Santé et sécurité au travail

FICHE-MÉMO CGT CGT
Santé et Sécurité au Travail : 2 registres obligatoires

Un droit et une procédure plus que jamais nécessaires pour tous les personnels et usagers : Registre santé et sécurité au travail et Registre spécial de signalement d’un danger grave et imminent

Articles

Prise en compte de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 Fonction Publique de l’État (FAQ du 30 août 2021)

Ci-joint la dernière version de la foire aux questions de la DGAFP* mise à jour le 30 août 2021 à l’attention des employeurs et des agents publics : mesures relatives à la prise en compte dans (...)

Dispositifs de passe sanitaire et d’obligation vaccinale applicables aux agents publics de l’État : Circulaire du 10 août 2021

Circulaire du 10 août 2021 portant sur les mesures issues de la loi relative à la gestion de la crise sanitaire applicables aux agents publics de l’État. Cette circulaire présente les (...)

Prise en compte de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 Fonction Publique de l’État (FAQ du 10 août 2021)

Consulter la dernière version de la foire aux questions de la DGAFP* mise à jour le 10 août 2021 à l’attention des employeurs et des agents publics : mesures relatives à la prise en compte dans (...)

Vaccination des agents des services publics (Instruction du 13 juillet 2021)

Instruction du 13 juillet 2021 relative à la vaccination des agents des services publics, signée par le ministre de l’Intérieur, la ministre de la cohésion des territoires, le ministre des (...)

Prise en compte de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 Fonction Publique de l’État (FAQ du 5 juillet 2021)

Consulter la dernière version de la foire aux questions de la DGAFP* mise à jour le 5 juillet 2021 à l’attention des employeurs et des agents publics : mesures relatives à la prise en compte (...)

Autorisations spéciales d’absence pour la vaccination contre la Covid-19 : circulaire du 5 juillet 2021 (FPE)

Circulaire du 5 juillet 2021 relative aux autorisations spéciales d’absence dans la Fonction Publique d’État (FPE) pour la vaccination contre la Covid-19 - autorisations accordées dans trois cas (...)

Prise en compte de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 Fonction Publique de l’État (FAQ du 23 juin 2021)

Consulter la dernière version de la foire aux questions de la DGAFP* mise à jour le 23 juin 2021 à l’attention des employeurs et des agents publics : mesures relatives à la prise en compte dans (...)

Prise en compte de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 Fonction Publique de l’État (FAQ du 07 juin 2021)

Consulter la dernière version de la foire aux questions de la DGAFP* mise à jour le 07 juin 2021 à l’attention des employeurs et des agents publics : mesures relatives à la prise en compte dans (...)

Santé et Sécurité au Travail : 2 registres obligatoires (Mémo CGT)

Un droit et une procédure plus que jamais nécessaires pour tous les personnels et usagers : Registre santé et sécurité au travail et Registre spécial de signalement d’un danger grave et (...)

Prise en compte de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 Fonction Publique de l’État (FAQ du 19 mai 2021)

Consulter la dernière version de la foire aux questions de la DGAFP* mise à jour le 19 mai 2021 à l’attention des employeurs et des agents publics : mesures relatives à la prise en compte dans (...)

Note DRH du 13 mai 2021 : autorisation spéciale d’absence (vaccination) et circulaire DDI en attente...

Vous trouverez ci-joint la note du 13 mai 2021 adressée aux services et ayant pour objet l’autorisation spéciale d’absence - ASA - dans le cadre de la vaccination des agents du pôle ministériel (...)

Prise en compte de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 Fonction Publique de l’État (FAQ du 21 avril 2021)

Ci-joint la dernière version de la foire aux questions de la DGAFP* mise à jour le 21 avril 2021à l’attention des employeurs et des agents publics : mesures relatives à la prise en compte dans (...)