l’action sociale interministérielle
- Des crédits d’action sociale détournés !
- Devenir de l’action sociale ministérielle : Demande d’audience CGT, FO, CFDT, UNSA, FSU et CCAS
- Elections des CLAS - Calcul de la représentativité des personnels
- Elections pour le renouvellement des CLAS
- Fonctionnaires méprisés : organisations syndicales en colère !
- Groupe d’échange « Action sociale »
- Installation du nouveau CIAS le 16 avril 2015
- Intervention d’André Mandard au titre du CCAS au 55ème congrès du SNPTTE CGT
- Intervention du président du CCAS à l’AG du CGCV du 13 juin 2012
- Lettre au SG : Participation des OPA aux CLAS
- Lettre commune CGT - FO du 21 janvier au ministre BORLOO concernant l’action sociale
- Lettre du Président du CCAS au Ministre Borloo
- Lettre du Président du CCAS au Premier ministre
- Lettre du Président du CCAS au Secrétaire d’Etat au Logement
- Lettre du Président du CCAS au Secrétaire d’Etat aux Transports
- Lettre unitaire au ministre Woerth concernant le Comité national du FIPHFP
- Message DRH concernant l’élection des présidents de CLAS
- Mise en place des Commissions régionales de concertation d’action sociale (CRCAS)
- Modification des membres CGT au CCAS
- Montants 2009 des subventions pour séjours d’enfants applicables au MEEDDAT
- Motion CGT : CLAS en danger
- Motion CGT, FO, CFDT, UNSA : CLAS en danger
- Motion concernant les CLAS
- Note de la DGAFP concernant les prestations Chèque-vacances et Aide à l’installation des personnels de l’Etat (AIP)
- Note DRH 2 avril 2012 relative au barème commun pour certaines prestations pour "séjours d’enfants"
- Note du ministère relative au cadre de gestion 2009 des prestations d’action sociale
- Note interministérielle précisant les taux au 1er janvier 2009 pour les prestations à réglementations communes
- Note visant à l’harmonisation des coûts de fonctionnement relatifs à la restauration collective commune dans les deux ministères (MEEDDAT et MAP), pour une application au 1er janvier 2009
- Nouveaux barèmes pour les séjours d’enfants au titre de l’année 2014
- Pour une action sociale interministérielle digne de ce nom !
- Première réunion de la CRCAS de la Région Grand-Est (7 ans après la publication de l’arrêté du 09 octobre 2014...)
- Prestations interministérielles d’action sociale - Barème 2013 au bénéfice des agents des DDI pour certaines prestations pour séjours d’enfants
- Questionnaire sur le renouvellement des CLAS
- Réforme territoriale : note DRH organisation des CLAS/ CRCAS
- Rencontre nationale des Président(e)s de CLAS des 26,27,28/11/2012 à Paris
- Rencontre nationale des présidents de CLAS - 26 et 27 novembre 2012
- Rencontre Président(e)s de C.L.A.S. D.O.M du 7 décembre 2005
- Renouvellement du Président du CCAS
- Réponse DRH : Participation des OPA aux CLAS
- Réponse du Premier ministre à la lettre du Président du CCAS
- Report des élections CLAS
- Report du CIAS : Lettre intersyndicale à la Ministre de la Fonction publique
- Représentants CGT au Comité central d’action sociale (CCAS)
- Réunion plénière du CCAS du 01 juin 2007
- Réunion plénière du CCAS du 27 février 2007
- Revalorisation des taux des prestations interministérielles d’action sociale à règlementation commune pour 2011
- Séance plénière du C.C.A.S le 27 avril 2005
- Taux 2014 des prestations interministérielles d’action sociale à réglementation commune
- Toilettage de l’arrêté de 1985
- Urgent Alerte : La situation des Présidents de CLAS CGT est en danger !!!
- Voeux du Président du CCAS
- Vœux du Président du CCAS pour l’année 2015
-
CTM
- Les syndicats boycottent le CT Ministériel du 7 juin 2017
- Bascule au RIFSEEP des corps techniques : la CGT ne signe pas de chèque en blanc !
- Boycott CTPM 29 septembre : Motion CGT
- Boycott du CTM du 14 février 2012
- Comité technique ministériel 13 février 2014 : Compte-rendu CGT et FSU
- Comité technique ministériel budgétaire du 2 octobre 2014 : les syndicats claquent la porte !
- Comité technique ministériel du 03 décembre 2021
- Comité technique ministériel du 08 février 2022
- Comité technique ministériel du 08 novembre 2022
- Comité technique ministériel du 09 juillet 2021
- Comité technique ministériel du 10 juillet 2013 : Déclaration CGT et FSU
- Comité technique ministériel du 13 décembre 2012 : Déclaration CGT-FSU
- Comité technique ministériel du 16 juillet 2015
Compte-rendu - Comité technique ministériel du 16 mai 2013 : Déclaration CGT-FSU
- Comité technique ministériel du 17 mars 2015 : compte-rendu CGT-FSU
- Comité technique ministériel du 18 juin 2013 : Déclaration commune CGT et FSU
- Comité technique ministériel du 19 décembre 2013 : Compte-rendu CGT et FSU
- Comité technique ministériel du 19 juin 2014 : Déclaration CGT – FSU
- Comité technique ministériel du 21 juillet 2022
- Comité technique ministériel du 22 mai 2014 : Déclaration CGT – FSU
- Comité technique ministériel du 24 octobre 2013 : Compte-rendu CGT-FSU
- Comité technique ministériel du 27 février 2013 : Compte-rendu CGT-FSU
- Comité technique ministériel du 27 mai 2021
- Comité technique ministériel du 29 janvier 2015 : Compte-rendu CGT-FSU
- Comité technique ministériel du 30 octobre 2014 : compte-rendu CGT et FSU
- Comité technique ministériel du 8 juillet 2022
- Comité technique ministériel du 8 septembre 2014 : compte-rendu CGT et FSU
- Comité technique ministériel du 9 juillet 2014 : compte-rendu CGT et FSU
- Comité Technique Ministériel du 9 mars 2021
- Comité Technique Ministériel du 9 mars 2021 : compte-rendu CGT
- Comité technique ministériels du 4 avril 2013 : Déclaration CGT-FSU
- Communiqué CGT, CFDT, UNSA du Ministère de l’Ecologie : Boycott du CTPM du 7 octobre 2011
- Communiqué unitaire : Boycott du CTM du 8 janvier 2014 sur l’Agence française pour la biodiversité (AFB)
- Compte rendu du CTPM du 17 novembre 2009
- Compte rendu CGT du CTPM du 28 mai 2009
- Compte rendu du CTPM du 15 décembre 2009
- Compte rendu du CTPM du 15 juillet 2009
- Compte rendu du CTPM du 17 décembre 2010
- Compte rendu du CTPM du 19 mai 2010
- Compte rendu du CTPM du 25 mars 2010
- Compte rendu du CTPM du 29 novembre 2010
- Compte rendu du CTPM du 7 octobre 2010
- Compte rendu du CTPM du 8 février 2011
- Compte-rendu CGT et FSU du Comité technique ministériel du 4 avril 2013
- Compte-rendu CGT et FSU du Comité technique ministériel du 16 mai2013
- Compte-rendu CGT et FSU du Comité technique ministériel du 5 septembre 2013
- Compte-rendu CGT et FSU du Comité technique paritaire ministériel du 10 juillet 2013
- Compte-rendu CGT-FSU du Comité technique ministériel (CTM) du 13 décembre 2012
- Compte-rendu CGT-FSU du Comité technique ministériel du 10 mai 2012
- Compte-rendu CGT-FSU du Comité technique ministériel du 13 avril 2012
- Compte-rendu CGT-FSU du Comité technique ministériel du 19 octobre 2012
- Compte-rendu CGT-FSU du Comité technique ministériel du 29 novembre 2012
- Compte-rendu CGT-FSU du Comité technique ministériel du 5 décembre 2013
- Compte-rendu CGT-FSU du CTM du 19 juin 2014
- Compte-rendu CTM du 11 avril 2019
- Compte-rendu du Comité technique ministériel du 18 novembre 2013
- Compte-rendu du Comité technique ministériel du 5 juillet 2012
- Compte-rendu du CT Ministériel du 23 février 2012
- Compte-rendu du CTM du 26 septembre 2013
- Compte-rendu du CTM du 29 novembre 2011
- Compte-rendu du CTM du 31/01/12
- Compte-rendu du CTPM du 12 juillet 2011
- Compte-rendu du CTPM du 26 mai 2011
- Compte-rendu du CTPM du 28 juin 2011
- Compte-rendu du CTPM du 4 décembre 2008
- Compte-rendu du CTPM du 6 mai 2011
- Courrier FNEE-CGT aux Ministres du MTES-MCTRCT
- Courrier unitaire pour le boycott du CTPM du 4 décembre 2009
- CT Ministériel du 11 septembre 2017 : compte-rendu CGT-FSU
- CT Ministériel du 19 janvier 2017 : compte-rendu CGT-FSU
- CT Ministériel du 23 novembre 2016 : compte-rendu CGT-FSU
- CT Ministériel du 24 mars 2017 : compte-rendu CGT-FSU
- CT Ministériel du 28 septembre 2017 « PLF 2018 » : compte-rendu CGT-FSU
- CT Ministériel du 30 janvier 2018 : Compte rendu CGT - FSU
- CT Ministériel du 6 juillet 2017 : compte-rendu CGT-FSU
- CT Ministériel « Budgétaire » du 28 septembre 2012 : Déclaration CGT-FSU
- CTM : Compte-rendu CGT des séances du 17 décembre 2020
- CTM audio du 06 avril 2020 : Déclaration intersyndicale
- CTM budgétaire du 24 septembre : Compte rendu CGT-FSU
- CTM budgétaire du 27 septembre 2019 : Compte rendu CGT
- CTM budgétaire du 29 septembre 2020
- CTM du 01 septembre 2020
- CTM du 02 octobre 2020
- CTM du 04 décembre 2019 : Déclaration CGT
- CTM du 04 mai 2018 : Compte rendu CGT - FSU
- CTM du 04 mai 2020 : Compte rendu CGT
- CTM du 06 avril 2020 : Compte rendu CGT
- CTM du 06 novembre 2018 : Compte rendu CGT - FSU
- CTM du 10 décembre 2015 : compte-rendu CGT - FSU
- CTM du 12 février 2019 : Déclaration intersyndicale CGT-FO-FSU
- CTM du 13 juillet 2018 : Communiqué intersyndical
- CTM du 14 octobre 2019 : Compte rendu CGT
- CTM du 15 mai 2020
- CTM du 15 septembre 2020
- CTM du 16 février 2016 : compte-rendu CGT-FSU
- CTM du 17 juin 2016 : compte-rendu unitaire
- CTM du 17 mars 2016 : compte-rendu CGT-FSU
- CTM du 17 septembre 2015 : compte-rendu CGT-FSU
- CTM du 18 juillet 2019 : Compte rendu CGT
- CTM du 19 novembre 2020
- CTM du 1er décembre 2020
- CTM du 21 février 2019 : COmpte rendu CGT
- CTM du 21 janvier 2016 : compte-rendu CGT-FSU
- CTM du 21 janvier 2021
- CTM du 21 mai 2015 : lettre unitaire au SG du MEDDE
- CTM du 22 mai 2014 : Compte rendu CGT - FSU
- CTM du 22 mars 2022 : projets d’arrêtés CSA, CAP, CCP, fermeture ENTE, RSU (rapport social unique)
- CTM du 26 juillet 2018 CR et Déclaration CGT-FSU
- CTM du 29 mars 2019 : Compte rendu CGT
- CTM du 29 octobre 2019 : Compte rendu CGT
- CTM du 29 septembre 2016 : compte-rendu CGT-FSU
- CTM du 29/11/11 : Déclaration liminaire CGT-FSU
- CTM du 3 décembre 2015 : compte-rendu CGT - FSU
- CTM du 3 septembre 2015 : compte-rendu CGT-FSU
- CTM du 30 juin 2016 : déclaration CGT-FSU
- CTM du 31/01/12 : Déclaration liminaire CGT-FSU
- CTM du 8 janvier 2020 : Déclaration CGT
- CTM reconvoqué du 29 octobre 2021 : la CGT, FO et FSU ne cautionnent toujours pas la bascule des corps techniques au RIFSEEP
- CTM « Budget 2016 » 1er octobre 2015 : L’art de la com’...
- CTP Ministériel du 22 décembre 2008
- CTPM 15 avril 2010 : Ecole nationale supérieure maritime
- CTPM du 17 décembre 2010 : Déclaration CGT
- CTPM du 25 juin 2010 : Déclaration CGT
- CTPM du 25 juin 2010 : Déclaration CGT sur l’action sociale
- CTPM du 31 mars 2011 : Sécurité maritime
- CTPM du 7 octobre : Documents de l’administration
- Déclaration CGT au CTPM du MEEDDAT le 2 octobre 2008, au Ministre d’Etat et aux membres du CTPM
- Déclaration CGT faite au CTPM du 15 juillet 2009
- Déclaration commune CGT-FSU au Comité technique ministériel du 30 mai 2013
- Déclaration fédérale au CTPM du 28 mai 2009
- Défense de l’ENTE : motion unitaire adoptée au CTM du 27 mai 2021
- Intervention CGT au CTPM sur l’échanges sur les politiques : Eau, Fluvial et Voies Navigables, Maritime
- La ministre Gourault au CTM .... comme en tournée promotionnelle - Projet de loi 4D : Les "D" sont pipés !
- Les effectifs du pôle ministériel réellement sanctuarisés ??? (CTM du 28 septembre 2022)
- Les organisations syndicales ont boycotté le Comité technique ministériel du 4 juin 2015
- MAP - Politique maritime : Voeux CGT au CTM
- Modification de l’ordre du jour du CTPM du 17 novembre 2009
- Nouvelle baisse d’effectifs en 2022 pour nos ministères : inacceptable !
- Prochain CTM
- Projet de « Plan de Reprise d’Activités » : Analyse CGT
- Rencontre avec la Ministre B. POMPILI
-
Les textes régissant les CT et CTM
- Arrêté 22/12/17 fixant la liste des indicateurs contenus dans le bilan social
- Arrêté du 31 juillet 2014 portant création de comités techniques au sein de certains EPA du MEDDE/MLET
- Arrêté du 31 juillet 2014 portant création de comités techniques au sein des services du MEDDE/MLET
- Circulaire d’application : attributions et fonctionnement des CT
- Circulaire FP : Règlement intérieur type des comités techniques
-
CMFP
- Articles 2021-2023
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Anciens articles
- Bureau de la CMFP du mardi 6 juillet 2010
- Guide de mise en oeuvre du CPF - Édition 2017
- Arrêté du 19 novembre 2008 portant création d’une Commission Ministérielle pour la Formation Professionnelle (CMFP)
- Bilan ministériel 2015 de la formation au MEEM-MLHD
- Bilan ministériel de la formation 2016 au MTES - MCT
- Bureau de la CMFP du 31 mai 2013
- Bureau de la CMFP du 7 décembre 2010
- Bureau de la CMFP du mardi 16 mars 2010 + document de l’administration
- Bureau de la commission ministérielle de formation du 12 juin 2012 : Déclaration CGT
- Circulaire DGAFP sur la formation professionnelle
- Compte personnel de formation : compte-rendu de la réunion du 20 juin 2017
- Compte personnel de formation : FO, CGT et Solidaires claquent la porte
- Compte Personnel de Formation dans la Fonction publique : communiqué CGT
- Compte rendu Bureau de la Commission Ministérielle de la Formation Professionnelle du 30 juin 2009
- Compte rendu de la CMFP du 17 mars 2009
- Compte rendu de la CMFP du 9 février 2011
- Compte rendu de la réunion de la Commission Nationale de Formation Professionnelle (CNFP) du 16 janvier 2007
- Compte rendu du Bureau de Commission ministérielle de formation professionnelle du 23 octobre 2009
- Compte rendu du bureau de la CNFP du 19 septembre 2008
- Compte rendu du bureau de la Commission Nationale de Formation Professionnelle (CNFP) du 26 septembre 2008
- Compte rendu du bureau du 12 juin 2012 de la Commission ministérielle de formation
- Compte-rendu de la CMFP du 8 février 2013
- Compte-rendu de la Commission ministérielle de formation du 17 octobre 2012
- Compte-rendu de la Commission ministérielle de formation professionnelle du 11 février 2010
- Compte-rendu du Bureau de la CMFP du 12 septembre 2013
- Compte-rendu du Bureau de la CMFP du 28 janvier 2014
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CHSCT-M
- Circulaire du 4 mars 2014 relative à la lutte contre le harcèlement dans la fonction publique
- Accord sur les risques psycho-sociaux dans la Fonction publique : une signature de vigilance et combative
- Amiante : Pour que les autorités publiques prennent leurs responsabilités, la CGT aux côtés des salariés
- Bilan de l’application des dispositions relatives à l’hygiène, la sécurité au travail et la prévention médicale dans la fonction publique de l’Etat
- Boycott du CHSCTM du 28 avril 2017 : communiqué CGT-FSU
- CCHS du 6 juillet : Les syndicats claquent la porte !
- CCHS Spécial sur le travail isolé
- CHSCT M extraordinaire du 17 mars 2020 : épidémie de coronavirus
- CHSCT M du 09 avril 2020 : Compte rendu CGT
- CHSCT M du 16 octobre
- CHSCT M du 19 juin 2019
- CHSCT M extraordinaire du 17 mars 2020 : Compte rendu CGT
- CHSCT Ministériel du 03 mai 2021 (Déclaration et Compte-rendu CGT)
- CHSCT Ministériel du 09 avril 2021 (Compte-rendu)
- CHSCT Ministériel du 18 mars 2021 (Compte-rendu CGT)
- CHSCT Ministériel du 7 novembre 2022
- CHSCT-M : lettre ouverte aux ministres le 18 mars 2021
- CHSCT-M : séance du 31 mars 2022 suspendue
- CHSCT-M du 11 octobre 2016 : compte-rendu CGT-FSU
- CHSCT-M du 12 février 2022 (Compte-rendu CGT)
- CHSCT-M du 14 décembre 2021
- CHSCT-M du 16 février 2021
- CHSCT-M du 20 avril 2022
- CHSCT-M du 29 juin 2021 (Déclaration et Compte-rendu CGT)
- CHSCT-M extraordinaire du 14 janvier 2022
- CHSCTM du 18 décembre 2013 : déclaration liminaire CGT
- CHSCTM du 01 février 2021
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- CHSCTM du 05 juin 2020
- CHSCTM du 07 mai 2020
- CHSCTM du 10 septembre 2020
- CHSCTM du 13 décembre 2017 : compte-rendu CGT-FSU
- CHSCTM du 13 novembre 2020
- CHSCTM du 14 janvier 2021
- CHSCTM du 14 octobre 2019 : Déclaration CGT
- CHSCTM du 14 octobre 2020
- CHSCTM du 23 janvier 2020 : Compte rendu CGT
- CHSCTM du 27 août 2020
- CHSCTM du 27 mars 2020 : Compte rendu CGT
- CHSCTM du 30 novembre 2020
- CHSCTM du 4 octobre 2013 : Déclaration CGT
- CHSCTM du 5 juillet 2016 : compte-rendu CGT
- CHSCTM du 8 décembre 2016 : Compte rendu CGT - FSU
- CHSCTM du 8 novembre 2016 : Compte rendu CGT - FSU
- CHSCTM du 9 décembre 2016 : Compte rendu CGT - FSU
- CHSCTM exceptionnel du 6 mars 2020 : Compte rendu CGT
- CHSCTM « secteur Mer » du 03/02/2016
- CHSCTM « secteur Mer » du 15/01/2016
- Circulaire 28/3/17 plan d’action pluriannuel pour prise en compte de la santé et la sécurité au travail
- Circulaire relative à la prévention des RPS dans la fonction publique de l’Etat
- Compte rendu CGT du CHSCT-M du 11 décembre 2012
- Compte rendu CGT du CHSCT-M du 5 octobre 2012
- Compte rendu CGT du CHSCTM du 06 mars 2018
- Compte Rendu de la réunion du 27 août 2008 sur la Pénibilité au travail
- Compte Rendu du CCHS du 12 janvier 2006
- Compte rendu du CCHS du 16 décembre 2008
- Compte Rendu du CCHS du 20 juin 2006
- Compte rendu du CCHS du 21 février 2006
- Compte rendu du CCHS du 22 mars 2007
- Compte rendu du CCHS du 27 avril 2010
- Compte rendu du CCHS du 6 février 2007
- Compte rendu du CHSCT M du 19 juin 2018
- Compte rendu du CHSCT-M du 15 décembre 2015
- Compte rendu du CHSCT-M du 17 février 2016
- Compte rendu du CHSCT-M du 18 janvier 2013
- Compte rendu du CHSCT-M du 25 janvier 2016
- Compte rendu du CHSCT-M du 26 juin 2015
- Compte-rendu CGT du CHSCT Ministérielle du 30 mai 2012
- Compte-rendu CGT-FSU du CHSCTM du 12 juillet 2017
- Compte-rendu CGT-FSU du CHSCTM du 18 octobre 2017
- Compte-rendu CHSCT M 20 mars 2019
- Compte-rendu du CCHS du 23 juin 2011
- Compte-rendu du CHSCTM du 3 juillet 2012
- Conditions de vie au travail : Ouverture de la concertation dans la fonction publique
- Déclaration Liminaire au CCHS du 10 octobre 2008
- Déclaration Liminaire au CCHS du 4 avril 2008 : DROIT D’ALERTE DE LA CGT !
