FICHE-MÉMO CGT CGT
Santé et Sécurité au Travail : 2 registres obligatoires
Un droit et une procédure plus que jamais nécessaires pour tous les personnels et usagers : Registre santé et sécurité au travail et Registre spécial de signalement d’un danger grave et imminent
Ci-joint la dernière version des Questions/ Réponses de la DGAFP* mise à jour le 1er mars 2023 à l’attention des employeurs et des agents publics relative aux mesures concernant la prise en compte de (...)
Ci-joint la dernière version des Questions/ Réponses de la DGAFP* mise à jour le 31 janvier 2023 à l’attention des employeurs et des agents publics relative aux mesures concernant la prise en compte (...)
Ci-joint la dernière version des Questions/ Réponses de la DGAFP* mise à jour le 24 août 2022 à l’attention des employeurs et des agents publics relative aux mesures concernant la prise en compte de (...)
Note relative aux recommandations sur le renforcement des consignes sanitaires, signée le 30 juin 2022 par le Secrétaire général des MTE-MCTRCT-Mer. Les dernières données statistiques des services (...)
Communiqué de presse unitaire suite à la réunion conclusive sur le premier plan santé-travail dans la Fonction Publique (ci-joint), le 14 mars 2022, en présence de Mme la ministre de la Transformation (...)
Ci-joint la dernière version des Questions/ Réponses de la DGAFP* mise à jour le 16 mars 2022 à l’attention des employeurs et des agents publics relative aux mesures concernant la prise en compte de (...)
Circulaire du 23 février 2022 relative aux actions de sensibilisation et de formation au secourisme en santé mentale dans la fonction publique publiée le 04 mars 2022 (3 annexes portant sur le (...)
Ci-joint la Note de la DRH du pôle ministériel transmise aux services le 11 mars 2022 ayant pour objet l’assouplissement des mesures sanitaires et le retour au droit commun. Note transmise pour (...)
Des Conseils médicaux sont institués par fusion des actuels comités médicaux et commissions de réforme. Cette réforme des instances médicales dans la fonction publique d’État est issue de la loi du 6 (...)
Les organisations syndicales représentatives ont rencontré la ministre de la Transition écologique à l’hôtel de Roquelaure, le 07 mars 2022 suite à un accident sur la RN 90 en Savoie où deux agents de (...)
Ci-joint la dernière version de la foire aux questions de la DGAFP* mise à jour le 16 février 2022 à l’attention des employeurs et des agents publics : mesures relatives à la prise en compte dans la (...)
Ci-joint la Note de la DRH du pôle ministériel transmise aux services le 17 février et ayant pour objet le retour au droit commun en matière de télétravail. Note transmise pour attribution aux : - (...)
