DREAL NA du 13 octobre 2016 : compte-rendu CGT
En préambule, la CGT est revenue sur les conditions inadmissibles de mise en œuvre du plan de requalification. Nous avons demandé au directeur de faire remonter au ministère le mécontentement (...)
DREAL (Directions régionales de l’environnement, de l’aménagement et du logement)
Contact : Syndicat national des personnels techniques, administratifs et de service (SNPTAS CGT) : snptas.cgt.syndicats@i-carre.net
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Voir aussi les derniers arrêtés de restructuration de certaines DREAL dans cette autre rubrique : Rubrique Réformes État & Orga. territoriale > Articles 2020-2022
Articles
CT DREAL ALCAL du 22 septembre 2016 : déclaration unitaire
Déclaration liminaire de la liste commune FSU-CGT-Solidaires Pour ce premier CT après la mise en place du nouvel organigramme de la DREAL ACAL au 1er juillet, l’organigramme détaillé n’est (...)
Réunion du 14 novembre 2012 sur le projet de circulaire relatif à la réorganisation des laboratoires d’hydrobiologie en DREAL
Une nouvelle réunion s’est déroulée le 14 novembre 2012 pour examiner de nouveau le projet de circulaire. Vous trouverez ci-dessous les principaux éléments. Il convient de préciser que la (...)
Projet de circulaire relatif à la réorganisation des laboratoires d’hydrobiologie en DREAL : Courrier au Cabinet
Madame Paquita Morellet-Steiner, Directrice adjoint du Cabinet de Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie Madame, Lors du groupe d’échanges du 16 octobre (...)
DREAL Auvergne : Boycott du CTP 24/02/11
Vous avez ci-joint la déclaration intersyndicale des représentants du personnel qui ont boycotté le CTPL de la DREAL Auvergne du 24 février 2011.
Visite du SG du ministère en Picardie
Le 4 février 2011, le Secrétaire général du ministère à rencontré les personnels à la DREAL Picardie. Vous avez ci-joint, la motion intersyndicale et le compte rendu de la rencontre avec les (...)
Adresse des Fédérations CGT Equipement, Finances, UGFF aux syndiqués CGT des DREAL, DDT ou DDTM
Cher(e)s camarades, La mise en place des Directions régionales de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL), des Directions départementales des territoires (DDT) ou des (...)
Note concernant l’organisation des élections des CLAS en DREAL
Par arrêté en date du 15 janvier 2009, il a été décidé de créer des comités locaux d’action sociale dans les directions régionales de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL). (...)
Circulaire du 23/07/09 sur le processus d’affectation des agents au sein des DREAL, des PSI et des CPCM
Projet de circulaire sur le processus d’affectation des agents au sein des DREAL
La circulaire a pour objet de définir les principes commun à appliquer dans le cadre des processus de pré-positionnement des agents concernés
Dossier de presse du ministère sur la création des DREAL
Création des directions régionales de l’environnement, de l’aménagement et du logement : Le pilotage régional du Grenelle Environnement en ordre de marche Création des directions (...)
Décret n°2009-235 relatif à l’organisation et aux missions des DREAL, daté du 27 février 2009
A noter que ce décret ne s’applique ni à la région Ile de France ni à l’Outre Mer. Décret no 2009-235 du 27 février 2009 relatif à l’organisation et aux missions des directions régionales de (...)