- Déclarations CGT au CCHS du 22 mars 2007
- Décret du 18 octobre 2016 formation des membres des CHSCT
- Evolution des CHS en CHSCT
- Guide pratique : Démarche de prévention des troubles musculo-squelettiques (TMS)
- Instruction du Gouvernement du 19 août 2014 relative à la prévention des RPS au MEDDE-MLET
- Le décret sur le suivi médical postprofessionnel enfin paru !
- Le Mal-travail : combien ça coûte ?
- L’écho des négociations sur la santé au travail dans la Fonction publique
- Mise en place des CHSCT
- Note du SG du MEDDE sur la traçabilité individuelle de la pénibilité, et des modalités de gestion de la fiche d’exposition
- Note relative à la mise en place de la fonction de secrétaire des CHSCT
- Pénibilité : Pétition nationale CGT-Fonction publique
- Plan quadriennal 2013-2016 en faveur des travailleurs handicapés du MEDDE/METL
- Prévention des Risques Psychosociaux : Courrier du DRH du MEDDE-MLETR du 23-09-14
- Protocole d’accord relatif à la prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique
- Qualité de vie au travail : Méthode et calendrier
- Réunion du groupe de travail du CHSCT M " Traçabilité amiante et suivi médical post professionnel "
- Risque Psychosociaux/Moyens du CHSCT : Lettre à la ministre de la Fonction publique
- Risques psycho-sociaux : Négociation à la Fonction publique du 23 mai 2013
- RPS : Instruction du Premier ministre sur la mise en œuvre du plan national d’action
- Santé, sécurité au travail : Déclaration CGT du 04 juin 2015 au ministère de la Fonction publique
-
Textes réglementaires
- Arrêté du 27 octobre 2014 pris en application de l’article 75-1 du décret n° 82-453 du 28 mai 1982 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique
- Arrêté du 3 février 2012 portant création des CHSCT au MEDDTL
- Arrêté du 3 février 2012 relatif à la création de CHSCT d’établissements publics
- Arrêtés du 10 avril 2014 portant création des CHSCT au MEDDE
- CHSCT : Guide juridique DGAFP - version avril 2015
- CHSCT : Règlement intérieur Type du 9 novembre 2011
- Circulaire FP : Application des dispositions du décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l’hygiène, la sécurité et la prévention médicale dans la fonction publique.
- Création des CHSCT : Note de la DRH aux services
- Décret du 27 octobre 2014 relatif à l’amélioration du fonctionnement des services de médecine de prévention et des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail dans la fonction publique de l’Etat
- Décret n° 2011-774 du 28 juin 2011 portant modification du décret n° 82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l’hygiène et la sécurité du travail
- Décret n°82-453 du 28 mai 1982 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique
- Mise en place des CHSCT
-
Santé et sécurité au travail
- "Au ministère de l’Écologie, les fonctionnaires souffrent et constatent leur impuissance" (article du magazine Reporterre)
- Absence pour garde d’enfant : une première avancée mais des questions demeurent !
- Actions de sensibilisation et de formation au secourisme en santé mentale dans la Fonction Publique (circulaire publiée le 04/O3/2022)
- Assouplissement des mesures sanitaires (Note DRH du 11 mars 2022)
- Audience avec la Ministre Barbara POMPILI - 7 Mars 2022
- Audience avec le ministre de la Fonction Publique (13 nov. 2023)
- Autorisations spéciales d’absence pour la vaccination contre la Covid-19 : circulaire du 5 juillet 2021 (FPE)
- Circulaire du 18 décembre 2020 relative à la reconnaissance des pathologies liées au COVID-19 dans la FPE
- Covid-19 : renforcement du télétravail et des consignes sanitaires
- Covid-19 : télétravail et règles sanitaires (21 janvier 2022)
- Création des Conseils médicaux dans la fonction publique d’État (Décret publié le 13 mars 2022)
- Dispositifs de passe sanitaire et d’obligation vaccinale applicables aux agents publics de l’État : Circulaire du 10 août 2021
- Épidémie de Covid-19 Fonction Publique de l’État (FAQ du 1er mars 2023)
- Gestion des épisodes de canicule : Note DRH du 21 août 2023 et publication DGAFP
- Guide méthodologique sur les procédures liées à la survenance d’accidents graves, mortels et de suicides
- Instances SSCT : Formation des représentants du personnels
- Jour de carence et reconnaissance de l’imputabilité du COVID-19
- Les autorisations d’absence pour les agents vulnérables doivent être intégralement rétablies !
- MTE-MCT-Mer : note du 17 février 2022
- MTE-MCT-Mer : note du 1er décembre 2021 aux services sur les consignes sanitaires
- MTE-MCT-Mer : note du 1er février 2022
- MTE-MCT-Mer : note du 29 décembre 2021
- MTE-MCT-Mer : Note du 30 juin 2022 (consignes sanitaires)
- MTE-MCT-Mer : note du 8 décembre 2021
- MTE-MCT-Mer : poursuite de l’activité et mesures de prévention (Instruction du 2 avril 2021)
- MTE-MCT-Mer : reprise d’activité en conditions normales à compter du 1er septembre 2021 (Note du 31 août)
- Note DRH du 13 mai 2021 : autorisation spéciale d’absence (vaccination) et circulaire DDI en attente...
- Note technique sur le droit de retrait
- Nous ne voulons pas mourir au travail !
- Organisation du travail et prise en charge des personnes vulnérables à la Covid-19 : Circulaire Fonction Publique du 09 septembre 2021
- Plan Santé-Travail dans la Fonction Publique : les organisations syndicales CGT, FO, FSU et Solidaires ont quitté la séance
- Prise en compte de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 Fonction Publique de l’État (FAQ du 02 avril 2021)
- Prise en compte de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 Fonction Publique de l’État (FAQ du 07 juin 2021)
- Prise en compte de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 Fonction Publique de l’État (FAQ du 08 décembre 2021)
- Prise en compte de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 Fonction Publique de l’État (FAQ du 09 septembre 2021)
- Prise en compte de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 Fonction Publique de l’État (FAQ du 10 août 2021)
- Prise en compte de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 Fonction Publique de l’État (FAQ du 10 janvier 2022)
- Prise en compte de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 Fonction Publique de l’État (FAQ du 13 octobre 2021)
- Prise en compte de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 Fonction Publique de l’État (FAQ du 14 avril 2021)
- Prise en compte de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 Fonction Publique de l’État (FAQ du 16 février 2022)
- Prise en compte de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 Fonction Publique de l’État (FAQ du 16 mars 2022)
- Prise en compte de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 Fonction Publique de l’État (FAQ du 18 novembre 2021)
- Prise en compte de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 Fonction Publique de l’État (FAQ du 19 mai 2021)
- Prise en compte de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 Fonction Publique de l’État (FAQ du 2 février 2022)
- Prise en compte de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 Fonction Publique de l’État (FAQ du 21 avril 2021)
- Prise en compte de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 Fonction Publique de l’État (FAQ du 23 juin 2021)
- Prise en compte de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 Fonction Publique de l’État (FAQ du 24 août 2022)
- Prise en compte de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 Fonction Publique de l’État (FAQ du 24 mars 2021)
- Prise en compte de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 Fonction Publique de l’État (FAQ du 27 janvier 2022)
- Prise en compte de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 Fonction Publique de l’État (FAQ du 30 août 2021)
- Prise en compte de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 Fonction Publique de l’État (FAQ du 31 janvier 2023)
- Prise en compte de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 Fonction Publique de l’État (FAQ du 5 juillet 2021)
- Prise en compte de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 Fonction Publique de l’État (FAQ du 26 février 2021)
- Prise en compte de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 Fonction Publique de l’État (FAQ du 5 février 2021)
- Prolongation de la suspension du jour de carence pour les congés maladie directement en lien avec la covid-19 (rappel)
- Protection juridique et fonctionnelle des agents publics en cas de crise
- Santé et Sécurité au Travail : 2 registres obligatoires (Mémo CGT)
- Situation sanitaire COVID-19 : lettre ouverte intersyndicale à la ministre de la Fonction publique
- Temps partiel pour raison thérapeutique (02.06.2022)
- Travail et fortes chaleurs : de nouveaux droits à gagner
- Une politique sanitaire au service de l’économie et au détriment de la santé des salariés !
- Vaccination des agents des services publics (Instruction du 13 juillet 2021)
-
Temps et charges de travail
- Groupe de travail « Conditions de travail et temps de travail »
- Accord ministériel relatif au droit à la déconnexion
- Arrêté du 30 octobre 2014 relatif aux IHTS : courrier CGT aux ministres
- Arrêté publié le 20 janvier 2023 fixant les types d’emplois soumis à une durée mini ou maxi.
- Baromètre social Qualité de Vie au Travail : un questionnaire très orienté vers la positive attitude avec les codes de la "novlangue"
- Cadrage ARTT des ULAM
- Circulaire 31/03/17 en matière de temps de travail dans la FP
- Comité RTT du 14/01 : la CGT quitte la réunion
- Comité suivi des temps (et charges) de travail : réunion du 17/12/15
- Compte rendu de la réunion du comité de suivi ARTT du 8 octobre 2010
- Compte rendu CGT de la 4ème réunion du groupe « temps de travail »
- Compte rendu du Comité ARTT 8 mars 2011
- Consultation sur le Management
- DDI - Temps de travail : un recours gagnant de la CGT
- Dernière ligne droite concernant la consultation Catégorie B « temps et charges de travail »
- Emplois soumis à une durée mini ou maxi. : pas de contrainte sans contrepartie !
- Erratum concernant l’instruction du 6 janvier 2011 corrigée relative à l’ARTT
- GT ministériel conditions et temps de travail du 9 juillet 2019 : compte rendu CGT
- Heures supplémentaires : mettre fin aux injustices !
- Infos des négos ministérielles sur le "DD" (N° 2) : Un texte normatif et prescriptif OUI, un recueil de bonne conduite NON !
- Infos des négos ministérielles sur le droit à la déconnexion : communiqué CGT suite à la réunion du 29 juin 2022
- Instruction ARTT du ministère du 6 janvier 2011
- Le travail, partageons le !
- Note DRH du 15/02/2012 relative au report des congés annuels
- Protocole d’accord relatif au Droit à la Déconnexion : les demandes de la CGT intégrées
- Rapport LAURENT sur le temps de travail : communiqué CGT
- Rapport LAURENT sur le temps de travail dans la FP
- Télétravail et droit à la déconnexion : les revendications CGT portées dans le projet d’accord ministériel
- Temps de travail : CGT - FO - Solidaires -FAFP claquent la porte de la fonction publique
- Temps de travail : communiqué CGT Fonction publique
- Temps de travail : consultation nationale
- Temps de travail : non à la régression
- Temps de travail des Ingés Cadres Techs dans la Fonction publique : on est loin du compte !
- Temps de travail, droit à la déconnexion : résultats de la consultation
- Temps et charges de travail : Demande d’audience à la ministre
- Tract et Motion CGT « Heures sup’ : l’affaire de tous ! »
-
Action sociale
- Action sociale 2021 : plaquettes CGT
- Action sociale : qu’èzaquo (tract CGT)
- Aides relatives au logement (Doc FNEE CGT - mis à jour 2023)
- Tous vos droits en matière d’action sociale (Dépliant CGT, mis à jour mars 2024)
-
Action sociale interministérielle
- Action sociale - Prestations interministérielles : taux 2021
- Action sociale - Prestations interministérielles : taux 2022
- Action sociale - Prestations interministérielles : taux 2023
- Action sociale - Prestations interministérielles : taux 2024
- Action sociale interministérielle 2022 : liste des établissements publics et prestations accessibles
- Action sociale interministérielle : Bilan DGAFP pour 2022
- Action sociale interministérielle : courrier intersyndical à la ministre de la Fonction publique
- Action sociale interministérielle : liste des établissements publics bénéficiaires
- Action sociale interministérielle : revalorisation de la prestation repas (circulaires du 18 juillet 2022)
- Aide à l’installation des personnels de l’État (AIP) : Circulaire du 26 juillet 2021
- Aide à l’installation des personnels de l’État (JORF du 24 août 2023)
- Chèque-vacances : circulaire du 09 juillet 2021
- Chèques-vacances : courrier intersyndical au DGAFP
- Chèques-vacances pour les retraités : supprimés !!!
- Communiqué de l’UFSE-CGT « Mesures exceptionnelles sur les Chèques-vacances »
- DDI : Prestations pour séjours d’enfants (barème 2021)
- La nécessité de renforcer la visibilité de l’action sociale interministérielle pointée par un rapport parlementaire publié le 9 juin 2021
- Loi EGALIM : l’État non exemplaire pour ses restaurants administratifs
- Précisions sur la mise en œuvre de la mesure exceptionnelle relative aux chèques vacances
- Prestation d’action sociale interministérielle « CESU-garde d’enfant 0/6 ans » : procédure allégée à partir du 1er septembre 2020
- Prestations interministérielles d’action sociale - Repas pour 2023
- Prestations pour séjours d’enfants : barème 2022 pour les agents dont la gestion relève des SGCD
- Prestations pour séjours d’enfants : barème 2023 pour les agents dont la gestion relève des SGCD
- Prestations pour séjours d’enfants : barème 2024 pour les agents dont la gestion relève des SGCD
- Prestations pour séjours d’enfants : un nouveau barème plus restrictif pour les agents dont la gestion relève des SGCD !
- Restauration collective : La CGT interpelle le ministre
- Retraités de la FP de l’État : Message URGENT
- Revalorisation de certaines prestations d’action sociale interministérielles
- Tous vos droits en matière d’action sociale (Dépliant CGT, mis à jour mars 2024)
-
Action sociale ministérielle
- Action sociale des agents transférés dans les SGCD
- Action sociale ministérielle : entrevue du 21 février 2022 au cabinet des ministres
- Action sociale ministérielle, de quoi parle-t-on ? (Tract CGT )
- Agents en DIR et en DIRM : revalorisation des subventions repas à compter de la rentrée (conditions à remplir)
- Aides financières aux agents MTE-MCTRCT : trois notes publiées le 30 mars 2021
- Amélioration de l’habitat : extension du « prêt éco-habitat » (RAPPEL)
- Arbres de Noël : ce ne sont pas les préfets qui décident !
- Chantier sur l’action sociale ministérielle : la CGT demande la signature d’un accord de méthode
- Circulaire du 11 août 2011 relative à l’utilisation des CIL par les CLAS
- Exemples d’actions à mener sur les Crédits d’Initiative Locaux (CIL)
- Prêt « études » à taux zéro (Note DRH du 23 août 2023)
- Prêts gérés par le Comité d’aide sociale (CAS) du pôle ministériel
- Restauration collective pour les agents des DIR et des DIRM : courrier CGT à la ministre
- Subventions repas : enfin une mesure d’équité de traitement de tous les agents des DIR et des DIRM !
- Tous vos droits en matière d’action sociale (Dépliant CGT, mis à jour mars 2024)
- Une action sociale prioritaire !
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CGCV
- AG du CGCV 3 et 4 juin 2014 : Intervention de la FNEE-CGT
- AG du CGCV 3 et 4 juin 2014 : les administrateurs s’adressent au SG du ministère + intervention du CCAS
- AG du CGCV : expression FNEE-CGT
- AG du CGCV : intervention du Président du CCAS
- Alors que nos enfants et nos jeunes font leur rentrée des classes, pour le CGCV et ses militants, c’est l’heure du bilan de l’été.
- Assemblée générale du 21 novembre 2006
- CGCV : La Ministre répond à la CGT
- CGCV : La saison estivale 2013 dans le rétroviseur...
- CGCV : les convoyages de l’été 2018
- CGCV : Les vacances de Toussaint sont devant nous...
- Compte rendu du CA du CGCV du 11 et 12 avril 2006.
- Conseil d’administration des 29 et 30 mars 2007 du CGCV
- Intervention du Président du CCAS lors de l’AG du CGCV le 12 juin 2013
- La CGT mobilisée au sein du CGCV pour les départs en vacances de nos enfants
- La CGT mobilisée pour les enfants du CGCV
- La rentrée au CGCV, c’est de parler encore de l’été !
- Le CGCV en mode « adaptable » pour 2021
- Le CGCV envoie chaque année plus de 4 000 enfants du personnel en vacances. La CGT y est active pour qu’ils puissent partir été comme hiver.
- Le CGCV fête ses 70 ans. Pour la CGT, 70 ans d’engagements actifs au CGCV !
- Les administrateurs CGT au CGCV engagés pendant l’été
- Les administrateurs CGT ont préparé les séjours d’hiver
- Les militants CGT au CGCV investis pour les vacances d’Hiver
- Les représentants CGT au CGCV
- Les vacances d’hiver pour les jeunes !
- Lettre des Fédérations CGT et FO à la DGPA du 24 avril 2007 concernant le CGCV
- L’été est bientôt là et le CGCV est totalement mobilisé !
- Un bilan estival 2020 des vacances au CGCV
- Un bilan estival 2021 des vacances au CGCV
- Un moment particulier que ce début de mois de février au CGCV !
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Protection sociale
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Protection sociale FP État
- CCFP : la CGT Fonction publique s’abstient sur le projet d’ordonnance dédié à l’évolution de la Protection sociale complémentaire
- 7 octobre : initiative CGT pour une sécurité sociale du XXIe siècle
- Accord PSC dans la fonction publique de l’État (signé le 26 janvier 2022)
- Com UFSE-CGT "Protection sociale complémentaire (PSC) : Et maintenant ?"
- Comité de suivi de relatif à l’accord interministériel en santé
- Complémentaire santé : demandez dès à présent le remboursement forfaitaire de vos cotisations
- Courrier intersyndical à la ministre demandant de véritable négociation concernant la mise en œuvre de la protection sociale complémentaire
- Mutuelle : seulement 15 € brut/mois en 2022 et 2023 (participation de l’État employeur)
- Mutuelle > Participation de l’État employeur : le décret est publié (09 sept. 2021)
- Négociation pour la prévoyance dans la FP de l’État : signature de la CGT sur l’accord de méthode
- Prévoyance : décrets d’application de l’accord interministériel
- Protection sociale complémentaire : la part employeur doit augmenter !
