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Promotions 2018 des ITPE, AAE, AUE

Vous avez ci-joints : – La note DRH du 3 avril 2017 relative aux promotions des ITPE, AAE, AUE au titre de l’année 2018 et fiches techniques. – Modèle type projet professionnel (format (...)

Promotions 2018 des catégories C (AAAE, ATAE, Dessinateurs,ETST)

Vous avez ci-joints : – La note DRH du 4 avril 2017 relative aux promotions de grade dans les corps de catégorie C (AAAE, ATAE, Dessinateurs et ETST) au titre de l’année 2018 + la lettre (...)

Circulaire 16/3/17relative à la stratégie interministérielle RH pour 2017-2019

Vous avez ci-joint, la circulaire 1er ministre du 16 mars 2017 relative à la stratégie interministérielle de ressources humaines de l’Etat pour 2017-2019.

Circulaire promotion au titre de l’année 2018

Vous avez ci-joints : – La note d’accompagnement du DRH – La circulaire promotion au titre de l’année 2018

Note de gestion 7/3/17 régime indemnitaire des PETPE au titre de 2017

Vous avez ci-joint, la note de gestion du 7 mars 2017 relative au régime indemnitaire (PSR & PTETE) des PETPE au titre de l’année 2017.

Note de gestion du 3/3/17 Séniorat ITPE

Vous avez ci-joint, la note DRH du 3 mars 2017 pour l’attribution de la qualification senior et de la bonification d’indemnité spécifique de service afférente, relative à l’année 2016.

Arrêté 29/12/16 déconcentration des actes relatifs à la situation individuelle des agents publics

Vous avez ci-joint, l’arrêté du 29 décembre 2016 portant déconcentration des actes relatifs à la situation individuelle des agents publics exerçant leurs fonctions dans les services déconcentrés (...)

Décret 28/12/16 procédure de mutation des fonctionnaires

Vous avez ci-joint, le décret n° 2016-1969 du 28 décembre 2016 relatif à la procédure d’édiction des lignes directrices permettant le classement par l’administration des demandes de mutation des (...)

Décret 28/12/16 accès aux corps des SACDD et ITPE

Vous avez ci-joint, le décret n° 2016-1926 du 28 décembre 2016 relatif aux modalités temporaires d’accès aux corps des SACDD et des ITPE.

Arrêté du 20/12/16 Amiante pour les OPA

Vous avez ci-joint, l’arrêté du 20 décembre 2016 portant modification de l’arrêté du 4 mai 2007 relatif à la liste des professions et des établissements ou parties d’établissements permettant (...)

Note DRH du 9 décembre 2016 relative aux OPA

Vous avez ci-joint, la note de la DRH du 9 décembre 2016 relative à l’organisation de la procédure de remboursement des cotisations salariales indument prélevées au titre du complément à la (...)

Note du 13/12/16 principes de gestion LA à TSDD/SACDD

Vous avez ci-joint, la note de gestion du 13 décembre 2016concernant les principes de gestion LA SACDD et TSDD - promotions au titre de l’année 2017.