Compte-rendu CGT de la Formation spécialisée santé, sécurité, conditions de travail (FSSSCT) des 28 novembre et 12 décembre 2023 et Déclaration intersyndicale à la FSSSCT du 28 novembre 2023.
ORDRE DU JOUR
Point 1 : approbation du procès-verbal de la FS du 3 octobre 2023 - pour avis
Point 2 : présentation du rapport d’activités 2022 du médecin du travail - pour information
Point 3 : présentation des résultats du baromètre social 2023 du MTE - pour information
(Voir ci-joint le support de présentation des résultats du baromètre social 2023 du pôle ministériel)
Point 4 : présentation du bilan des opérations pilotes immobilières - pour information
(Voir ci-joint le support de présentation de l’administration : MTE/SG/SPES/SDAFI)
Point 5 : présentation du rapport de visite « ex PAM/TERCO » réalisé par les membres de la FS d’AC - pour information
Point 6 : point sur la fermeture exceptionnelle du restaurant de la Tour Séquoia le 9 octobre 2023 - pour information
Point 7 : examen des accidents professionnels - pour information
Point 8 : examen des registres de santé, sécurité au travail pour (information)
Point 9 : suivi des demandes et propositions de la FS d’AC - pour information
Point 10 : questions diverses
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Administration Centrale : CSA du 24 octobre 2023
Déclaration CGT et Compte-rendu CGT du Comité Social d’Administration unique d’Administration Centrale, CSA, qui s’est déroulé le 24 octobre 2023.
(Mise en place d’une astreinte de décision à la DNUM ayant pour objet la mise en place d’une astreinte de décision pour les cadres de direction ; Note portant organisation des activités des ISST ; Règlement intérieur ARTT de l’AC ; Planification des jours de fermeture des sites de l’administration centrale sur l’année 2024 ...)
Vos représentants CGT à la Formation spécialisée du CSA d’AC :
- Jacques GIRAL, titulaire : jacques.giral@i-carre.net
- Dominique CITRON, titulaire : dominique.citron@i-carre.net
- Yannick MOREL, suppléant : yannick.morel@sante.gouv.fr
- Charles-Henri de Barsac, suppléant : charles-henri.de-barsac@developpement-durable.gouv.fr
POUR MÉMOIRE :
Vos représentants CGT au CSA unique d’AC :
- Jacques GIRAL, titulaire : jacques.giral@i-carre.net
- Dominique CITRON, titulaire : dominique.citron@i-carre.net
- Charles-Henri de Barsac, suppléant : charles-henri.de-barsac@developpement-durable.gouv.fr
- Isabelle Robert, suppléante : isabelle.robert@i-carre.net
En administration centrale, les Comités Techniques Spéciaux (CTS), instances représentatives dans chaque direction au plus près des personnels, sont supprimés, malgré l’opposition de la CGT et d’autres organisations syndicales. Le CSA, avec sa formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail (FS SSCT), sont désormais l’unique lieu d’intervention des représentants des personnels sur le périmètre de l’AC.
Par ailleurs, la représentativité détermine également le nombre de sièges au Comité Local d’Action Sociale (CLAS),
ainsi qu’aux commissions restauration, logement et aides matérielles.