- Protection sociale complémentaire : Projet de protocole d’accord (réunion du 6 janvier 2022)
- Protection sociale complémentaire dans la Fonction Publique (Réunion du 18 mars 2022)
- Protection sociale Complémentaire : Contribution de la CGT Fonction Publique
- PSC dans la FPE : le gouvernement doit respecter son engagement ! (3 juillet 2023)
- PSC dans la FPE : reprise de la négociation Prévoyance (18.07.2023)
- Publication de l’Accord interministériel relatif à la PSC dans la FPE
- Quelle protection sociale complémentaire pour les agents Publics ?
- Volet Prévoyance FP État : 4 pages CGT
- Volet Prévoyance FPE : accord interministériel publié le 3 janvier 2024
- Volet Prévoyance FPE : la CGT a signé l’accord (20.10.2023)
- Volet Prévoyance FPE : la CGT ne signera pas l’accord en l’état (05.09.2023)
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Protection sociale MTECT-MTE-Mer
- BILAN de la Consultation CGT sur la Protection Sociale Complémentaire des fonctionnaires (12.07.2019)
- Complémentaire santé : note DRH relative au remboursement forfaitaire de vos cotisations
- Future mutuelle obligatoire (réforme PSC)
- Infos des négos ministérielles sur la PSC n°1 : Nous sommes partis pour un accord a minima !
- Infos des négos ministérielles sur la PSC n°2 : des marges de négociation très contraintes
- Négos ministérielles sur la PSC n°3 : réunion du 30 mai 2023
- Prochaine négociation ministérielle sur la PSC : courrier CGT au DRH
- Protection sociale : Le rapport inter-inspections valide la légitimité des revendications de la CGT ! (30.10.2020)
- Protection sociale complémentaire : la CGT consulte les personnels
- PSC (volet santé) : Accord ministériel en vigueur à compter du 01/01/2025
- PSC ministérielle : la CGT ne signera pas le protocole d’accord
- PSC ministérielle : le point sur les négos
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Protection sociale FP État
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Égalité pro / Discriminations / Handicap
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Discriminations
- 17 mai 2020 : Journée mondiale de lutte contre l’homophobie et la transphobie
- Anthony Smith : chronique d’une suspension
- Auditions CESE : prévenir et lutter contre les discriminations syndicales
- Des militants, pas des voyous !
- Intervention de la CGT lors de la signature des protocoles Télétravail et Lutte contre les discriminations (23 février 2022)
- Le 27 février, mobilisations contre les répressions et pour la défensedes libertés syndicales
- Lutte contre les discriminations et les haines (1er Comité de suivi le 9 juin 2022)
- Mercredi 18 octobre 2017 : débat contre le racisme au siège de la CGT
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Égalité pro
- Campagne CGT « Egalité professionnelle Femmes/Hommes »
- #8mars15H40 Soyons les grandes gagnantes ! Tou.te.s dans la rue !
- 11 octobre : « Réussir l’égalité Femmes/Hommes dans la CGT ! »
- 8 mars : En grève pour l’égalité dans tous les lieux de travail
- 8 Mars : pour gagner l’égalité
- Appel unitaire Fonction publique : toutes et tous mobilisé-e-s le 3 mars
- Campagne égalité 8 mars 2021 : les femmes toujours en première ligne
- Circulaire 22/12/16 égalité professionnelle dans la FP
- Circulaire du 8 juillet 2013 relative à l’égalité professionnelle dans la FP
- Combattre les violences sexistes et sexuelles : guide CGT interactif
- Comité de suivi du protocole d’accord du 9 juillet 2013 relatif à l’égalité professionnelle F/H dans la fonction publique
- Comité de suivi Egalité professionnelle
- Communiqué CGT sur égalité Homme/Femme
- Communiqué de l’UGFF concernant la charte « Egalité et Lutte contre les discriminations »
- COMMUNIQUE Signature du protocole d’accord MTES-MCTRCT portant sur l’égalité entre les femmes et les hommes
- Communiqué unitaire : En 2014, faisons de l’égalité professionnelle une réalité
- Consultation sur la signature du projet de protocole égalité femme-homme MCT-MCTRCT
- Courrier au ministre : Egalité professionnelle dans la Fonction publique
- Droit des femmes - 8 mars 2017 : courrier unitaire à la Ministre de la Fonction publique
- Egalité F/H dans la Fonction publique : comité de suivi du 13 octobre 2014
- Egalité femmes/hommes : la fonction publique n’est pas exemplaire, il y a urgence à agir !
- Égalité Femmes/Hommes : la ministre botte en touche !
- Égalité professionnelle : La CGT demande à l’État d’être exemplaire
- Égalité professionnelle : Courrier aux parlementaires
- Égalité professionnelle : Désengagement du gouvernement !
- Egalité professionnelle : la CGT lance une grande campagne
- Égalité professionnelle : Ouverture des négociations
- Égalité professionnelle dans la Fonction publique : Vous avez dit « grande cause nationale ? »
- Egalité professionnelle Femmes / Hommes : la CGT ne signera pas le protocole d’accord
- Égalité professionnelle femmes/hommes dans la Fonction publique : un enjeu majeur !
- Égalité professionnelle femmes/hommes dans la Fonction publique : Une signature de la CGT exigeante !
- Égalité-Pro : avenant prorogeant le protocole d’accord
- Ensemble, en grève féministe le 8 mars !
- Événement consacré à l’égalité professionnelle dans la Fonction publique le 9 mars 2023 : une invitation malvenue...
- Grande journée confédérale jeudi 7 février 2019 « la CGT, c’est nous, c’est elles »
- Guide CGT contre les violences sexistes
- Guide de la Parité du HCE - Août 2016
- Guide DGAFP sur les harcèlements et violences au travail
- Initiative Femmes 5 mars 2020 : une CGT féministe !
- Jeudi 11 septembre 2014 : présentation de l’ouvrage de Rachel Silver « Des femmes se battent pour en finir avec les inégalités de salaires »a
- Journée d’étude CGT Fonction publique mercredi 26 juin 2019
- La CGT est mobilisée contre les violences sexistes au travail !
- Le 22 novembre :« lutter contre les violences sexistes et sexuelles : un enjeu syndical »
- Le 8 février 2018 : initiative « Démocratie et libertés syndicales Fonction Publique »
- Loi du 4 août 2014 relative à « l’égalité réelle entre les femmes et les hommes »
- Loi égalité femme/homme : Des dispositions insuffisantes en matière d’égalité professionnelle
- L’égalité entre les F/H dans la Fonction publique : assez de paroles, passons aux actes
- L’égalité salariale, c’est pour quand ?
- Pour la ratification de la convention 190 de l’OIT contre les violences et le harcèlement dans le monde du travail
- Projet de loi sur l’égalité femmes/hommes : Pour la CGT le compte n’y est pas
- Protocole d’accord sur l’égalité entre les femmes et les hommes : La CGT signe
- Rapport annuel (Edition 2015) sur l’égalité professionnelle F/H dans la fonction publique
- Rapport annuel sur l’égalité professionnelle F/H dans la fonction publique
- Rapport annuel sur l’égalité professionnelle entre les F/H dans la fonction publique (octobre 2014)
- Réunion du 22 novembre 2013 sur le suivi du protocole Egalité F/H dans la FP
- Revalorisation des emplois et carrières à prédominance féminine dans la Fonction publique : une urgence sociale !
- Séance de concertation égalité professionnelle dans la Fonction publique du 23 octobre 2012
- Signature le 8 mars 2013 du protocole sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
- Stop violences : le 25 novembre, agissons !
- Toujours pas d’égalité femmes/hommes dans la fonction publique
- Toutes et tous mobilisé-e-s le 8 mars pour l’égalité au sein de la Fonction publique
- Tract sur l’égalité professionnelle dans la Fonction publique
- Violences sexistes et sexuelles : des annonces en décalage total avec les attentes
- Violences sexistes et sexuelles : marches #Noustoutes le samedi 23 novembre et mobilisations le 25 novembre
- Violences sexistes et sexuelles dans la Fonction publique : la CGT fait des propositions
- Violences sexuelles et sexistes sur les lieux de travail
- ✊ Grève féministe : le 8 mars on arrête tout !
- Handicap
-
Discriminations
-
Télétravail
- "F.A.Q. – Forfait télétravail" (nov. 2021) - Indemnisation à compter du 1er septembre 2021
- 3 avril 2022 : publication de l’accord télétravail dans la fonction publique
- Arrêté 26/01/17 application du télétravail en DDI
- Circulaire SGG du 3/2/17 mise en œuvre du télétravail en DDI
- Comité de suivi de l’accord ministériel relatif au télétravail
- Comité de suivi Télétravail du 27 novembre 2020
- Fonction Publique : la CGT signe l’accord relatif au télétravail
- Infos des négos ministérielles sur le télétravail n°1
- Infos des négos ministérielles sur le télétravail n°2
- Infos des négos ministérielles sur le télétravail n°3 : Jouons carte sur table !
- Infos des négos ministérielles sur le télétravail n°4 : Passer des intentions aux prescriptions
- Infos des négos ministérielles sur le télétravail n°5 : des progressions à consolider et des blocages à lever !
- Infos des négos ministérielles sur le télétravail n°6 : Des évolutions mais de sérieux points de blocage à lever !
- Intervention de la CGT lors de la signature des protocoles Télétravail et Lutte contre les discriminations (23 février 2022)
- Mise en oeuvre du télétravail dans les DDI : réunion du 13 octobre 2016
- MTE/MCTRCT/MM : instruction du 03 juin 2021
- Négociation interprofessionnelle télétravail : pas de téléconfinement des droits des salarié.es
- Négociation Télétravail : un calendrier resserré et un accord devant prendre en compte l’ensemble des situations
- Pétition : Le télétravail, c’est oui mais gagnant-gagnant !
- Protocole d’accord ministériel relatif au télétravail
- Réunion du 1er octobre 2020 sur télétravail, travail à distance et management
- Télétravail : arrêté du 21/7/16 mise en oeuvre au MEEM-MLHD
- Télétravail : Compte-rendu de la réunion DRH/CGT du 6 juin 2016
- Télétravail : Compte-rendu de la réunion du 8 juin 2015 sur le projet de décret
- Télétravail : guide DGAFP - mai 2016
- Télétravail au MEEM-MLHD : note de gestion du 28/11/16
- Télétravail au MTE : la CGT saisit la ministre suite aux dérives observées
- Télétravail au sein du pôle ministériel : Note publiée le 19 juillet 2021
- Télétravail dans la Fonction publique de l’État : enquête UFSE-CGT
- Télétravail dans les services du pôle ministériel : note de gestion du 8 juillet 2022
- Télétravail en DDI : compte-rendu réunion du 16 septembre 2016
- Télétravail en DDI : courrier CGT au Sécrétaire général du Gouvernement
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Congés - CET - Rupture conventionnelle
- 28 mars : rassemblement contre la reforme sur les congés bonifiés
- CET : revalorisation des montants des jours indemnisés (rappel)
- Congés bonifiés : circulaire FP publiée le 04 août 2023
- Fin des congés bonifiés ! Macron l’a voulu, Philippe l’a fait !
- Le 14 juin en grève et au rassemblement contre réforme des congés bonifiés
- MTE-MCT-MM - Congés 2021 non pris : report sur 2022 et utilisation du CET
- Report des congés 2023
- Rupture conventionnelle : note de gestion du 03 mai 2021 et bilan 2020 (MTE)
- Rupture conventionnelle et départ volontaire (nov. 2020)
Transformation Écologique & Sociale
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Pôle ministériel (orga., PLF...)
- "C’est carrément déprimant" : des fonctionnaires en charge de la lutte contre le changement climatique disent leur dépit
- 2,1 milliards en moins pour l’Écologie
- Attributions de la ministre déléguée chargée des collectivités territoriales, auprès du MTECT et du MI (décentralisation, cohésion des territoires...)
- Attributions du ministre de la transition énergétique : décret publié le 02 juin 2022
- Attributions du ministre délégué auprès du MTECT chargé des transports (affaires relatives aux transports, à leurs infrastructures et à l’aviation civile)
- Attributions du ministre du MTECT : décret paru le 21 juillet 2022
- Charte de déontologie des MTECT-MTE-Mer (BO du 30/12/2023)
- L’IGEDD (ex-CGEDD), une autorité environnementale indépendante ?
- La DGITM et la DGPMA complètent la liste des services ordonnateurs relevant du périmètre du centre de gestion financière (CGF)
- Le CGEDD devient l’IGEDD : un changement de nom pour ...
- Lettre ouverte au Président de la République
- MTECT : attributions du "STAFF" (ministres délégués, secrétaires d’État)
- Nomination : encore un ancien préfet recasé... (JORF du 27 sept. 2022)
- PETPE : Action du 30/11/2023
- PETPE : une réforme statutaire inacceptable !
- PLF 2021 : Un désaveu pour le service public de l’expertise
- PLF 2022 : la CGT réclame 4 000 postes pour le ministère de l’Écologie
- PLF 2022 : nos ministères toujours non classés espèce protégée ! !
- Remaniement : changements pour le pôle ministériel (Décret publié le 20.07.23)
- Remaniement : Quel pôle ministériel ?
- Restructuration du Pôle ministériel
- Revue des mission du programme « Urbanisme, Territoire, Amélioration de l’Habitat »
- Revue des missions : Pendant l’inventaire, la vente continue !
- Revue des missions du programme « Fonctions support »
- Revue des missions du programme « Paysage Eau Biodiversité »
- Secrétaire d’État chargé de la mer auprès de la Première ministre : des compétences partagées et des autorités conjointes
- Secrétariat Général à la planification écologique (SGPE)
- Un nombre impressionnant de pilotes mais aucun changement de politique
-
Écologie - Énergie - Climat
- 25 et 26 septembre, agissons ensemble pour le climat !
- Accès de tous à l’eau et à l’assainissement
- Adieu 2020. Agir et s’engager pour que 2021 porte l’espoir social !
- Après la cop 26, climat…
- Biodiversité : la France accueillera le Congrès mondial de la nature de l’UICN début septembre
- Centrale de Gardanne : la CGT attend une réponse concrète d’ici le 15 mai
- Centrale de Gardanne, redémarrage de la biomasse, survie du site
- Climat : si les promesses engageaient les pays qui les font ...
- Colloque Syndicalisme et environnement (IHS CGT)
- Colloque “Syndicalisme et environnement” (IHS CGT)
- Communiqué de la confédération CGT du 02 septembre 2021 (Congrès mondial de la nature à Marseille)
- Conférence de Bonn sur le climat : des progrès, mais il reste encore du chemin à faire !
- Congrès mondial de la nature (4 pages CGT "Nature et Climat")
- Congrès mondial de la nature : des actes plutôt que des discours !
- Cop26 : un nouvel affront face aux urgences sociales et climatiques !
- Création d’un Défenseur de l’environnement : éléments de réflexions et propositions FNEE CGT
- Ecocombust, un projet CGT pour la reconversion de la centrale de Cordemais
- EDF : « L’acte final d’un long démantèlement du service public de l’énergie en faveur du privé »
- Feux de forêts : des scénarios alarmants
- GIEC : Communiqué de presse du 28 février 2022 (6e cycle d’évaluation)
- GIEC : communiqué de presse du 9 août 2021
- Journée mondiale de l’eau, 22 mars
- L’écologie après la compétitivité !
- La CGT revendique des moyens supplémentaires à Météo-France, l’ONF et dans les SDIS
- La lutte paye : un réel avenir acté pour la Centrale de Gardanne !
- La sûreté nucléaire de nouveau menacée
- Le 12 mars, mobilisons-nous pour une transition sociale et écologique juste !
- Le 9 mai, mobilisons-nous pour une transition sociale et écologique juste ! (rappel)
- Le coût des catastrophes climatiques
- Le ministère de la Transition écologique "est à la veille de l’extinction", alertent les syndicats du MTES
- Les enjeux sociaux et environnementaux de l’énergie au coeur de nos modes de production et de vie
- Les experts du GIEC confirment l’alerte !
- Les rencontres d’Options le 14 décembre 2023
- Loi Climat : un projet pas à la hauteur de l’urgence sociale et économique du pays
- Marche contre la destruction de 35 hectares de forêt en Moselle le 24 juin 2023
- Motion de soutien aux travailleurs de la Centrale de Gardanne et leur syndicat CGT (rappel)
- Non à un PLUi bétonnant, tourné vers la spéculation immobilière, dans l’« Eurométropole » de Metz !
- Nos ministères seraient-ils déjà enterrés ?
- Nous avons besoin d’une Stratégie Nationale « Biodiversité » à la hauteur des enjeux !
- Nous disons « STOP » quand l’administration dit « ENCORE » !
- ONF : « Forêts publiques et changement climatique : le Contrat État ONF 2021-2025 doit être renégocié »
- Plan de planification écologique du gouvernement qui n’en est pas un
- Planification écologique : un budget sous-dimensionné (PLF 2024)
- Planification écologique : un programme pitoyable, présenté par Mme Borne le 12.07.2023 (mis à jour)
- Pollution de l’air : les ZFE-m doivent être révisées
- Pollution de l’air : le Conseil d’État condamne l’État à payer 10 millions (décision du 04 août 2021)
- Projet de loi "Industrie verte" : ce projet n’a de vert que le nom !
- Projet de loi relatif à l’accélération des énergies renouvelables : avis critique adopté par le CNTE le 8 septembre 2022
- Projet de Stratégie nationale pour la biodiversité à l’horizon 2030
- Tableau de bord de la Planification écologique (Juillet 2023)
- Tract CGT "Écologie-Climat", à 9 mois de la COP 26 ...
- Transition énergétique : la CGT poursuit la défense de projets alternatifs
- Une politique de service public du gaz s’impose
- Visite de la Secrétaire d’État chargée de la Biodiversité dans l’Indre le 19 février 2021
- « Climat : CAC degrés de trop » : rapport d’Oxfam France (mars 2021)
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Réorganisations/Transferts...
- Autoroutes, routes et portions de voie transférées aux collectivités ou mises à disposition des régions (08.01.2023)
- Dernières réorganisations
- Dernières réorganisations (DREAL, DM) et nouvelles indemnités de restructuration en DDT-M, DDI - Avril 2022
- DGAC : arrêté de restructuration publié le 26 juillet 2022
- DREAL AuRA : arrêté de restructuration publié le 3 août 2022
- DREAL Bretagne : arrêté de restructuration publié le 2 septembre 2022
- DREAL Normandie : arrêté de restructuration publié le 2 septembre 2022
- Grand-Est : Communiqué CGT
- Le 15 juin, journée de mobilisation dans la Fonction publique
- Loi 3DS : Comité de suivi du 9 novembre 2022
- Loi 3DS : un nouveau coup porté à l’égalité d’accès au service public et à l’aménagement du territoire
- Loi 3Ds/Région AuRA : Action unitaire le 18 octobre 2023
- Poursuite de la décentralisation : Loi 3Ds - Publication des RN concernées
- Projet stratégique pour l’administration territoriale de l’État (PSATE 2022-2025)
- Réorganisation GA-paie/Dématérialisation du dossier agent : la DRH a choisi pour vous
- Transfert de la liquidation de la fiscalité de l’urbanisme à la DGFiP : arrêté de restructuration du 7 avril 2022
- Transfert des laboratoires d’hydrobiologie : Arrêté du 24 mars 2022
- Transfert des laboratoires d’hydrobiologie : Comité de suivi du 13 décembre 2021
- Transfert des laboratoires d’hydrobiologie : Comité de suivi du 5 juillet 2022
- Transfert des laboratoires d’hydrobiologie des DREAL à l’OFB
- Transfert des routes dans le cadre de la loi 3DS : c’est toujours le flou !
