Ci-joint le Compte-rendu CGT de la Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de conditions de Travail instituée au sein du CSA Ministériel (FSSST-M) convoquée le 22 décembre 2023.
ORDRE DU JOUR
Point n°2 : Tableau des accidents graves mortels et suicides - pour information
Point n°3 : Rapport d’enquête établi par le BEA-TT 1 concernant l’accident mortel survenu le 12 /12/2021 sur l’A20 pour le compte de la DIRCO - pour information
Point n°4 : Plan ministériel de prévention renforcée des risques liés aux interventions sous circulation des agents des DIR - pour information
Point n°5 : Plan d’action ministériel pluriannuel 2023-2027 de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail - pour avis
Point n°6 : Projet de note relative à l’organisation du travail et des congés pendant la période des Jeux Olympiques et Paralympiques (JOP) de 2024 - pour information
Les point reportés :
Point n°1 : Approbation du PV de la FS-M du 5 octobre 2023 (point non traité : document transmis la veille de la séance...)
Point n°7 : Présentation des résultats du baromètre social ministériel 2023 (point reporté faute de temps)
Les points de l’ordre du jour non traités seront examinés le 24 janvier 2024 (convocation du 27 décembre 2023 pour la poursuite de la séance du 22 décembre).
VOS REPRÉSENTANT-E-S CGT À LA FORMATION SPÉCIALISÉE MINISTÉRIELLE :
Membres Titulaires
LEPLA Isabelle, CEREMA DTer Hauts-de-France
SILENE Gaëtan, DRIEAT
CANDE Ivan, Adm°centr.
Membres Suppléants
CHAUSSADE Joan, DIR Centre-Ouest
ROBERT Isabelle, Adm°centr.
MOUGEOT OLIVIER, VNF DT Nord-Est
PRÉCÉDENTE FS-M :
Formation spécialisée Ministérielle (5 octobre 2023)
Déclaration et Compte-rendu CGT. Ordre du jour : Approbation du PV de la FS-M du 27 juin 2023, pour avis - Tableau des accidents graves mortels et suicides, pour information - Points divers : Information sur le nouveau calendrier d’expertise de l’ANSES (étude portant sur l’exposition des personnels des routes aux pollutions du trafic routier)
