JO-JOP 2024 : majoration des primes
Textes publiés les 7 et 9 juillet, relatifs aux compléments indemnitaires au titre des jeux Olympiques et Paralympiques Paris 2024. Sont concernés les agents directement mobilisés dans la (...)
Frais, indemnités
Articles
JOP : compléments de rémunération, services concernés...
Ci-joint la Note de gestion du 22 mai 2024 relative aux gratifications indemnitaires versées aux agents du MTECT-MTE-M mobilisés pour l’organisation des JOP. La note décline au sein du (...)
JO 2024 : Organisation du travail et des congés (mise à jour)
Note du SG du MTECT du 26 février 2024 et Note de la DRH du MTECT du 12 janvier 2024 transmise aux services, ayant pour objet l’organisation du travail et des congés, les modalités d’accès aux (...)
Indemnités de mission : de maigres revalorisations
Publié au JORF du 21 septembre, un arrêté revalorise les taux des indemnités de mission à compter du 22 septembre 2023. La dernière revalorisation datait du 26 février 2019. Vous trouverez (...)
Prise en charge à 75 % du titre de transport pour se rendre au travail (attention plafond)
Un décret publié le 23 août 2023 augmente le taux de remboursement du titre de transport collectif pour les agents publics. La prise en charge passe de 50 à 75 % de la valeur annuelle (...)
Frais de transport : « forfait mobilités durables » étendu (décret modificatif et arrêté du 13 décembre 2022)
Le « forfait mobilités durables » dans la fonction publique de l’État est étendu aux engins de déplacement personnel motorisés et à l’ensemble des services de mobilité partagée. Possibilité de (...)
Revalorisation des taux des indemnités kilométriques (arrêté publié le 15 mars)
L’arrêté du 14 mars 2022 modifiant l’arrêté du 3 juillet 2006 procède à une revalorisation de 10 % de l’indemnité kilométrique versée aux personnels de l’État pour le règlement des frais (...)