- Transfert des taxes d’urbanisme à la DGFIP (Groupe travail CGT Finances)
-
Articles 2020-2021
- 1er avril 2021 : date d’entrée en vigueur du décret créant les DRETS, les DDETS et les DDETS-PP par fusions
- Circulaire PM 20 novembre 2020 : élaboration des contrats territoriaux de relance et de transition écologique (CRTE)
- Communiqué CGT-FP / UGICT-CGT « Une réforme de la haute fonction publique en trompe l’œil »
- Déconcentration de la gestion budgétaire et RH : circulaire Premier ministre du 10 mars 2021
- Déconcentration gestion budgétaire et RH / Feuille de route interministérielle des préfets
- DREAL : arrêté de restructuration publié au JO du 11 mai 2021
- GRAND EST : Désorganisation territoriale, le bricolage précipité se poursuit ! (Convention services DIR et DREAL / CeA et Eurométropole de Strasbourg)
- Loi « 4D » - volet routes : audience CGT/MTE du 08 avril 2021
- Projet de loi 3DS (ex "4D") : carte du réseau routier transférable
- Projet de loi 4D : danger grave et imminent pour l’égalité d’accès au service public et l’aménagement du territoire !
- Projet de loi 4D : Déclaration de la CGT aux Conseils supérieurs de la Fonction publique
- Projet de loi ASAP : une nouvelle loi qui sert le capital et porte clairement atteinte à l’environnement et à la démocratie (21/09/2020)
- Projet de loi organique relatif à la simplification des expérimentations (mise à jour)
- Projet stratégique pour l’administration territoriale de l’État (PSATE) : la CGT n’amendera pas !
- Projet stratégique pour l’administration territoriale de l’État (PSATE) : la CGT refuse de servir de caution !
- Publication du décret de création d’une direction de la mer et du littoral de Corse (DMLC) en date du 1er septembre 2021
- Réforme de l’organisation territoriale de l’Etat : courrier UFSE-CGT au SGG
- Rencontre CGT / DMAT (Direction de la modernisation et de l’administration territoriale, Ministère de l’Intérieur) le 22 mars 2021
- STOP au démantèlement du Ministère de l’Écologie dans les territoires !
- Transfert de la liquidation des taxes d’urbanisme - DDT-M, UD DRIEA (Île-de-France) et DEAL (outre-mer)
- Transfert de la liquidation des taxes d’urbanisme à la DGFiP - DDT-M, UD DRIEA (Île-de-France) et DEAL (Outre-mer)
- Transfert de la liquidation des taxes d’urbanisme à la DGFiP - DDT-M, UD DRIEA (Île-de-France) et DEAL (Outre-mer)
- Transfert de la taxe d’aménagement : déclaration CGT au second Comité de Suivi
- Un décret « discret » pour aligner l’action publique sur les intérêts du capital (8 avril 2020)
- Un projet stratégique pour l’administration territoriale de l’État 2022-2025 ?! (rappel)
-
Logement
- Arrêtés 21/7/17 attribution de logement par NAS ou astreinte
- La loi 3DS porte un nouveau coup au logement social !
- Logement social : état d’urgence confirmé !
- Loi "anti-squat Kasbarian-Bergé"
- POUR la BAISSE des LOYERS et des CHARGES ! 1 LOGEMENT DÉCENT, STABLE, ABORDABLE pour TOU.TE.S !
- Réforme des aides au logement : des économies supplémentaires pour le gouvernement
- Transport, mobilités
-
Sécurité/Protection sociale
- Déclaration CGT à la Commission des comptes de la sécurité sociale (25 mai 2023)
- Le gouvernement veut doubler le reste à charge lié aux soins
- Le PLFSS 2022 ne répond à aucun des défis cruciaux posés à la Sécurité sociale
- Net Social, simplification ET arnaque
- PLF et PLFSS : des budgets à la hauteur du monde de demain (juillet 2020)
- PLFSS 2018 : la Sécurité sociale en danger !
-
Fonction Publique (statut, PLF...)
- Pour une négociation à armes égales au service du progrès social dans la Fonction Publique (acte II)
- Agents contractuels de l’État : la CGT dénonce un texte qui institue un "sous statut".
- Après la casse du code du travail en 2017, la suppression du statut général des fonctionnaires !
- Audience CGT / Ministre de la Fonction Publique (18.09.2023)
- CCFP du 15 décembre 2023 : rapport annuel sur l’état de la FP - JOP Paris 2024
- Entrée en vigueur du Code Général de la Fonction Publique le 01/03/2022
- Grand-Est : rassemblement revendicatif des syndicats CGT de la Fonction publique le 13 mai 2022
- La CNIL sanctionne le Ministère de la FP et de l’Économie (14 nov. 2023)
- L’anti Services publics entre en gare de Matignon !
- Mise en concurrence des territoires : impacts et enjeux revendicatifs pour la CGT
- Pour des budgets 2024 à la hauteur des enjeux
- Projet de Loi de finances 2023 : un budget pour quoi faire ?
- Retour sur la Loi portant « droits et obligations des fonctionnaires »
- « Les territoires, un enjeu de l’affrontement capital-travail : quelles propositions CGT pour faire vivre notre plan de rupture ? »
-
Société (Travail, Emploi, ...)
- 05 octobre 2021 : Grève et mobilisation pour gagner (rappel)
- 28 avril : Journée mondiale de la sécurité et de la santé au travail 2023
- 28 septembre 2023 : journée internationale du droit à l’avortement
- 80 milliards d’euros pour les actionnaires du CAC 40
- Allongement du congé paternité : une première avancée !
- Anthony sanctionné : honte à la ministre et ses services !
- Appel commun CGT pour manifester le 23 avril 2021
- Après la constitutionalisation : "garantir le droit à l’IVG sur tout le territoire"
- Assurance chômage : les effets aberrants de la réforme confirmés par l’Unedic
- Assurance chômage : nouvelles mesures au 1er juillet et ce qui risque de changer au 1er octobre 2021
- Assurance chômage : nvelles négociations mal engagées...
- Belle victoire pour les salarié·e·s de Vertbaudet !
- CESER Occitanie : l’OPA patronale
- Chiffres du chômage : accroissement de la précarité confirmé
- Décret assurance chômage : à nouveau, la CGT, FSU et Solidaires font recours contre la catastrophe sociale annoncée !
- Doits syndicaux : La France pointée du doigt par la CSI
- Égalité femmes-hommes : grande cause, petit bilan (mars 2022)
- Faible augmentation des allocations chômage : le patronat le plus bête du monde ?
- France travail : le gouvernement s’attaque une fois de plus aux précaires
- Instauration du « Pass sanitaire » : courrier intersyndical à la ministre de la Fonction Publique
- Journée d’action du 05 octobre 2021 : communiqués, tract, préavis de grève Fonction publique (rappel)
- La CGT continue à exiger le retrait pur et simple de la loi réformant l’assurance chômage
- La CGT, Solidaires et la FSU saisissent le Conseil d’État pour annulation du décret assurance-chômage
- La violence et la répression ne sont pas les réponses attendues par les populations de Guadeloupe et de Martinique
- Le 16 octobre : ensemble, toutes et tous pour imposer d’autres choix !
- Le 21 janvier partout en France, pour dire NON à la loi immigration
- Le 25 novembre, contre les violences faites aux femmes
- Loi asile et immigration : décryptage CGT
- Lois du "paquet pouvoir d’achat" du 16 août 2022 et zoom sur le volet Énergie
- Mobilisé-e-s le 21 septembre 2023 pour la paix !
- Nouveau rapport d’Oxfam sur les inégalités mondiales et "Zoom sur les inégalités en France"
- Oui à la vaccination ! Non au flicage et à la régression sociale !
- Pétition en soutien à Sébastien Menesplier
- Plan de rupture contre plan de relance (Fiches CGT)
- Pour un cessez-le-feu à Gaza (mobilisation le 18 nov.)
- Pourquoi Macron n’est pas le champion de l’emploi qu’il prétend être
- Prenez date... mobilisations de septembre
- Rapport santé au travail : la santé des travailleurs, une condition à la performance de l’entreprise ?
- Réforme assurance chômage : Com. CGT-FSU-Solidaire du 24 mars 2023
- Relance de la réforme de l’assurance-chômage : nous ne laisserons pas faire !
- Répression syndicale : communiqués CGT (août 2023)
- Retrait de la sanction de mutation d’office prononcée à l’encontre de Anthony Smith : courrier CGT au 1er ministre
- RSA, chômage, retraites : le démantèlement de l’État social est en marche
- Signez la pétition CGT !
- Soutien à l’UD des syndicats CGT du Nord et à son secrétaire général
- Stop aux mesures d’opérettes prises face à l’inflation ! (carburants)
- Toutes et tous en grève et en manifestation le 13 octobre !
- Un 1er mai mobilisé
- Violence et le harcèlement : la France va enfin ratifier la Convention de l’OIT
Publications
- Publications FNEE-CGT
-
Communiqués FNEE CGT
- Attentat à la DREAL Occitanie, les agents publics doivent être protégés
- Effondrement d’un pont dans le département du Gard - Conséquence directe des politiques d’austérités au MTE
- La CGT en lutte pour une politique de préservation des milieux naturels à la hauteur des enjeux !
- Le Premier ministre Attal cède à « l’environnement-bashing »
- Le projet d’autoroute A69 : un contresens pour la CGT
- Pour un 1er mai combatif !
- Préavis de grève FNEE CGT pour la journée du 8 mars 2023
- Répression syndicale : communiqués CGT et soutiens
- « Dès aujourd’hui nous devons agir (...) »
-
Publications UFSE CGT
- Conseil supérieur de la fonction publique de l’État (CSFPE)
-
Campagne 10 % pour la FP
- 10 % pour la Fonction publique (vidéo)
- Campagne CGT
« 10% pour la Fonction publique » - Campagne CGT « 10 % pour la Fonction publique » : flyer sur le temps de travail
- Campagne CGT « 10 % pour la Fonction publique » : flyer sur les salaires
- Campagne CGT « 10 % pour la Fonction publique » : flyer sur l’emploi
- « 10 % pour la FP » : site dédié
-
UIT CGT (Union interfédérale des transports)
- Bulletin de l’UIT - 3ème trimestre 2023
- Bulletin de l’UIT 2ème trimestre 2021 et son supplément (12e conférence UIT, du 23 au 25 novembre)
- Bulletin de l’UIT 3ème trimestre 2021
- Bulletin de l’UIT, mars 2021 : Le coût du capital et de son libre-échange pèsent sur les droits sociaux
- Bulletin UIT n°88 - septembre 2016
- Bulletin UIT n°89 - décembre 2016
- Bulletin UIT n°90 - juin 2017
- Bulletin UIT n°90 - Mars 2016
- Bulletin UIT n°92 - septembre 2017
- Bulletin UIT-CGT n°83 - Juin 2015
- Bulletin UIT-CGT n°85 - Décembre 2015
- Communiqué UIT-CGT suite à la suspension de l’écotaxe poids lourds
- Le bulletin de l’UIT n°102 - 1er trimestre 2020
- Le bulletin de l’UIT n°103 - 2ème trimestre 2020
- Le bulletin de l’UIT n°104 - 3ème trimestre 2020
- Loi 3DS, Gratuité des transports, ZFE... (UIT CGT)
- INDECOSA CGT
- NVO
-
Publications confédérales
-
Actualité CGT (Conf.)
- Combattre l’extrême droite, ce mouvement mortel pour notre démocratie
- 53e congrès confédéral : interventions des camarades de la CE fédérale
- 6 raisons de se mobiliser le 13 octobre 2023, à l’appel de l’intersyndicale
- Appel du 53e congrès : uni-e-s et rassemblé-e-s dans la lutte
- Baromètre 2023 : Indicateurs économiques et sociaux de la CGT
- Baromètre 2023 : Indicateurs économiques et sociaux de la CGT
- Capital, climat : ce qui se détruit, et ce qu’il y a à construire
- Communication CGT suite au 53e congrès confédéral
- COP 28 : des avancées en demi-teintes
- Décryptage détaillé des 8 ordonnances que Macron ne voulait pas dévoiler
- Disparition de Louis VIANNET : communiqué de la CGT
- Extrême droite : l’imposture sociale !
- Hausse des prix de l’électricité : stop à l’économie de marché
- Journal CONTACT : Augmenter les salaires, pas l’âge de la retraite (nov. 2022)
- Journal CONTACT : Pour l’emploi, imposons une autre logique (mars 2021)
- La boussole n’est pas cassée, le cap reste le même
- Le 13 octobre, mobilisons-nous contre l’austérité, l’augmentation des salaires, des pensions et l’égalité femme-homme
- Le journal Ensemble
- Le journal Ensemble
- Législatives 2022 : Un revers pour la macronie !
- Les propositions CGT remises à la première Ministre (12 juillet 2023)
- Nos meilleurs vœux pour 2024 !
- PLF 2024 : analyse et propositions de la CGT / Dossier de presse
- Plus rien ne sera comme avant (le "Contact-CGT" de l’été)
- Propositions CGT pour la vie des salarié-e-s
- Publications du Pôle économique CGT
- Quelles sont les causes de l’inflation du moment ?
- Soutien aux Antillais-e-s : pour la justice, pour la réparation, du crime du chlordécone (Communiqués des 27 et 30 mai 2022)
-
Campagne sur les 32 heures
- 32 heures : campagne CGT
- 32 heures : l’économie au service de l’emploi … (vidéo)
- 32h : travailler tous, mieux et moins !
- 32h : rapport de l’IGAS
- Les 32 heures, Z dit oui !
- Pour créer de l’emploi, les 32 Heures !
- Pour les 32H, le 7 mars toutes et tous mobilisé-e-s !
- Temps de travail : Gagnons les 32 heures !
- Tract FNEE-CGT « Les 32H c’est possible et nécessaire »
-
Actualité CGT (Conf.)
DONNEES CACHEES
- Collectif Plus Jamais Ça
- Courrier du militant (2024) NE PA JETER
-
Dossier « Amiante » (2007-2019)
- Action au TA pour préjudice d’anxiété d’exposition à l’amiante
- Amiante - Bitume : lettre à la Ministre du MEDDE
- Amiante : article paru dans l’Humanité (18/04/14)
- Amiante : Courrier de la ministre de la fonction publique
- Amiante : Courrier du ministère du travail
- Amiante : décret 19/6/17 financement de l’attribution de allocation
- Amiante : l’action de la CGT donne des résultats !
- Amiante : la CGT des Phares et Balises est mobilisée !
- Amiante : la CGT des Phares et Balises est mobilisée !
- Amiante : Ne risquons pas notre vie pour la gagner !
- Amiante : Réponse du 23/01/14 du Cabinet du ministre du travail
- Amiante : Résolution CGT adoptée à l’unanimité des syndicats au CHSCTM du 15 octobre 2014
- Amiante dans la Fonction publique : des avancées, oui mais très insuffisantes
- Amiante dans les enrobés : Question écrite du député A. Chassaigne à la ministre de la santé
- Amiante dans les enrobés : Réponse du Premier ministre
- Amiante dans les enrobés : tract CGT
- Amiante dans les enrobés bitumineux : Courrier CGT au Premier ministre
- Audience du 10 juillet 2013 au ministère du Travail sur la problématique des enrobés amiantés
- Circulaire du 15 mai 2013 portant instruction sur la gestion des risques sanitaires liés à l’amiante dans les enrobés amiantés
- Circulaire du 28 juillet 2015 prévention du risque à l’amiante
- Compte-rendu du Comité de suivi CHSCT-M « Amiante » du 13 novembre 2013
- Décret 28/3/17 cessation anticipée d’activité provoquée par l’amiante
- Décret 3/10/17 prévention des risques liés à l’amiante à bord des navires
- Décret amiante : Courrier au ministère
- Extension du décret amiante aux fonctionnaires et non-titulaires du MEDDE/METL : Projet loi pour la reconnaissance de la maladie professionnelle
- L’amiante et la maladie : comment s’y prendre ?
- Le dispositif de cessation anticipée d’activité amiante (C3A) au MEDAD
- Note du 16/07/15 reconnaissance imputabilité liée à l’amiante
- Note socle du 3/2/16 sur l’ensemble textes amiante
- Retour d’expérience Enrobés amiantés UF CGT DIR Nord
-
Le courrier du militant (2020 et avant)
- Courrier du Militant n°1277 du 10 juillet 2007
- Courrier du militant n°1405 du 1 juin 2012
- Courrier du militant n°1406 du 14 juin 2012
- Le courrier du militant n°1502 - Mars 2017
- Courrier du Militant n° 1245 du 13 octobre 2006
- Courrier du Militant n° 1244 du 6 octobre 2006
- Courrier du Militant n°1243 du 29 septembre 2006
- Courrier du Militant n°1242 du 22 septembre 2006
- Courrier du Militant n°1241 du 15 septembre 2006
- Courrier du Militant n°1240 du 8 septembre 2006
- Courrier du Militant n° 1239 du 1er septembre 2006
- Courrier du Militant n° 1238 du 25 Août 2006
- Courrier du Militant n° 1237 du 18 Août 2006
- Circulaire fédérale n° 1219 du 14 avril 2006
- Courrier du militant n°1218 du 7 avril 2006
- Courrier du Militant n°1265 du 27 février 2007
- Courrier du Militant n° 1252 du 28 novembre 2006
- Courrier du Militant n° 1246 du 18 octobre 2006
- Courrier du Militant n° 1247 du 26 octobre 2006
- Courrier du Militant n° 1248 du 31 octobre 2006
- Courrier du Militant n° 1249 du 7 novembre 2006
- Courrier du Militant n° 1250 du 14 novembre 2006
- Courrier du Militant n° 1251 du 21 novembre 2006
- Courrier du Militant N° 1253 du 5 décembre 2006
- Courrier du Militant n° 1254 du 12 décembre 2006
- Courrier du Militant n° 1255 du 19 décembre 2006
- Courrier du Militant n° 1256 du 27 décembre 2006
- Courrier du Militant n° 1257 du 3 Janvier 2007
- Courrier du Militant n° 1258 du 9 Janvier 2007
- Courrier du Militant n° 1259 du 16 janvier 2007
- Courrier du Militant n° 1280 du 24 août 2007
- Courrier du Militant n° 1281 du 6 septembre 2007
- Courrier du Militant N° 1294 du 26 février 2008
- Courrier du Militant n° 1297 du 11 avril 2008
- Courrier du Militant N° 1298 du 23 avril 2008
- Courrier du Militant N° 1299 du 6 mai 2008
- Courrier du Militant N° 1301 du 5 Juin 2008
- Courrier du Militant n° 1302 du 18 juin 2008
- Courrier du Militant n° 1303 du 2 juillet 2008
- Courrier du Militant n° 1304 du 18 juillet 2008
- Courrier du Militant n° 1305 du 30 Juillet 2008
- Courrier du Militant n° 1306 du 14 Août 2008
- Courrier du Militant n° 1307 du 27 Août 2008
- Courrier du Militant n° 1308 du 11 septembre 2008
- Courrier du Militant n° 1309 du 23 septembre 2008
- Courrier du Militant n° 1310 du 7 octobre 2008
- Courrier du Militant n° 1311 du 22 Octobre 2008
- Courrier du Militant n° 1312 du 5 novembre 2008
- Courrier du Militant n° 1314 du 2 décembre 2008
- Courrier du Militant n° 1315 du 16 décembre 2008
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- Agence « Routes Nationales de France » : attention danger !
