Comité technique ministériel du 03 décembre 2021

mercredi 15 décembre 2021

Compte-rendu CGT du CTM qui s’est déroulé en présentiel et en visioconférence le 03 décembre 2021 : réponses de la Secrétaires Générale aux élu-e-s, interventions et commentaires CGT, analyse et position CGT sur les points de l’ordre du jour.

Réponses de la SG du pôle ministériel sur :
- la crise sanitaire
- les effectifs
- la revue des missions
- la bascule des corps techniques au RIFSEEP
- la situation en Guadeloupe et Martinique
- le handicap
- le quasi statut agences de l’eau


Ordre du jour

Points pour avis :
1) Approbation du PV du CTM du 17 décembre 2020
2) Mise en place des centres de gestion financière (CGF)
Deux projets d’arrêtés mis au vote
3) Projet de décret portant délégation de pouvoirs en matière de recrutement et de gestion des agents techniques et techniciens de l’environnement (ATE/TE)
affectés dans les parcs nationaux

Points pour information :
4) Création de la direction générale de la mer - « DG Mer »
5) Réforme de la rénovation de l’habitat


Documents joints