MTE/MCT/MM

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Articles

Futures CAP et CCP des MTE-MCT-MM - Arrêtés création et/ou composition (mise à jour)

(Dernier arrêté : JORF 25 juin 2022) CAP regroupant cat. C, B, A - CAP des corps Recherche, Environnement, Exploitation, Aviation civile, Météo France, CCOPA et CCP Berkanis, Contractuels, agences (...)

Météo France : futures CAP et CCP (BO du 1er juin 2022)

Composition de la CAP des Ingénieurs des travaux et de la CAP des Techniciens supérieurs, et institution d’une CCP compétente à l’égard de certains agents contractuels de l’État en fonction à (...)

Aviation civile : création des CSA (arrêté publié le 15 mai 2022)

Arrêté du 12 mai 2022 portant création de comités sociaux d’administration (CSA) et de formations spécialisées à la direction générale de l’aviation civile (DGAC) et à l’École nationale de l’aviation civile (...)

Création d’une CAP pour les agents exerçant des fonctions d’encadrement supérieur et de direction (AE, AUE, IGIADD et IPEF)

Vous trouverez ci-joint l’Arrêté du 11 mai 2022 publié au JORF du 15 mai 2022 portant création d’une CAP auprès du DRH du MTE compétente à l’égard des agents relevant des corps des AE, AUE, IGIADD et IPEF. (...)

Renouvellement des instances : création d’une CAP par corps pour les catégories A, B et C

Publication le 09 avril 2022 des arrêtés instituant une CAP Nationale pour les agents des corps de cat. A, B et C affectés ou rattachés pour leur gestion aux ministères MTE-MCTRCT-MM (listes des corps (...)

Renouvellement des instances : création d’une CAP pour les CR-DR DD

Publication le 08 avril 2022 de l’arrêté instituant une CAP Nationale pour les CR et DR DD (Chargés et Directeurs de Recherche du développement durable), affectés ou rattachés pour leur gestion au (...)

Aviation civile : arrêtés de création et de composition des CAP (IEEAC, ICNA, IESSA, IEAC)

Quatre arrêtés de création des futures CAP (IEEAC, ICNA, IESSA et TSEEAC) ont été publiés au JORF du 2 mars 2022 et les arrêtés de composition correspondants au JORF du 9 avril 2022. Liens directs (...)

MTE : composition et nature du scrutin des futurs CSA

Cartographie des Comités techniques actuels et des futurs Comités Sociaux d’Administration et leur composition (CSA ministériel, CS d’AC, CSA des services centraux, CSA des services déconcentrés, CSA (...)

MTE : composition et nature du scrutin pour les futures CAP, CCP et CAO

Cartographie des actuelles CAP, CCP et CAO et des futures instances : CAP de la cat. A, de la cat. B, de la cat. C, CAP CR-DR, CAP encadrement supérieur, CAP déconcentrées des PETPE, CCP (...)