- Article NVO « Bison futé sur trois pattes »
- Assises de la sécurité routière du 16 au 19 septembre 2013
- Cadrage national des DIR d’octobre 2009 + Lettre d’envoi aux services
- Cahier revendicatif DIR adopté par la CE fédérale
- Campagne ministérielle « sécurité des agents sur les routes »
- Carte des directions interégionales des routes
- Casse du service public : au tour de Bison futé !
- Communiqué fédéral suite à la mobilisation des agents des DIR à Reims le 27 juin 2012
- Communiqué FNEE-CGT : décès de notre camarade Jonathan PEAN de la DiRIF
- COVID-19 : Courrier UF-CGT au Directeur de la DIR OUEST
- Débat public RCEA : contribution CGT
- Décret n°2006-304 du 16 mars 2006 portant création et organisation des directions interdépartementales des routes
- Demande d’audience fédérale au Directeur des infrastructures de transport
- Demande d’audience à la ministre sur l’avenir de la RCEA
- DIR Est : Communiqué sur l’éco-taxe poids lourds
- DIR Est : Encore le décès d’un agent !
- DIR NO : Le gâchis financier du service public n’est pas dû aux agents
- DIR NORD : Personnels en danger
- DIR NORD : Quand la CGT bouge.......ça se bouge !!
- DIR Ouest : CHSCT du 1er octobre 2020
- DIR Ouest : CHSCT exceptionnel du 03 avril 2020
- DIR Ouest : CHSCT exceptionnel du 04 mai 2020
- DIR Ouest : CHSCT exceptionnel du 23 avril 2020
- DIR Ouest : Comité technique du 06 mai
- DIR Ouest : Comité technique du 26 novembre 2020
- DIR Ouest : Comité technique du 28 mai 2020
- DIR Ouest : Comité technique du 8 octobre 2020
- DIR Ouest CT du 28 novembre 2019 : Compte rendu CGT
- DIR SO : CT du 26 juin 2020
- DIR Sud Ouest : Compte rendu CGT du comité technique
- DIRCO : accident le 8 juillet 2013
- DIRO : impressionnante collision sur la RN12 entre deux camions, deux victimes
- Face aux menaces de casse des services , de suppressions d’emplois et des missions des DIR : l’heure est à l’action !
- Hausse des tarifs des péages autoroutiers
- Il faut arrêter la généralisation des concessions des infrastructures routières
- Infrastructures routières : revendications CGT
- Intervention au forum « CONVERGENCES » de Tours, le 16 janvier 2010 sur le devenir de la RN 154
- Intervention CGT lors du débat public concernant la RN 154
- Interventions thématiques lors des Journées d’études des 3 et 4 avril 2007 sur les DIR
- Journées d’études fédérales sur les Directions interdépartementales des routes (DIR)
- L’Humanité : Le terrain glissant de la privatisation
- Le 27 juin : Journée d’initiative revendicative dans les Directions interdépartementales des routes (DIR)
- Le championnat du monde de déneigement : une gabegie financière !
- Le drame de Gênes peut-il arriver en France ?
- Le réseau routier se dégrade, la sécurité routière recule : ça suffit !
- Le service public de l’information routière : « Bison futé » un genou à terre !
- Limitation de vitesse 80 km/h : l’arbre qui cache la forêt
- Loi sur les mobilités : vers la fin des autoroutes gratuites ?
- Mémorandum CGT sur les infrastructures routières nationales
- Préavis de grève pour le 27 avril 2007
- Privatisation de la RN 154 : audience au Cabinet des Transports
- Privatisation des autoroutes : « Mon ami, c’est le capital »
- Rapport du CGEDD : Quel avenir pour les DIR ?
- RCEA : l’Etat responsable de cette RN, coupable d’incurie budgétaire !
- Relevé de décisions des Journées d’études sur les DIR
- Rencontre nationale des personnels territoriaux intervenant sur le domaine public routier
- Résultats des élections du 8 novembre 2008 aux CTP DIR et DDEA
- Réunion du 8 octobre 2019 sur l’avenir des DIR et la gestion du réseau routier national
- Réunion fédérale 16 décembre 2010 sur privatisation des RN
- Réunion sur le cadrage national DIR du 21 novembre 2008
- Sociétés d’autoroutes : nouvelles hausses des tarifs en 2017 intolérables
- Sociétés d’autoroutes : un été sous le signe de la mobilisation !
- Un accident à eu lieu cette nuit au CEI de Charleville-Mézière
- Un agent de la DIR Nord grièvement blessé lors d’un accident de la circulation
- Un énième rapport sur l’état du réseau routier
- Une campagne ministérielle pour la sécurité des agents sur les routes : Ne perdons pas la vie en travaillant !
- Une vignette pour financer l’entretien routier ?
- « Bison futé » : la FNEE-CGT dans les médias
-
Union Fédérale des D.I.R.
- Attribution des véhicules et moyens financiers aux UF CGT DIR
- Communiqué de l’UF CGT DIR Ouest : 10 ans des DIR !
- Communiqué de l’UF CGT DIR Est : 10 ans de DIR Est...
- Des moyens spécifiques pour les Unions Fédérales CGT des Directions interdépartementales des routes
- Des moyens spécifiques pour les Unions Fédérales CGT des Directions interdépartementales des routes
- Instruction DGPA relative aux droits syndicaux dans les DIR
- Réponse du ministre des transports au courrier de la CGT contre la privatisation de la RN42
- Statuts d’Union fédérale CGT de la Direction interdépartementale de la route (UF DIR)
- UF CGT DIR Nord contre la privatisation de la RN 42
-
IFSTTAR
- Évolution des corps de chercheurs du MEDDTL
- Adresse de la CGT-IFSTTAR aux personnels
- CGT-IFSTTAR : Direction élue
- Compte rendu de la 1ère réunion Directions/Syndicats sur la fusion LCPC-INRETS
- Compte rendu de la 2ème réunion Directions/Syndicats sur la fusion LCPC-INRETS
- Compte rendu de la réunion Directions/Syndicats du 25 aout 2010 sur la fusion LCPC-INRETS
- Création d’une filiale LCPC-Experts
- Décret du 4 novembre 2014 sur les Chercheurs du développement durable
- Décret portant création de l’Institut français des sciences et technologies des transports, de l’aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
- Fusion de l’INRETS et du LCPC
- IFSTTAR : Courrier au Directeur de Cabinet de Delphine Batho
- IFSTTAR : Courrier au ministre sur le déménagement à Champs sur Marne
- IFSTTAR : Courrier du SG du ministère au syndicat CGT
- IFSTTAR : Election du 9/20 novembre 2015 au Conseil scientifique
- IFSTTAR : Elections en juin 2011 du CA et du CS
- IFSTTAR : Résultats des élections CA et CS
- IFSTTAR : vote contre sur l’exécution du budget 2015
- L’IFSTTAR : Un EPST sans réflexion scientifique et stratégique
- Lettre de mission sur la fusion LCPC-INRETS
- Lettre des ministres aux agents du LCPC et de l’INRETS
- Rapport d’étape sur la fusion LCPC et INRETS – Mai 2010
-
Météo-France
- Cabinet/Syndicats du 12 octobre 2017 : la déconstruction de Météo-France est en marche !
- Communiqué de presse intersyndical sur la Recherche à Météo-France
- Communiqué du SNM-CGT sur les restructurations
- Communiqué FO, CGT, Solidaires suite à la grève du 10/12/15
- Communiqué SNM/CGT : fin du préavis long
- Communiqué « Le PDG de Météo-France annonce le démantèlement de l’Etablissement »
- Compte-rendu de l’entrevue du 23 février 2015 avec M. Laurent Bouvier, Conseiller technique de Ségolène Royal
- COP 2017-2021 entre Météo-France et l’Etat : revendications CGT
- COP21 : les syndicats Météo appellent au défi Météorologique !
- Diagnostic en matière d’impact des réorganisations sur la santé des agents
- Le 16 avril, grève à Météo-France pour la reconnaissance de la pénibilité des services postés
- Les météos à l’Assemblée Nationale
- L’intersyndicale météo exige du concret !
- Météo : la direction doit assumer ses responsabilités dans les réorganisations
- Météo-France : appel unitaire à la grève à partir du 11 juin 2016
- Météo-France : audience au Cabinet de la ministre
- Météo-France : audience au Cabinet du 10 septembre 2015
- Météo-France : Audience du 21 février 2013 entre le Cabinet et la CGT
- Météo-France : communiqué intersyndical du 15 décembre 2015
- Météo-France : communiqué unitaire aux Maires
- Météo-France : compte rendu de l’audience au MEDDE du 24/02/2016
- Météo-France : Compte-rendu de la réunion Syndicats/Cabinet du 17 décembre 2012
- Météo-France : Courrier unitaire au ministre
- Météo-France : demande d’audience unitaire à la ministre
- Météo-France : Le mouvement sur la mutualisation à Toulouse se poursuit
- Météo-France : maintien de la grève suite à l’entrevue au ministère
- Météo-France : préavis de grève 28 novembre au 18 décembre 2016
- Météo-France : préavis de grève du 1er au 19 juin 2016
- Météo-France : préavis de grève du 27 novembre 2015 reporté
- Météo-France : préavis de grève pour le 10 décembre
- Météo-France : rassemblement le 24 juin à Paris, grève du 20 juin/7 juillet
- Météo-France dans la tourmente : 500 experts supprimés d’ici 5 ans
- Météo-France, poursuite de la mobilisation !
- Mobilisations à Météo-France : où en sommes-nous ?
- Motions et direction élues par le 36ème congrès du SNM-CGT
- Quand le service public ne travaille plus avec le service public
- Rapport sur le bilan de la réorgansiation de Météo-France : Analyse CGT
- Rencontre du 24 juin avec le ministère : ça bouge enfin !
- Réorganisations : le SNM/CGT exige les mêmes droits pour tous les agents
- Restructurations en cours à Météo-France : revendications CGT
- Résultats de l’élection au Conseil d’administration de Météo-France
- Tempête d’austérité à Météo-France : grève ce 24 novembre
-
Anciens articles (services maritimes, aviation civile...)
- 26 juin : Séminaire sur le suivi du schéma de mise en valeur de la mer
- 4 janvier 2012 : Journée d’études sur le maritime
- Affaires maritimes : Embellie ou vague scélérate ?
- Appel du 13ème Congrès du SNPAM-CGT
- Arrêté du 29 juillet 2011 portant création de l’ENSAM
- Assises de la formation et des métiers maritimes : Une « grand messe » pour rien de plus
- Assises de la formation et des métiers maritimes le 8 novembre 2013 : Positions et propositions CGT
- Audience au Cabinet sur l’évolution domaniale des phares
- Audit capitaineries : Demande au CGEDD
- Avenir du corps des IAM : courrier CGT à la SG du MEEM
- Avis de tempête dans les Capitaineries
- Cadrages ARTT dans le maritime
- Centres de Sécurité des Navires : Préavis de grève pour les 13 et 14 février 2013
- CGT-Mer : Préavis de grève pour le 4 octobre 2012
- Circulaire du 15 juin 2009 : Réforme de l’administration territoriale de la mer et du littoral
- Collectif fédéral maritime, Réunion du 16 mai 2007
- Communiqué CGT concernant l’échouage du TK Bremen
- Compte rendu audience au Cabinet de 24 février 2010 sur l’organisation de la police portuaire (Capitainerie)
- Compte-rendu de la réunion OS/DAM du 16 octobre 2019
- Conférence Mer et Océans : contribution de la CGT
- Consultation sur le projet de stratégie nationale pour la mer et le littoral
- Courrier à la ARF et ADF concernant les missions des Officiers de port et Officiers de port adjoint
- Courrier adressé à M. GANDIL le 22 janvier 2007 concernant le C.T.P. Mer
- Courrier au CGEDD sur l’audit des Capitaineries
- Courrier au DGITM : Sûreté et sécurité portuaire
- Courrier au Secrétaire général du ministère concernant le prochain Groupe d’échanges sur le secteur maritime
- Déclaration interfédérale : Transposition des directives du paquet « ERIKA III »
- Demande d’audience : Officiers de port + capitaineries
- Demande d’audience au ministre concernant le secteur maritime
- Demande d’audience au Cabinet sur l’organisation de la police portuaire (Capitainerie)
- Enseignement maritime : Courrier au ministre F. Cuvillier
- Enseignement maritime : Demande d’audience au ministre
- Enseignement maritime : réponse du ministre à la CGT
- Enseignement maritime secondaire : état des lieux et attentes CGT
- Evolution des IAM : compte-rendu de la réunion du 19/01/16
- Evolution domaniale des phares
- Groupe d’échange maritime du 4 décembre 2006
- Inspecteurs des affaires maritimes : le ministère a une responsabilité sur l’avenir du corps
- L’ENSM sortira-t-elle du tunnel au CIMER !
- L’évolution de la décentralisation des ports maritimes d’intérêt national
- La réforme portuaire
- La réforme portuaire
- Le transfert des services maritimes portuaires de l’Equipement
- Lettre au ministère concernant l’audit des Capitaineries des ports décentralisés
- Lettre de la Fédération au ministère sur la mission concernant la police portuaire
- Lettre de mission du ministre concernant la police portuaire
- Modernisation de l’action publique (MAP) : mission d’évaluation de la politique maritime
- Mouvement social dans l’administration de la mer
- Note de la Fédération pour réactiver le collectif maritime
- Officiers de port : Compte rendu de la réunion du 15 mars 2012 au MEDDTL
- Officiers de port : Demande d’audience au SG du ministère
- Officiers de port : Motion CGT pour le retrait au Groupe d’échanges MEDDE du 18 juin du point sur le projet d’arrêté sur la prime de service
- Officiers de Port Adjoints : Billet d’humeur
- Officiers de Port Adjoints : Courrier au DRH du ministère
- Officiers de Port adjoints : Inquiétudes ! Sabordage statutaire annoncé ?
- Officiers de ports : Compte-rendu réunion du 11/02/11
- Pétition CGT : La réforme du statut des IAM
- Politique maritime, conception de la CGT
- Pour la préservation et l’amélioration du dispositif POLMAR/ Terre
- Préavis de grève pour la journée du 19 avril 2007 : lettre intersyndicale du Lycée professionnel maritime de Saint-Malo au Directeur des affaires maritimes
- Protocole d’accord UPF : Communiqué Officiers de port-CGT
- Question écrite à M. Bussereau sur les Capitaineries
- Rapport CGEDD « Organisation du travail dans les capitaineries »
- Rapport d’audit : Organisation de la police portuaire
- Rapport LEROY, sur la compétitivité des transports et services maritimes Français : Analyses et propositions de la CGT
- Rencontre entre F. Hollande et les acteurs du monde maritime
- Réunion du 11/02/11- Officiers de port : Dossiers CGT
- Réunion du 23 novembre 2015 : élaboration du guide DCS
- Réunion du 26 juin 2017 « Sécurisation des compétences maritimes »
- Réunion du 29 juin 2016 « Sécurisation des compétences maritimes »
- Réunion du 9 juillet 2012 entre la Direction des affaires maritimes et les syndicats + calendrier social
- Réunion Syndicats/Affaires maritimes du 11 décembre 2017
- SEAFRANCE : Communiqué CGT
- Sécurité maritime : Boycott du CTPM du 18/03/11
- Sécurité maritime : Communiqué CGT
- Services Cultures Marines et Environnement : la tragédie des communs
- Travail à la mer : Courrier au SGG et SG du MEDDTL
-
Aviation civile (anciens articles)
- Action européenne du 30 janvier : Forte mobilisation contre le projet "Ciel unique"
- Protocole DGAC 2016 : rien ne va déjà plus !
- 14 octobre, un nouveau succès contre le Ciel unique2+
- Affiliation de l’USAC-CGT à la FNEE-CGT : Résolution du congrès extraordinaire
- Budget 2016 : la DGAC va bien, ses agents beaucoup moins...
- Budget DGAC « 2016 : une bonne année budgétaire ? »
- Ciel unique 2 + : le 14 octobre, tous à Bruxelles !
- Ciel unique 2+ : Le 30 janvier 2014, appel à l’unité syndicale
- Ciel unique 2+ : Le 30 janvier 2014, vers une nouvelle mobilisation européenne
- Ciel unique 2+ : Pourquoi aller à Bruxelles le 14 ?
- Ciel unique : l’Europe asphyxie l’Aviation Civile
- Colloque USAC-CGT du 03 Juin 2014
- Comité technique paritaire du SNIA du18 juin 2009
- Communiqué USAC CGT : menaces sur l’action syndicale
- Communiqué USAC-CGT : reprise du centre de vacances du Bataillet
- Compte-rendu de la réunion thématique « réseau d’ingénierie aéroportuaire » du 28 octobre 2009
- Contrôle aérien : Mobilisation unitaire européenne contre le projet "Ciel unique"
- Courrier fédéral sur la réactivation de l’instance de concertation IA de la DGAC
- Déclaration CGT au CT DGAC du 22 octobre 2015
- Demande d’audience sur la situation SLI/Bases Aériennes
- Demande d’audience au Cabinet sur l’aviation civile
- Demande d’audience aux Ministres sur la situation des personnels Equipement de la DGAC.
- DGAC - Négociations protocolaires : déclaration intersyndicale
- DGAC : Comité de suivi des personnels Équipement du 6 mars 2014
- DGAC : grève du 3 au 5 juin 2016
- DGAC : l’USAC-CGT décide de signer le protocole
- DGAC : la CGT ne signe pas le protocole 2016-2019
- DGAC : la grève du 30 juin dans la filière technique a été un succès !
- DGAC : le protocole est signé par le ministre et les syndicats CGT, FO et CFDT
- DGAC : levée du préavis de grève pour le 1er juillet
- DGAC : Mobilisation pour la défense de la filière technique
- DGAC : service minimum et déclaration préalable = double peine
- Effectifs DGAC, le combat continue !
- Emploi : la CGT fait reculer le Gouvernement à l’Aviation Civile
- Groupe d’échange : Ingénierie aéroportuaire
- GT Protocolaire : l’application d’un mauvais protocole
- L’USAC-CGT dénonce l’état du dialogue social et quitte le CT DGAC
- Le ciel unique 2+ est voté au parlement européen
- Le ministre des transports écrit à la Commission européenne
- Lettre au SG du ministère sur le devenir des services Bases aériennes
- Lettre CGT aux ministres : Garantie rémunération des personnels tranférés au SNIA-DGAC
- Lettre ouverte intersyndicale au DGAC - Protocole et recrutements
- Nos droits, votre sécurité : campagne européenne de défense du droit de grève
- Personnels MEEM de la DGAC : les mesures glaciales du protocole
- Préavis de grève USAC-CGT : Action du 30 janvier 2014
- Protocole 2016 : Patchwork incohérent et liqueur amère pour une majorité d’agents
- Protocole 2016-2018 : l’USAC-CGT reçue au ministère demande des effectifs
- Protocole : Bas les masques - premier bilan
- Protocole DGAC 2013-2015 : Les négociations sont terminées
- Protocole DGAC 2016/2018 : une V0 inachevée
- Protocole DGAC : Calendrier bousculé. Projet sans cohérence. A revoir !
- Protocole DGAC : Courrier du ministre des transports aux syndicats
- Protocole DGAC : majoritaire et valide
- Qui veut la peau des services techniques ?
- Réunion Ingénierie Aéroportuaire du 7 juillet 2010
- UNE GROSSIÈRE ET VIOLENTE ATTAQUE CONTRE LA DGAC ET SES AGENTS
-
Conseil national de la mer et des littoraux
- Conseil National de la Mer et des Littoraux du 3 novembre 2016
- Conseil National de la Mer et du Littoral (CNML) du 18 juillet 2013 : Propositions CGT
- Déclaration CGT au Conseil National de la Mer et des Littoraux
- Séance plénière du conseil national de la mer et des littoraux du 18 juillet 2013
- Stratégie Nationale pour la Mer et le Littoral : contribution CGT
-
DIRM (directions interrégionales de la mer)
- Amiante : boycott du Comité Technique de la DIRM NAMO
- Conseil maritime de façade NAMO du 5 juin 2019 : Intervention de la CGT
- DIRM : Communiqué de presse suite aux CHSCT
- Lettre au SG : Cadrage national DIRM
- Lettre DRH : Règlements intérieurs des DIRM
- Organisation et missions des directions interrégionales de la mer
- Relance DRH : Règlements intérieurs des DIRM
-
Commissions Administratives Paritaires (CAP) pour la catégorie C
- Action Adjoints administratifs : Lettre-petition intersyndicale
- Adjoints administratifs : boycott de la CAP du 04-12-12 - Communiqué CGT-FO-CFDT
- Adjoints administratifs : Demande d’audience intersyndicale aux ministres
- Adjoints administratifs : Les fausses « bonnes nouvelles » de l’administration !
- Adjoints administratifs : lettre ouverte au DRH du MTES-MCT
- Adjoints administratifs : Mobilisation à la DRH avant la CAP nationale du 21 juin 2012
- Boycott CAP des adjoints administratifs des 22 et 23 avril 2015 : le DRH reçoit les élu-e-s CGT et FO
- Boycott de la CAP des ATAE du 30 novembre 2017
- CAP centrale VN-PM du 14 novembre 2018 : Compte rendu CGT
- CAP des AAAE du 23 mai 2018 : tableaux d’avancements 2018
- CAP des AAAE du 28 février 2019 : Déclaration CGT
- CAP des AAAE du 28 novembre 2018 : Compte rendu CGT
- CAP des Adjoints Administratifs des 10 et 11 juillet 201 : Boycott - Déclaration CGT et FO
- CAP des adjoints administratifs des 14 et 15 décembre 2016 : Compte rendu CGT
- CAP des Adjoints administratifs du 16 juin 2016
- CAP des Adjoints administratifs du 2 mars 2016
- CAP des ATAE du 15 janvier 2020 : Compte rendu CGT
- CAP des dessinateurs du 21 janvier 2020 : compte rendu CGT
- CAP des ETST du 14 janvier 2020 : Compte rendu CGT
- CAP des experts techniques du 12 juin 2019 : Compte rendu CGT
- CAP Dessinateurs du 20 novembre 2018 : tableaux d’avancement 2019 et "mobilités"
- CAP du 16/17 février 2016 des Adjoints Administratifs
- CAP locale VNF des Adjoints adminstratifs du 29 novembre 2018 : Compte rendu CGT
- CAP Nationale des adjoints administratifs du 14 novembre 2019 : Tableaux d’avancements : TA 2020
- CAP nationale des adjoints administratifs MTES-MCT : Suite de l’action
- CAP nationale des adjoints administratifs MTES-MCT du 17 avril 2018 : Déclaration unitaire
- CAP « mobilité » des Adjoints administratifs des MTES-MCT - 26 juin 2018 : Déclaration liminaire CGT
- CCP Contractuels RIN du 27 novembre 2018 : Déclaration liminaire CGT - FSU
- Commission Consultative Paritaire Ministérielle des agents contractuels régis par le quasi-statut de l’Environnement : promotions 2018 et 2019
- Communiqué des élus à la CAP nationale des adjoints administratifs
- Compte rendu CAP Nationale des adjoints administratifs du 16 mars 2011
- Compte rendu CGT de la CAP des dessinateurs du 30 janvier 2018
- Dessinateur : Boycott de la CAP du 04-10-12
- Dessinateurs : Pétition CGT-FO-CFDT
- Elections CAP nationales Adjoints et Dessinateurs : la CGT 1er syndicat
- examen professionnel d’accès au grade d’AAP2
-
Anciens articles (salaires)
- Salaires, retraites : exigeons l’égalité femmes-hommes
- "Le jour d’aprés, c’est le jour où on augmente enfin les salaires en France" (vidéo)
- 4 pages : Augmenter les salaires
- 4 pages OFICT-CGT sur les salaires
- A comme... Austérité
- Acteurs publics - Interview de Jean-Marc CANON “Les fonctionnaires sont des boucs émissaires”
- Argumentaire CGT sur le pouvoir d’achat
- Arrêté 23 octobre 2017 modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires
- Augmentation salariale : Heures sup ou augmentation du point d’indice ?
- Augmenter les salaires, réduire la précarité et alléger le poids des dépenses pré engagées
- Bilan régime indemnitaire : Réunion du 14 décembre 2012 à la Fonction publique
- Billet d’actualité UGFF : Urgence salaires
- Billet d’actualité UGFF : Mettre fin à la rigueur salariale !
- Carrières et rémunérations, les organisations syndicales interpellent le Premier ministre
- Catégorie C : le gouvernement répond à côté et de manière insuffisante
- Circulaire 15/01/18 mise en œuvre de l’indemnité compensatrice de la hausse de la CSG
- Circulaire du 15 juillet 2010 relative aux primes et indemnité des personnels MEEDDM au titre de 2010
- Comment sont calculer vos cotisations ?
- COMMUNIQUÉ - Point d’indice : un gel inacceptable
- Communiqué CGT : Salaires, pouvoir d’achat et carrières dans la Fonction publique : le compte n’y est vraiment pas !
- Communiqué CGT Fonction publique : Non au gel du point d’indice pour 2014 !
- Communiqué CGT Fonction publique suite à la rencontre salariale du 25 juin 2009
- Communiqué de l’UGFF sur "Déplafonnement des heures supplémentaires, un projet de décret inacceptable qui ne doit pas voir le jour"
- Communiqué sur les primes individualisées dans la Fonction Publique
- Communiqué UGFF : Les agents de la Fonction publique attendent autre chose que la GIPA
- Complément indemnitaire 2008
- Compte-rendu de la réunion sur le supplément familial de traitement du 28 janvier 2011
- Compte-rendu du groupe de travail Fonction publique du 30/1/2018 « Frais de déplacement et de missions »
- Contribution du 1% solidarité : la CGT obtient gain de cause
- Courrier unitaire CGT-FA-FO-FSU-Solidaires au Premier ministre relatif aux salaires dans la fonction publique
- Décret 13/12/17 relatif à la rémunération des agents publics hors échelle
- Décret 25/5/16 majoration de la rémunération des fonctionnaires
- Décret 26/01/17 relatif aux indices de la fonction publique
- Décret 30/12/17 instituant une indemnité compensatrice de la hausse de la CSG
- Décret du 11 janvier 2012 portant relèvement du minimum de traitement dans la fonction publique
- Décret du 24/2/17 modifiant le seuil d’assujettissement à la contribution exceptionnelle de solidarité
- Décret no 2014-507 du 19 mai 2014 relatif aux dispositifs indemnitaires d’accompagnement dans la fonction publique
- Des impôts pour mieux vivre ensemble
- Deux circulaires : Déplacement domicile/travail et maintien primes dans certaines situations de congés
- Dossier : salaires - pouvoir d’achat
- Échelonnement indiciaire applicable à certains corps et emplois du MEDDE
- Etude de l’INSEE sur les salaires dans la Fonction publique
- Gel de l’avancement des fonctionnaires : le 1er ministre répond aux organisations syndicales
- Grilles des salaires au 1er juillet 2008
- Grilles salariales au 1er juillet 2016
- Hausse du SMIC et Fonction publique : Smicardisation à tous les étages !
- Impôt, il faut tout changer
- La CGT dit "NON" au gel des salaires dans la Fonction Publique
- La hausse du SMIC est légitime
- La vérité des prix
- Le droit à un salaire
- Le point sur les procédures de reclassement au sein des corps de la Fonction publique de l’Etat et les nouvelles grilles de rémunération
- Le travail : Un coût ou une richesse ?
- Les fonctionnaires à la diète ? J-M. Canon sur BFM TV le 13 février 2014
- Les salaires au plus bas depuis 2012
- Note sur sur le supplément familial de traitement (SFT)
- Nouvelle politique salariale : Courrier intersyndical adressé aux Ministres Eric WOERTH et André SANTINI
- On nous fait le "coup" du travail : Comparaisons France/Allemagne
- Partager la croissance
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- Perte actualisée du pouvoir d’achat depuis le 1/01/2000
- Perte actualisée du pouvoir d’achat depuis le 1/01/2000
- Perte actualisée du pouvoir d’achat depuis le 1/01/2000
- Perte actualisée du pouvoir d’achat entre 2000 et 2011
- Perte actualisée du pouvoir d’achat entre 2000 et 2011
- Perte du pouvoir d’achat depuis 2000
- Perte du pouvoir d’achat entre 2000 et 2011
- Pétition unitaire "Augmentation des salaires dans la FP"
- Politique salariale : dénonciation unanime des syndicats de la Fonction publique
- Pouvoir d’achat : huit organisations appellent les agents à se mobiliser !
- Pouvoir d’achat : rigueur et mépris
- Pouvoir d’achat dans la Fonction publique : Courrier unitaire au Premier ministre
- Pouvoir d’achat | Communiqué commun des organisations syndicales de la Fonction publique CFDT, CFTC, CGT, FA-FPT, FSU, Solidaires, UNSA
- Prime d’intéressement : Décret + Circulaire
- Prime d’intéressement : Communiqué UGFF-CGT
- Prix des carburants : justice et transparence !
- Qui a dit qu’il n’y avait pas d’argent pour augmenter les salaires ?
- RDV salarial du 5 novembre 2019 : toujours rien pour le point d’indice ! Et bla bla bla et bla bla bla...
- Reconnaitre la qualification
- Régime indemnitaire 2008 : Commentaires de la CGT
- Régime indemnitaire : Annexe de la Circulaire modifiée du 14 Août 2008
- Régime indemnitaire : Courrier de Mr RUYSSCHAERT concernant la Circulaire modifiant les circulaires du 27 octobre 2007 et du 5 juin 2008
- Régime indemnitaire des personnels des services territoriaux de l’Etat
- Rémunération et valeur du point d’indice au 1er octobre 2009
- Rémunération, parcours professionnels et carrières : Communiqué commun des organisations syndicales de la Fonction publique
- Rémunérations et l’échelonnement indiciaire depuis le 1er juillet 2009 pour la catégorie C
- Revalorisation du SMIC au 1er janvier 2013 et conséquences sur la grille indiciaire
- Revalorisation du SMIC au 1er juillet 2012 et conséquences sur la grille indiciaire de la Fonction publique
- Revalorisation du SMIC et conséquences sur la grille indiciaire de la Fonction publique
- Salaire de la, du salarié(e) qualifié (e)
- Salaire de la, du salarié(e) sans qualification
- Salaire minimum : Déclaration unitaire au Ministre de la Fonction publique
- Salaires - Pénibilité - Services publics
Le 25 juin, restons déterminés ! - Salaires dans la Fonction publique : Le gouvernement fait le choix du conflit
- Salaires dans la Fonction publique : Mobilisation unitaire le 31 mai
- Salaires et pouvoir d’achat : Argumentaires CGT
- SMIC : L’indispensable coup de pouce refusé par le gouvernement
- Suppression de l’indemnité exceptionnelle : Une mauvaise mesure
- Suppression de l’indemnité exceptionnelle
- Tarifs progressifs de l’énergie : La lutte contre la précarité énergétique mérite une concertation de qualité
- Une augmentation du pouvoir d’achat ne peut passer que par une revalorisation des salaires et des pensions
- « Compensation de la hausse de la CSG » : réunion du 26 septembre 2017
- CCP (Commissions consultatives paritaires)
- Commission d’avancement et de discipline (CAD)
-
REORGANISTAIONS - Anciens articles (2009-2019)
- Action publique 2022 : courrier CGT au Premier ministre
- AP 2022 : la CGT a un autre projet !
- AP 2022- Réunion du 15 mars avec la SG des MTES et MCT
- CAP 2022 : réponse du 1er ministre au courrier de la CGT
- CAP 2022 : réunion du 22 novembre 2017 Service du Premier ministre/CGT
- Chantier action publique 2022 : un outil pour l’austérité et contre les services publics
- Circulaire du 12 juin 2019 relative à la mise en oeuvre de la réforme de l’organisation territoriale de l’Etat
- Circulaire du 5 juin 2019 relative à la transformation des administrations centrales et aux nouvelles méthodes de travail
- Circulaire Premier ministre 26 septembre 2017 « Action publique 2022 »
- Comité de suivi du Forum de l’Action publique du 22 janvier 2018 : communiqué CGT-FO-Solidaires
- Comité interministériel de la transformation publique : des mesures contre les agents, le statut, le service public
- Communiqué CGT « Le gouvernement commence à reculer : par l’action, poussons notre avantage ! »
- Compte-rendu de l’audience du 19 novembre avec le Directeur de Cabinet de M. Lebranchu
- Conseil national des services publics (CNSP) du 11 février 2015
- Courrier du 1er ministre du 1/08/12 Réflexion sur l’évolution des missions et de l’organisation de l’Etat
- Décret du 26 janvier 2015 relatif au coordonnateur national de la réforme des services déconcentrés de l’Etat
- Discours du 3 décembre 2009 du ministre Eric Woerth aux opérateurs de l’Etat
- Document UGFF-CGT « Appareil d’État : éléments pour le débat »
- Forum de l’action publique : CGT, FO, Solidaires se retirent !
- Lancement le 9 décembre des discussions par la ministre Mme Lebranchu dans les suites du rapport Pécheur
- Le statut de la fonction publique un acquis pour la société ?
- Lettre de mission à J.P Weiss sur l’engagement de projet et de service public
- Loi 7/8/2015 nouvelle organisation territoriale de la République
- Loi NOTRe : la fuite en avant continue !
- L’UFSE-CGT appelle les parlementaires à ne pas adopter le projet de loi pour un État au service d’une société de confiance
- MAP et RÉATE : les organisations syndicales demandent à rencontrer Marylise LEBRANCHU
- Modernisation de l’Etat : Avis sénatorial - novembre 2013
- Présentation du rapport Pêcheur : Des enjeux essentiels à débattre
- Programme « Action publique 2022 » : privatisations et abandons de missions, nous ne laisserons pas faire !
- Rapport du CESE « La réduction des inégalités territoriales : quelle politique nationale d’aménagement du territoire ? »
- Rapport Pêcheur sur la Fonction publique
- Réforme de l’Etat : Nouveau Secrétaire d’Etat, une très mauvaise nouvelle !
- Réformes territoriale et de l’État : Initiative UGFF/FDSP-CGT - 10 et 11 mars 2015
- Réunion à la DGAFP du 13 mars : le pire se confirme
- OPA : Journal l’Ouvrier
-
Anciens articles (2014-2008)
- 5 fiches revendicatives UGFF-CGT pour aider à la mobilisation
- 26ème Congrès UGFF-CGT 14-18 octobre 2013 : résultats des votes + textes adoptés
- 4 pages CGT : Mon salaire pour vivre c’est capital !
- 4 pages CGT : Pour sortir de la crise agissons pour une réponse à nos revendications
- 4 pages CGT : Salaires, Retraites, Europe
- 4 pages CGT « Exigeons des actes forts pour sortir de la crise »
- 4 pages CGT-Finances « Pour plus de justice fiscale »
- 5 janvier 2012 :
Journée d’étude fédérale "Nouvelles règles de représentativité" - Abrogation du décret sur la réorientation professionnelle
- Accord cadre sur l’intéressement collectif dans la Fonction publique : L’intéressement est contraire à l’intérêt général !
- Adresse aux organisations
- Adresse aux syndiqués de la FNEE-CGT et du SYAC-CGT
- Adresse de Bernard THIBAULT aux organisations de la CGT
- Adresse de la CGT fonction publique aux salariés
- Agenda social : Communiqué CGT et FSU
- Agenda social de la Fonction publique : L’urgence est aux mesures concrètes
- Allègements de charges : ne dites pas aux sénateurs que ça ne fonctionne pas ! (article Médiapart)
- Appel aux mobilisations de la Commission exécutive fédérale
- Appel de la CE UGFF-CGT : Le véritable changement passe par l’intervention des salariés
- Appel fédéral pour l’action du 22 novembre contre la privatisation de La Poste
- Après la suspension de l’écotaxe : Pour une véritable réforme fiscale
- Au nom de la crise le patronat veut la peau du contrat de travail !
- B. Thibault : "Les salariés sont-ils condamnés à subir ?"
- Bernard Thibault : « L’urgence d’un autre partage des richesses »
- Billet d’actualité UGFF-CGT : Le droit à la retraite à l’encan !
- Billet UGFF-CGT : la coupe est pleine, agissons !
- Bon de commande : Le Manifeste : « La Fonction Publique notre bien commun »
- Budget 2010 : De nouveaux reculs pour l’immense majorité des citoyens
- Budget 2010 : Des choix qui font plaisir aux patrons
- Budget 2014 : Le choix de l’austérité
- Bulletin UIT-CGT n°78
- Bureau fédéral : Les propos de Jacob sur le statut des fonctionnaires
- Campagne de la CGT contre le coût du capital
- CAP des TSE : Boycott du SANTE-UNSA
- Chiffres du chômage : Pour d’autres politiques de l’emploi et de nouveaux droits pour combattre le chômage
- Communiqué : Augmentation des tarifs de l’énergie
- Communiqué : Ecotaxe...suite...et fin...et le juste coût du transport ?
- Communiqué CFTC, CGC, CGT, FO, FSU, SOLIDAIRES de la Fonction publique
- Communiqué CGT : Logement : Non au projet de loi Boutin !
- Communiqué CGT du 21 novembre : Projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social dans la fonction publique
- Communiqué CGT fonction publique : Quand Eric WOERTH ne dit pas la vérité
- Communiqué CGT sur la politique du Logement
- Communiqué CGT, FO, FSU, SOLIDAIRES, CFTC, CFE-CGC de la fonction publique du 7 juin 2013
- Communiqué CGT-CFDT-FSU-UNSA-Solidaires-CGC-CFTC du 22 février 2013
- Communiqué CGT-Fonction publique suite à la Conférence sociale des 9 et 10 juillet
- Communiqué commun CGT - FSU
- Communiqué commun CGT-FP concernant la rencontre avec la nouvelle ministre de la Fonction publique
- Communiqué commun des orgas CGT de la FP suite à la réunion bilatérale du 23 février avec WOERTH et SANTINI
- Communiqué de la CGT-Fonction publique : L’intéressement est contraire à l’intérêt général
- Communiqué de l’UGICT-CGT faisant suite à la réunion du Comité de suivi des stages du lundi 27 avril 2009
- Communiqué de presse du 1er décembre des fédérations de fonctionnaires CFDT - CFTC - CGT - FSU - SOLIDAIRES - UNSA
- Communiqué des fédérations CGT de la Fonction publique suite au "sommet social" à Bercy du 3 mars 2009
- Communiqué des organisations CGT de la Fonction publique concernant les non-titulaires
- Communiqué des organisations syndicales de la Fonction publique du 4 mars 2009
- Communiqué FSU – CGT – CFDT – UNSA – SOLIDAIRES – CGC - CFTC de la Fonction publique du 8 février 2013
- Communiqué suite à la manifestation du 17 octobre sur le droit des Femmes
- Communiqué UGFF : Avec la CGT, l’ambition d’ouvrir des négociations sur la grille pour les catégories A, B et C
- Communiqué UGFF : S’organiser pour agir
- Communiqué UGFF sur les "opérateurs" publics
- Communiqué UGFF-CGT : soutien total au syndicat de la magistrature
- Communiqué UGFF-CGT : Votation Suisse sur l’immigration
- Communiqué UGFF-CGT sur le Projet de Budget 2011
- Communiqué UIT-CGT : Non à la hausse de la TVA dans les transports publics.
- Compte Epargne-Temps, une première victoire !
- Compte rendu du Bureau Fédéral du 2 avril 2008
- Compte-rendu de la présentation de l’agenda social le 4 septembre par la ministre de la Fonction publique
- Conférence de presse du 28 janvier 2010 : Bernard Thibault fait le point sur l’actualité
- Conférence sociale 2013 : contribution de la Fédération CGT des Services publics et de l’UGFF CGT
- Conférence sociale 7/8 juillet 2014 : Face aux injonctions du Medef, la CGT en phase avec les salariés
- Conférence sociale 9 et 10 juillet 2012 : Pour la croissance et la justice sociale, la CGT propose
- Conférence sociale : communiqué UIT-CGT
- Conférence sociale : Feuille de route
- Conférence sociale : Premier état des lieux
- Conférence sociale des 20 et 21 juin 2013 : Le bilan
- Conférence sociale des 20 et 21 juin 2013 : L’urgence d’un changement de cap
- Conférence sociale des 9 et 10 juillet 2012 : Pour la croissance et la justice sociale
- Conférence sociale des 9 et 10 juillet 2012 :
Mesures demandées par la CGT-Fonction publique - Conférence sociale des 9 et 10 juillet : Dossier compilé
- Conférence sur la méthode avec le Gouvernement du 5 juin : Intervention de Bernard THIBAULT
- Courrier au ministre Borloo suite aux conséquences du volcan pour les agents
- Courrier UGFF au ministre de la Fonction publique concernant les non titulaires et contractuels
- Décès d’Albert Jacquard
- Déclaration CGT relative à l’agenda social 2011 dans la Fonction publique
- Déclaration de Bernard Thibault, Secrétaire général de la CGT
- Déclaration de la CE Confédérale pour les élections européennes du 7 juin.
- Déclaration de la CGT suite au discours du Président de la République du 22 juin 2009
- Déclaration de Thierry Lepaon : Le Premier ministre en meeting au MEDEF !
- Déclaration de Valls : Une provocation inacceptable !
- Déclaration UGFF sur le compte épargne temps dans la Fonction publique
- Discours du Premier ministre : Le patronat entendu et servi
- Disparition de Nelson Mandela : La CGT salue l’homme d’exception
- Document CGT-Fonction publique « Revendications sur la Fonction publique et ses agents »
- Ecologie : un monstre administratif aux pieds d’argile (Article Médiapart 8/4/14))
- Ecotaxe poids lourds : Le gouvernement fait marche arrière devant les menaces patronales
- Edito : 2012, une année pleine d’enjeux !
- Election au CA de la SNCF : la CGT première organisation syndicale
- Elections aux chambres d’agriculture : La CGT consolide sa première place avec 36% des voix
- Elections TPE : Les salariés placent la CGT très largement en tête
- Emploi, Salaire, Retraite et Protection Sociale : Amplifions la mobilisation !
- Epandages aériens de pesticides : Communiqué INDECOSA-CGT
- État des lieux, les lieux de l’État : Un livre sur la RGPP avec un regard sur les services de l’Equipement
- Face aux urgences sociales rompre avec l’austérité !
- Facilités d’horaires accordées aux fonctionnaires à l’occasion de la rentrée scolaire.
- Fonction publique : Le changement, c’est pas pour tout de suite
- Garantie de l’emploi dans la Fonction publique : une garantie d’abord pour les citoyens !
- HABEMUS billet d’humeur !
- Hors série de la NVO « Ce que nous coûte le capital »
- Humanité Dimanche du 26 juin 2014 : Pourquoi ils veulent la peau de la CGT ?
- Ils nous parlent du coût du travail. Et si on parlait coût du capital ?
- Intersyndicale du 18 août 2011
- Intersyndicale du 24 août 2011
- Intervention FNEE-CGT au 27 ème Congrès de la Fédération des Finances CGT
- Interview de B. Thibault dans Le Monde : " La France aussi est dans l’austérité "
- Interview du président de la République pour Le Monde - François Hollande : à contre sens
- Journée internationale des femmes : Le 8 mars, mobilisons-nous !
- La CGT : "ça fait 30 ans qu’on multiplie les aides au patronat !" Interview de B. Talbot, secrétaire général de la FDSP, sur LCI le 18 mars 2014
- La CGT-FP confirme les déclarations de Thierry LEPAON
- La situation économique et sociale est grave : il faut rompre avec l’austérité
- Le 17 octobre : Pour les droits des Femmes
- Le 25 novembre : Les retraités dans l’unité syndicale
- Le Front national ou l’imposture sociale : Argumentaire de la CGT
- Le Medef s’obstine à exiger plus de flexibilité, Votre intervention est indispensable !
- Le recrutement d’OPA à VNF, c’est pour maintenant !
- Le Service public : Un enjeu de société
- Les logements de fonction n’ont rien d’un privilège
- Les maires européens soutiennent le droit humain à l’eau et à l’assainissement
- Les niveaux de vie en 2010 - Source : INSEE
- Les transports : une priorité pour les salariés
- Lettre de Thierry LEPAON à François HOLLANDE
- Lettre des ministres en charge de la Fonction publique censée servir "d’agenda social" pour l’année 2009
- Lettre du 15 juillet 2014 relative à la priorité dans le recrutement des agents dont le poste est supprimé dans le cadre de projets de restructuration
- Lettre ouverte de la CGT Fonction publique au 1er ministre
- Lettre ouverte UGFF aux candidat(e)s à la présidentielle
- Lettre-circulaire relative à l’octroi d’autorisations spéciales d’absence pour les élections prud’homales du 3/12/08
- Logement : La mise en œuvre de la Garantie Universelle des Loyers (GUL) inquiète les organisations syndicales
- Logement social : Oui à la mobilisation du 1 % Logement ; Non à sa spoliation !
- Loi ALUR : Communiqué CFDT, CFE-CGC, CFTC, CGT, FO
- L’austérité et les restructurations à la SNCF gèlent le service public !!
- L’hommage de la CGT à Nelson Mandela
- Mal Logement : Pas de solution sans lutter contre la précarité de l’emploi et pour de meilleurs revenus !
- Mémorandum de la CGT sur le projet de loi sur la modernisation de l’économie
- Message de la FNEE-CGT au Congrès du SNE-FSU
- Modernisation de l’action publique et décentralisation : Imposons d’autres choix !
- Motion CGT à envoyer
- Motion du congrès de l’UGFF CGT
- Ni coupable, ni responsable !
- Note commune FD Services publics - SNPTRI - UNSGPEN - SNOPA - UGFF - FD Equipement Environnement
- Note commune suite aux transferts dans les collectivités
- Note du ministère aux Chefs de service suite aux conséquences du volcan pour les agents
- Note économique CGT : Quelles sont les causes de la crise que traverse l’Europe….
- Numéro spécial rentrée de la NVO
- NVO RENTREE 2014 « Changeons de cap ! »
- ONP : Ayrault décide de sa mise à mort !
- Pacte de compétitivité : Une logique contestable
- Pacte de responsabilité : Echanges entre le 1er ministre, la CGT et le MEDEF
- Pacte de responsabilité : La CGT porteuse d’exigences fortes
- Pacte Euro Plus : Des projets néfastes qu’il faut combattre
- Pacte Euro plus : Maîtriser les enjeux pour combattre de nouvelles régressions sociales
- Plaquette revendicative SNOPA concernant le transfert et le statut
- Politiques publiques : Non à un plan de rigueur
- Pour des politiques publiques et des services publics au service du progrès social !
- Pour la fonction publique et ses agents, il faut d’autres réponses
- Pour un impôt plus juste et efficace
- Projet de calendrier social pour la Fonction publique : Compte-rendu de la réunion du 25 juillet 2012
- Promotion de l’égalité dans la Fonction publique : Lettre intersyndicale aux ministres de la Fonction publique
- Propositions de la CGT pour un Pôle financier public
- Questions - réponses au sujet de la « règle d’or des finances publiques »
- Rapport Cour des comptes : Confirmation de la naissance d’une nouvelle officine libérale
- Rapport du Sénat sur l’ingénierie publique
- Rapport Gallois : Communiqué CGT-FP
- Rapport sur l’emprunt national
- Réforme des collectivités territoriales : Un danger pour la démocratie locale
- Remaniement : Beaucoup de bruit pour pas grand chose
- Rencontre avec la ministre M. Lebranchu le 10 octobre 2012 sur les Parcours professionnel, carrière et rémunération
- Rencontre avec le ministre sur l’agenda social dans la Fonction publique
- Rencontre avec les ministres de la Fonction publique
- Rencontre CGT - FSU : Communiqué commun
- Rencontre CGT/Ministre de la Fonction publique
- Répartition des compétences : Il faut des garanties sur les missions, la démocratie, le statut et la fiscalité
- Réponse de François HOLLANDE à Thierry LEPAON
- Représentativité : La CGT première organisation syndicale
- Résultats des élections municipales : Faire entendre la voix du monde du travail
- Réunion du 12 octobre 2009 sur l’intéressement dans la Fonction publique
- Réunion du 19 mai avec la ministre Marilyse Lebranchu : communiqué unitaire
- Réunion du 3 juin à la FP sur la réforme de l’indemnité de résidence et du supplément familial de traitement
- Signez l’appel pour un audit citoyen de la dette publique !
- Sommet SARKOZY –MERKEL : Pas de solidarité, plus d’austérité pour tous !
- Statut général des fonctionnaires : déjà 30 ans et un bel avenir devant lui !
- Suppression de l’Intérim dans la Fonction Publique : Un rapport qui va dans les sens de la revendication de la CGT
- Suppressions d’emplois : Du moins pour tout le monde
- Synthèse du rapport de la Cour des comptes - Juillet 2012
- Taxe carbone : Injuste et inefficace
- Taxe carbone : une taxe injuste et inefficace
- Temps de travail, un enjeu majeur : Manifestons le 16 décembre 2008 !
- Tract CGT : La nouvelle imposture de l’extrême droite
- Tract fédéral : Emploi, ARTT, Salaires
- Tract UGFF : Prise en charge des frais de transport hors Ile-de-France
- Trajets domicile/travail : Le financement devient force de loi. Il doit parvenir rapidement sur la fiche de paie !
- UCR-CGT : Les retraités veulent être entendus !
- Un projet de loi de financement de la Sécurité sociale contraire aux intérêts de la population
- Une fiscalité plus juste pour combattre la crise
- Une politique énergétique aujourd’hui pour développer et préserver demain !
- Unitaires contre l’extrême droite, ses idées, ses pratiques
- Victoire contre la précarité à l’École Normale Supérieure
- Voeux aux fonctionnaires : Courrier intersyndical au Premier Ministre
- Vœux présidentiels, pourquoi la CGT n’ira pas....
-
à trier
- Note de gestion du 19 décembre relative à la mise en oeuvre du complément indemnitaire d’accompagnement à la mobilité dans la Fonction Publique
- Note du 21-10-14 relative aux transferts de personnels liés au fonds FEDER
- Fusion/intégration des IAM : réunion du 17 février 2016
- 11 Notes de gestion de la DRH - octobre 2014
- 2 Notes de gestion du 5/8/16 OPA et AUE
- 3 notes de gestion 31/07/15 AUE, Berkani, catégories B
- 4 notes de gestion 30/07/15 PSR, PFR, Primes - A, B, C
- 4 pages CGT : Que veut la CGT pour la grille indiciaire et pour la catégorie C ?
- Adjoints administratifs : SIGNEZ la PÉTITION intersyndicale !
- Annexe à la circulaire régime indemnitaire services déconcentrés
- Annexe modifiée : Note de gestion 2013 relative à la PSR
- Annonce du déplafonnement des primes des C administratifs
- Arrêté 21/11/17 dispositions particulières applicables aux non titulaires des agences de l’eau pour 2017
- Arrêté 23/12/15 prime d’accompagnement réorganisation régionale de l’Etat
- Arrêté 29/12/16 déconcentration des actes relatifs à la situation individuelle des agents publics
- Arrêté 7/9/15 NBI agents techniques à la DGAC
- Arrêté du 12 décembre 2012 : Emplois ouvrant droit à la NBI au titre de la politique de la ville
- Arrêté du 14 avril 2015 fixant les taux de promotions 2015 et les dispositions particulières applicables aux PNT des agences de l’eau pour l’année 2015
- Arrêté du 14 juin 2012 : Emplois ouvrant droit à la NBI au titre de la politique de la ville
- Arrêté du 17 octobre 2012 : dispositions particulières applicables aux agents non titulaires des agences de l’eau
- Arrêté du 1er août 2014 relatif à la liste des fonctions et des établissements permettant l’attribution d’une allocation spécifique de cessation anticipée d’activité à certains agents du ministère de la mer
- Arrêté du 20 mai 2014 pour l’application aux corps d’adjoints administratifs des dispositions du décret no 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d’un régime indemnitaire (IFSE)
- Arrêté du 20/12/16 Amiante pour les OPA
- Arrêté du 25 juin 2012 : Taux de promotion pour l’accès à l’échelon spécial dans le corps des adjoints administratifs
- Arrêté du 28 juillet 2009 fixant les conditions d’octroi de l’indemnité temporaire de mobilité
- Arrêté du 30 octobre 2014 relatif aux modalités d’application à certains agents du MEDDE-MLETR de l’IHTS
- Arrêté du 31 juillet 2009 relatif à l’évaluation de la période de professionnalisation pour les agents de l’Etat
- Arrêté du 31 juillet 2009 relatif au bilan de compétences des agents de l’Etat
- Arrêté du 5 juin 2012 : Taux de promotion (SAE, TSE, CTPE, CTT)
- Arrêté du 9 avril 2015 fixant les taux de promotion (2015 à 2017) dans les corps des adjoints administratifs du MEDDE-MLETR
- Arrêté du 9 avril 2015 fixant les taux de promotion (2015 à 2017) dans les corps des dessinateurs et ETST
- Arrêté taux de promotion 2012 agents non titulaires des agences de l’eau
- Arrêtés 28 juillet et 29 août 2017 : emplois ouvrant droit à la NBI au titre de la politique de la ville
- Arrêtés du 29/7/16 PTETE et prime OPA VNF
- Attachés : Création d’un corps interministériel
- Attachés : Création d’un corps interministériel
- Audit sur les adjoints administratifs et les dessinateurs
- Berkani : 2 Notes de gestion relative au complément de rémunération
- Berkani : décret + arrêté du 18/05/16
- BERKANI : note de gestion 21/6/16 compléments de rémunération
- Bilan de la déconcentration des actes de gestion - 2016
- Bilans de gestion 2014 de divers corps
- Calendrier prévisionnel des concours externes, internes et examens professionnels pour 2013
- Calendrier prévisionnel des concours pour 2016 au MEDDE/MLETR
- Catégorie A : Des revendications pour le débat et l’action
- Catégorie B (fonctionnaires, contractuels, OPA) : Consultation OFICT-CGT
- Catégorie B : Continuer l’action
- Catégorie C : Indemnité d’administration et de technicité
- Catégorie C : Indice terminal 430, c’est pas assez !
- Catégorie C : Nouvelles grilles indicaires définitives
- Catégorie C : Une priorité gouvernementale pas convaincante du tout !
- Charte de gestion 2011 du corps des ITPE
- Charte de gestion TSDD et SACDD : Courrier à la ministre D. Batho
- Circulaire 16/3/17relative à la stratégie interministérielle RH pour 2017-2019
- Circulaire 18/11/15 application du décret "charte déconcentration"
- Circulaire de nomination et d’affectation pour le corps des SACDD et TSDD
- Circulaire de promotions 2014 des catégories A, B et C
- Circulaire du 10 juin 2015 relative à la gestion des cadres et au management dans la fonction publique de l’État
- Circulaire du 10/07/09 sur le régime indemnitaire 2009 de l’encadrement supérieur
- Circulaire du 23/06/09 sur le régime indemnitaire 2009 des Architectes Urbanistes de l’Etat
- Circulaire du 23/06/09 sur le régime indemnitaire dans les filières administrative, médico-sociale, transports terrestres, affaires maritimes, des adjoints techniques et de certains PNT en services déconcentrés
- Circulaire du 25 janvier 2010 relative au dispositif de connaissance et d’évaluation de l’expertise scientifique et technique du MEDDTL
- Circulaire du 30 mai 2013 relative à la prestation unique de soutien à la scolarité
- Circulaire du 31/05/16 recrutement d’apprentis dans la FPE
- Circulaire FP campagne 2017/2018 de recrutement d’apprentis
- Circulaire ministérielle "Promotions 2011"
- Circulaire mobilité 2009
- Circulaire mobilité 2010 + note d’accompagnement du SG
- Circulaire Principes de gestion - Promotions 2014 des catégories A techniques et administratives
- Circulaire promotion 2009 ainsi que la lettre d’accompagnement
- Circulaire promotion 2010
- Circulaire promotion au titre de l’année 2018
- Circulaire promotions 2007
- Circulaire promotions 2013 des catégories C
- Circulaire promotions 2017 des Personnels d’Exploitation des TPE
- Circulaire promotions TSDD au titre de l’année 2016
- Circulaire relative à la PSR à compter de 2010
- Circulaire « Principes de gestion - Promotions 2016 »
- Circulaire « Principes de gestion - Promotions 2017 »
- Circulaire « Principes de gestion - promotions 2015 »
- Circulaire « Promotions au titre de 2013 »
- Communiqué : Non à la diminution des promotions de TSDD !
- COMMUNIQUÉ TSDD « des promotions 2013 d’austérité ! »
- Communiqué UGFF : Avec la CGT, l’ambition d’ouvrir des négociations sur la grille pour les catégories A, B et C
- Communiqué UGFF-CGT : Nouvelle grille catégorie C au 1er février 2014
- Complément circulaire promotions PETPE branches VNPM et RBA
- Compte - rendu de la réunion « Évaluation de la politique publique en matière d’affectation et de mobilité sur les territoires » du 23 octobre 2013
- Compte-rendu de la réunion sur l’évolution statutaire des IAM
- Consultation Agents de la catégorie B, OPA tech et assimilés – Point d’étape
- Contractuels MEEM : note de gestion 2018
- Contractuels ONCFS : Arrêtés indiciaires et primes (mesures transitoires)
- Courrier aux ministres sur les taux de promotions 2015
- Courrier de la SG relatif aux évolutions indemnitaires conduites au titre de 2017
- Courrier DRH relatif aux doubles lauréats des examens professionnels de SACDD
- Courrier du ministre Hulot sur l’intégration des IAM dans le corps des Attachés et ITPE
- Courrier du SG : ISH des Officiers de ports adjoints
- Courrier intersyndical à la ministre concernant les commissions indemnitaires
- Critères de promotion des corps TSDD et SACDD : Courrier à la DRH
- CTT : Note complément indemnitaire
- Cycles de mobilité : courrier CGT à la SG du MEEM
- Cycles de mobilité : réponse de la SG au courrier CGT
- Cycles de mobilité : réunion du 18 mai 2016
- Cycles de mobilités : DDI, le cheval de Troie ?
- Décret 10/4/17 référent déontologue dans la fonction publique
- Décret 2/5/17 appréciation de la valeur et de l’expérience professionnelles pour un avancement de grade
- Décret 20/9/17 modifiant l’échelonnement indiciaire catégorie A
- Décret 27/10/17 carrière des OPa et responsables de capitainerie
- Décret 27/10/17 échelonnement indiciaire des OPa et responsables de capitainerie
- Décret 28/12/16 accès aux corps des SACDD et ITPE
- Décret 28/12/16 procédure de mutation des fonctionnaires
- Décret 3/8/16 organisation des carrières des catégories C
- Décret 31/8/16 indemnité kilométrique vélo expérimentée au ministère
- Décret de création 8ème échelon catégorie C
- Décret de création d’un 8ème échelon « dit spécial » pour la catégorie C
- Décret du 13/11/2014 modifiant le décret n° 2005-1228 du 29/10/2005 relatif à l’organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C
- Décret du 14 avril 2015 indemnisation des astreintes et compensation des interventions au MEDDE
- Décret du 19 décembre 2014 portant diverses dispositions relatives au corps interministériel des attachés d’administration de l’Etat
- Décret du 26 novembre 2014 relatif à l’ISS
- Décret du 3 octobre 2014 relatif à la procédure de contrôle des arrêts de maladie des fonctionnaires
- Décret du 30/12/15 relatif à l’ISS
- Décret du 7 mai 2015 portant charte de la déconcentration.
- Décret IDV au MEEM-MLHD suite à une opération de restructuration
- Décret no 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d’un régime indemnitaire (IFSE)
- Décret n° 2018-283 du 18 avril 2018 portant reclassement des fonctionnaires détachés dans l’emploi de conseiller des affaires maritimes...
- Décret n°2009-1558 du 15 décembre 2009 relatif à la PSR allouée à certains fonctionnaires relevant du MEEDDM + Montants des PSR
- Décret sur l’organisation des carrières des catégories C
- Décrets de mise en oeuvre du 8ème échelon de la catégorie C
- Décrets grilles catégories C et B 1er grade au 1er février 2014
- Défense du Statut général de la Fonction publique
- Déontologie des fonctionnaires : une loi en passe de devenir rétrograde
- Déprécarisation : Note 10/2/16 recrutement catégorie C
- Entretien professionnel : Arrêté du 3 décembre 2012
- Entretien professionnel 2012 et réduction d’ancienneté
- Enveloppe catégorielle 2010 pour le MEEDDM
- Filière socio-éducative : les syndicats refusent le passage en force du gouvernement
- Fusion B/B+ des listes de mobilités : compte-rendu de la réunion du 11 décembre 2017
- Grâce à la CGT, les Dessinateurs et ETST toucheront 370 € en décembre 2017 !
- Impasse sur la catégorie A : de véritables négociations sont à ouvrir d’urgence !
- Indemnité CTT
- Indemnité temporaire de mobilité : Arrêté du 7 décembre 2011
- Info : promo 2013 des B
- Instruction DRH : Mobilité au 1er janvier 2013
- Intervention C.G.T. le 28/01/2013 sur les « Parcours de carrière »
- IPCSR : Note de gestion complément indemnitaire
- ISS : Décret du 27 décembre 2012
- ISS allouée aux IPEF et aux corps techniques de l’équipement
- ISS allouée aux IPEF et aux corps techniques de l’équipement
- ITPE - Attachés affectés à la DSCR : Réponse du SG du ministère
- Le Statut des fonctionnaires : une garantie d’abord pour les citoyens
- Les 70 ans du statut général des fonctionnaires : Livret CGT
- Les grilles au 1er janvier 2015 pour les catégories C et B
- Liste des emplois ouvrant droit à l’indemnité temporaire de mobilité
- Liste des emplois ouvrant droit à l’indemnité temporaire de mobilité - MEDDE/MELT et DDI
- Loi du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires
- Loi égalité citoyenneté : les syndicats de la FP refusent l’injonction du gouvernement
- Loi égalité citoyenneté : l’unité syndicale contraint le gouvernement au recul
- Loi « Déontologie des fonctionnaires » Danger grave et imminent
- Maritime : Note de gestion « indemnité journalière »
- Mauvais scoop pour les attaché-e-s
- Mesures catégorielles 2011
- Mesures catégorielles 2012
- Mesures catégorielles 2014
- Modification des cycles de mobilité : compte rendu de la réunion du 14 avril 2016
- Modification des grilles de la catégorie C - La catégorie B toilettée a minima !
- Note 18/12/15 relative aux astreintes et repos en cas d’intervention
- Note : compensation temps de travail administratif IPCSR
- Note de gestion 14/10/15 ISH ports décentralisés
- Note de gestion 15/11/16 entretiens professionnels et répartition des réductions d’ancienneté
- Note de gestion 15/7/16 relative à la PARRE - DREAL
- Note de gestion 17/06/16 PSR personnels d’exploitation
- Note de gestion 20/6/16 don de jours de repos enfant malade
- Note de gestion 20/6/16 régime indemnitaire HN68
- Note de gestion 2011 sur l’ISS
- Note de gestion 2012 « prime de service » des Officiers de port
- Note de gestion 2013 des AUE
- Note de gestion 2013 régime indemnitaire DPCSR-IPCSR
- Note de gestion 2013 relative à l’ISS
- Note de gestion 2013 relative à la prime de service et de sujétion des OP et OPa
- Note de gestion 2013 relative à la prime pour services rendus des personnels d’exploitation
- Note de gestion 2013 relative aux modalités d’application de l’avantage spécifique d’ancienneté
- Note de gestion 2013 relative aux principes généraux d’harmonisation, modalités de recours et commissions indemnitaires
- Note de gestion 2013 RI contractuels HN 68
- Note de gestion 2014 attribution prime OP-OPa
- Note de gestion 2014 relative à l’ISS
- Note de gestion 2014 relative à la PFR aux catégories B
- Note de gestion 2014 relative à la PSR au titre de l’année 2014 allouée aux TSPDD
- Note de gestion 2014 relative à la PTETE pour les PETPE
- Note de gestion 2014 relative aux IHTS
- Note de gestion 2016 régime indemnitaire des agents du MAAF
- Note de gestion 2017 : agents contractuels exerçant des fonctions de 2ème niveau
- Note de gestion 21/6/16 PSR 2016 fonctionnaires MEEM/MLHD
- Note de gestion 22/07/15 PFR Administrateurs civils
- Note de gestion 22/09/15 prime de métier des OPA
- Note de gestion 22/09/15 PTETE agents d’exploitation
- Note de gestion 22/9/17 régime indemnitaire (hors RIFSEEP) des agents MAA aux MTES/MCT
- Note de gestion 26 juillet 2013 PFR B agents du MAAF
- Note de gestion 27/7/17 primes 2017 CED et PNT
- Note de gestion 30/9/15 régime indemnitaire agents MAAF
- Note de gestion 7/3/17 régime indemnitaire des PETPE au titre de 2017
- Note de gestion 9/11/15 entretiens professionnels et réductions d’ancienneté
- Note de gestion : attribution d’un complément indemnitaire exceptionnel aux OPa au titre de l’année 2013.
- Note de gestion : indemnité de contrôle de nuit/WE/Jour férié des SACDD spécialité CTT
- Note de gestion agents Economie et Budget affectés au MEDDTL
- Note de gestion attribution des primes et indemnités aux personnels MEDDE/MLET en AC ou SD pour l’année 2014
- Note de gestion au titre 2013 régime indemnitaire des agents de Bercy affectés au METL/MEDDE
- Note de gestion compensation NBI des TSCDD
- Note de gestion compléments indemnitaires 2013 des agents "Berkani"
- Note de gestion contractuels parcs, PNF, AAMP
- Note de gestion des intérims
- Note de gestion du 07 juillet 2015 ISS corps techniques
- Note de gestion du 07 juillet 2015 régime indemnitaire HN68
- Note de gestion du 11 juillet 2013 sur la PTETE
- Note de gestion du 12 juin 2012 relative à l’ISH
- Note de gestion du 14 août 2013 PFR cat A agents d’autres administrations METL/MEDDE
- Note de gestion du 16 décembre 2013 relative aux campagnes des entretiens professionnels et de formation au titre de l’année 2013
- Note de gestion du 16 décembre 2014 relative aux campagnes 2014 des entretiens professionnels et de formation, et de répartition des réductions d’ancienneté des personnels gérés par le MEDDE
- Note de gestion du 16 juillet 2015 - PFR des catégories A administratif
- Note de gestion du 16 juillet 2015 sur IPF des IPEF
- Note de gestion du 16 juin 2014 relative à la procédure d’attribution du régime indemnitaire des contractuels de haut niveau (HN 68) régis par l’arrêté du 10 juillet 1968 au titre de 2014
- Note de gestion du 19/7/17 relative à l’ISS
- Note de gestion du 23 septembre 2013 relative au régime indemnitaire 2013 des CTSS et ASS
- Note de gestion du 24/10/16 expérimentation de l’indemnité kilométrique vélo
- Note de gestion du 25 juillet 2012 : Primes et indemnités des adjoints administratifs et syndics des gens de mer
- Note de gestion du 26 septembre 2013 relative à la prime de métier 2013 des OPA
- Note de gestion du 28/6/16 ISH à certains agents de l’État des ports décentralisés
- Note de gestion du 3 août 2012 relative aux principes généraux d’harmonisation indemnitaire
- Note de gestion du 3/3/17 Séniorat ITPE
- Note de gestion du 31 mai 2012 relative à la répartition des réductions d’ancienneté des personnels du MEDDE
- Note de gestion du 4 décembre 2013 relative à l’ISS 2013
- Note de gestion du 4 juin 2012 régime indemnitaire des AUE
- Note de gestion du complément indemnitaire dans le cadre du NES
- Note de gestion HN 68
- Note de gestion ISH affaires maritimes
- Note de gestion ISS du 10 juillet 2012
- Note de gestion PFR 2013 pour les corps de catégorie A - filière administrative
- Note de gestion PFR A administratif d’autres administrations en poste au MEDDTL
- Note de gestion relative à la PFR des catégories B administratives
- Note de gestion relative aux complements de remuneration 2014 des agents Berkani
- Note de gestion sur l’indemnité compensatoire exceptionnelle
- Note de gestion sur le régime indemnitaire des adjoints et syndics des gens de mer
- Note de gestion « indemnité d’embarquement et de sortie en mer »
- Note de la DRH sur la PSR 2012
- Note de service 23/06/16 modalités de gestion des agents des CPCM
- Note DRH : intégration dans les NES catégories B
- Note DRH : prime des personnels d’exploitation au titre de l’année 2012
- Note DRH du 10 mai 2012 : Primes et indemnités aux personnels du MEDDTL pour 2012
- Note DRH du 18 juillet 2013 relative à l’évolution des modalités de gestion par corps des agents du MEDDE et du METL
- Note DRH du 9 décembre 2016 relative aux OPA
- Note du 13/12/16 principes de gestion LA à TSDD/SACDD
- Note du SG : passage à deux cycles de mobilité
- Note MAAF : PFR administratifs et IPF IPEF
- Note prime services rendus personnels exploitation pour 2011
- Note promotions SACDD et TSDD au titre de l’année 2013
- Notes de gestion - juin 2011 : Attribution des primes et indemnités aux agents du MEDDTL
- Notes de gestion pour 2011 : AUE, HN68, Berkani
- OP/OPa : note de gestion 21/09/05 prime de service
- Ordonnance 13/4/17 relatif à la mobilité dans la fonction publique
- Pétition sur la catégorie B concernant le nouvel espace statutaire (NES)
- Plusieurs notes de gestion du 29/7/16 concernant ISS, IPF, PSS, ACF
- Point sur l’intégration des IAM dans les corps des ITPE et des Attachés
- Prime exceptionnelle 2017 pour les dessinateurs : Courrier de la DRH
- Primes et indemnités 2009 des personnels d’Administration centrale
- Promotion 2013 des TSDD et SACDD : Info de la DRH aux services
- Promotion des SACDD : Audience du 23 septembre 2013 avec le Secrétaire Général du ministère
- Promotions 2018 des ATE et TE
- Promotions 2018 des catégories C (AAAE, ATAE, Dessinateurs,ETST)
- Promotions 2018 des IPEF
- Promotions 2018 des ITPE, AAE, AUE
- Rapport CGEDD sur les adjoints et les dessinateurs
- Reclassement catégorie C au 1er janvier 2014
- Reclassement des lauréats TSDD à ITPE : réponse de la DRH
- Reclassement des TSCDD à ITPE : courrier CGT aux ministres
- Reclassement des TSDD à ITPE : la DGAFP donne raison à la CGT !
- Rectificatif - Circulaire Promotions 2016 Personnels d’exploitation
- Réduction des cycles de mobilités : les personnels ont déjà rejeté les tentatives de passage en force
- Réforme indiciaire de la catégorie A
- Réforme territoriale : textes "indemnitaire" du 4/9/15
- Règles applicables en matière de congé parental
- Règles de gestion de l’ISS versées aux personnels techniques du MEEDDM
- Réponse de la Ministre Lebranchu sur le 8ème échelon catégorie C
- Réunion CGT/DRH sur les mesures catégorielles 2014
- Réunion du 13 octobre 2016 : passage à deux des cycles de mobilité
- Réunion du 20 avril 2012 sur l’harmonisation indemnitaire et la PFR des C administratifs
- Réunion du 23 juillet à la Fonction publique - Catégorie C : un engagement verbal sans priorité concrète
- SACDD : NON à la gestion par la performance !
- SACDD-TSDD : Les raisons de la colère !
- Services cultures marines : Cadrage ARTT + note ISH
- Synthèse des données relatives aux agents du MEDDE/MLETR d’après VisioM-Postes au 31/12/2014
- Titularisation des contractuels : Chiche Monsieur le Président !
- Trois notes relatives à l’indemnitaire
- TSDD : demande d’audience au SG du ministère
- « Berkani » : Note de gestion relative au complément de rémunération
- « Déontologie des fonctionnaires » une loi qui ne répond pas aux attentes des agents
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Anciens articles (Loi TFP)
- Boycott des réunions relatives à l’application de la loi de transformation de la Fonction publique
- Décret 27/01/17 cumul d’activités dans la fonction publique
- Loi de Transformation de la Fonction Publique, on poursuit la mobilisation
- Pourquoi les menaces sur le statut mettent en danger la fonction publique ?
- Projet de loi de transformation de la Fonction Publique
- Projet de loi de Transformation de la Fonction Publique : le 09 mai toute la fonction publique en grève et dans l’action !
- Projet de loi Fonction Publique : Pourquoi rejoindre les collègues dans la mobilisation ?
- Projet de loi Fonction Publique : site dédié CGT Fonction publique
- 48ème Congrès Confédéral CGT
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49ème congrès confédéral du 7 au 11 décembre
- Direction confédérale élue par le 49ème congrès de la CGT
- Document d’orientation adopté par le 49ème congrès de la CGT
- Le débat est ouvert : 49 ème congrès confédéral à Nantes du 7 au 11 décembre 2009
- Rapport d’activité adopté par le 49ème congrès de la CGT
- Rapport financier adopté par le 49ème congrès de la CGT
- Résolution du 49ème congrès CGT : L’espoir et l’ambition de jours meilleurs dès maintenant
- Résultats des votes du 49ème congrès de la CGT
- Texte adopté par la Commission exécutive de l’UGFF-CGT du 5 novembre 2009 pour mis sur le forum des débats préparatoires au 49ème congrès confédéral
- 50ème congrès confédéral 18/22 mars 2013 - Toulouse
-
anciens articles CAP 2015 à 2019
- Audience du 5 novembre 2019 relative aux problèmes de paie des ITPE
- CAP des Attaché-e-s des MTES/MCT du 24 octobre 2017
- CAP des Attaché-e-s du 11/12 février 2016
- CAP des Attaché-e-s du 3 décembre 2015
- CAP des Attachés du 16 mai 2017 : déclaration CGT
- CAP des Attachés du 21 septembre 2016
- CAP des Attachés du 7 juin 2016
- CAP des CED du 12 septembre 2017 : compte-rendu CGT
- CAP des CED du 28 novembre 2017 : compte-rendu CGT
- CAP des CED du 29 mars 2018 : Compte rendu CGT
- CAP des IAM du 15 novembre 2017 : compte-rendu CGT
- CAP des ITPE des 20 et 21 novembre 2019 : Compte rendu CGT-FSU
- CAP des ITPE du 12 juin 2019 : Compte rendu CGT-FSU
- CAP des ITPE du 17 octobre 2019 : Compte rendu CGT/FSU
- CAP ITPE des 12 et 13 mars 2019 : Communiqué CGT-FSU
- CAP ITPE du 5 février 2019 : Compte rendu CGT-FSU
- CAP « Mobilités » des Attaché-e-s du 15 octobre 2015
- CAPI des CED du 22 novembre
- Charte de gestion des ITPE-version 2014
- Classement d’échelon consécutif à la nomination dans certains corps de catégorie A
- Compte-rendu CGT à la CAP des chargé-e-s d’études documentaires du 22 juin 2017
- Compte-rendu CGT à la CAP des chargé-e-s d’études documentaires du 22 juin 2017
- Compte-rendu CGT de la CAP des Attachés des 12 et 13 février 2015
- Compte-rendu Entrevue avec le DRH le 09 février 2018 : projet d ’ intégration des IAM
- Informations CAP Attachés - mobilité - RIFSEEP - TAHC...
- Journal des élues CGT à la CAP des Attaché-e-s. N° Janvier 2017
- Journal des élues CGT à la CAP du 15 octobre 2015 des Attachés
- Journal n°14 des élu-e-s CGT à la CAP des Attaché-e-s
- Journal n°15 des élu-e-s CGT à la CAP des attaché-e-s
- Journal n°5 des élues CGT à la CAP des attaché-e-s
- Le Journal n°10 des élu-e-s à la CAP des attaché-e-s
- Le Journal n°11 des élu-e-s à la CAP des Attaché-e-s
- Le Journal n°12 des élu-e-s à la CAP des Attaché-e-s
- Le Journal n°13 des élu-e-s à la CAP des Attaché-e-s
- Lettre ouverte aux gestionnaires du corps des Chargés d’études documentaires
-
Corps des Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF)
- Bilan de gestion 2010 des IPEF
- Charte de gestion 2012 des IPEF
- Circulaire promotions des IPEF au titre de 2014
- IPEF : Bilan de gestion 2012
- IPEF : Bilan de gestion 2013
- IPEF : COS du 11 juin 2013 et bilan de gestion 2012
- IPEF : COS du 16 septembre 2013
- IPEF : COS du 6 décembre 2013
- IPEF : Note de gestion IPF
- La lettre IPEF n°4
- Les ingénieurs et les politiques publiques : Acte du colloque CGT-FSU du 3 avril 2012
- Lettre IPEF - septembre 2012
- Note de gestion 4/1/17 entretiens professionnels des IPEF
- Note de gestion du 3 juillet 2012 des IPEF
- Point d’info sur les IPEF
- Point d’info sur les IPEF
- Présentation du projet stratégique des IPEF
- Rapport du Groupe IPEF du futur
- Rapport sur les parcours professionnels des IPEF
-
SSt - Articles précédents
- Le harcèlement sexuel
- Arrêté 27/01/16 application au MEDDE du 2ème alinéa CHSCT dans la FP
- CCHS : Droit d’alerte et droit de retrait
- CHSCT : Fiche individuelle d’exposition
- Circulaire 18/08/15 suivi médical post professionnel substance cancérogène
- Reconnaissance de maladie professionnelle MEEN/MLHD - 3 fiches procédure
-
Z Anciens articles
- Avis du CESE sur l’évolution de la fonction publique
- A force de partialité, la Cour des comptes se discrédite !
- Annuaire des Syndicats Nationaux
- Conférence de presse : lancement de la campagne CGT pour la Fonction publique et les services publics
- CPA : un passage en force contraire aux intérêts des agents publics !
- Gestion de l’assurance chômage : courrier FNEE-CGT au DRH
- Libéralisme et austérité sont les deux mamelles de la Cour des Comptes !
- Ordonnance 19/1/17 sur le CPA dans la FP
- Repères revendicatifs de la CGT Fonction publique